‹ Traité de la science des finances (tome 1) Des revenus publics (volume 2)Chapitre 65 sur 102 · CIDRES, POIRÉS ET HYDROMELS · texte numérisé non relu

CIDRES, POIRÉS ET HYDROMELS

OfrSO

— constaté chez les marchands en gros.

exercices

abonnement

— constaté par |

TOTAL

Taxe de remplacement :

— à Paris

— à Lyon

Droit d* entrée

Droit de taxe unique •

Total des quantités (déduction faite des doubles emplois, pour les droits d'entrée qui s'ajoutent aux droits de circulation et de détail) et produit total de la taxe sur les cidres, etc.

12 50 Vo de la valeur.

12 5^ Vo 12 150 o/ de la valeur

4fr50 2 24 divers, id.

(1) Nous rappelons qu'avant 1881 il y avait quatre classes ^^1^";^^^^^^^

modifier le tableau du Bulletin de statistique, pour ne pas tomber dans une corn

peu mouuier le tableau au uuLieiin siu ^1,^1^1^^^ ^yj^^^ «v. ^^^^ - ffc- la surtaxe

extrême. A partir de 1881 les vins en bouteilles ont été ^^^''^/l^'^^^^,^^^^ ig fr. 75

et

a été supprimée; auparavant les vins eu bouteilles payaient un droit de cire par hectolitre

(2) Bu 1805, à cause d'une rablc: les quantités taxées atteignirent ^4, i ^-.:,vjuo nuc.^.i.t-^. ^^..^-^ q"ô a millions d'beclo

autres produits peuvent donner lieu à une consommation frauduleuse de ^ ^ ^gO mres pour la France, dont 1 million peut-être à Paris. Des lois de -pression ^otces su. tout la suppression des droits d'octroi sur le vin à Pans en 1899 fraude.

itrès belle récolte, la consommation des vins avait été P'"^ "^"""'^'^ les quun,il6s taxées atteignirent 34,142,303 hectolitres. On pense que les ra.s.ns

et

devront entraver cette

Page 1