CIDRES, POIRÉS ET HYDROMELS
OfrSO
— constaté chez les marchands en gros.
exercices
abonnement
— constaté par |
TOTAL
Taxe de remplacement :
— à Paris
— à Lyon
Droit d* entrée
Droit de taxe unique •
Total des quantités (déduction faite des doubles emplois, pour les droits d'entrée qui s'ajoutent aux droits de circulation et de détail) et produit total de la taxe sur les cidres, etc.
12 50 Vo de la valeur.
12 5^ Vo 12 150 o/ de la valeur
4fr50 2 24 divers, id.
(1) Nous rappelons qu'avant 1881 il y avait quatre classes ^^1^";^^^^^^^
modifier le tableau du Bulletin de statistique, pour ne pas tomber dans une corn
peu mouuier le tableau au uuLieiin siu ^1,^1^1^^^ ^yj^^^ «v. ^^^^ - ffc- la surtaxe
extrême. A partir de 1881 les vins en bouteilles ont été ^^^''^/l^'^^^^,^^^^ ig fr. 75
et
a été supprimée; auparavant les vins eu bouteilles payaient un droit de cire par hectolitre
(2) Bu 1805, à cause d'une rablc: les quantités taxées atteignirent ^4, i ^-.:,vjuo nuc.^.i.t-^. ^^..^-^ q"ô a millions d'beclo
autres produits peuvent donner lieu à une consommation frauduleuse de ^ ^ ^gO mres pour la France, dont 1 million peut-être à Paris. Des lois de -pression ^otces su. tout la suppression des droits d'octroi sur le vin à Pans en 1899 fraude.
itrès belle récolte, la consommation des vins avait été P'"^ "^"""'^'^ les quun,il6s taxées atteignirent 34,142,303 hectolitres. On pense que les ra.s.ns
et
devront entraver cette