RECETTES

provenant d'impôts indirects.

ADTRKS RKC&TTKS.

francs.

(J) Les autf'es ressources diverses sont le produit du domaine des localités,les contributions parliculières, les fees (voir plus haut, p. 136), les subventions gouvernementales et les emprunts (voir plus haut, pages 899 et 900).

Ainsi, de 1868 à 1908, le budget des localités, ordinaire et extraordinaire, a augmenté en Angleterre de 3,264 millions de francs en chiffres ronds, c*est-à-dire qu'il a plus que quadruplé.

Un mouvement analogue s'est produit en Belgique; on a vu que le fonds communal formé par l'État au moyen de prélèvements sur ses propres ressources a augmenté de plus de 150 p. 100 en 46 ans, de 1861 à 1907 ; d'après V Annuaire Statistique de la Belgique (publié en 1909, page 279), qui ne donne pas de renseignements plus récents, Tensemble des recettes communales de toute nature est passé de 90,267,779 fr. en 1865 à 178,020,761 en 1892. Dans une période relativement calme, les impôts proprement dits des dix principales villes du royaume (non compris les octrois remplacés depuis par le fonds communal) se sont élevés successivement à :

Francs. AnnéM»

T»976,6Sa,...* 1854

(1) V administration et les taxes locales ^ Angleterre^ p. 14.

(2) Abolition des octrois en Belgique. Documents et discussions parlementaires^

C'est de 1854 à 1866, en douze ans, une progression de 55 p. 100, |i

Ce n'est pas non plus l'Italie qui nous montrera une recommandable économie dans la gestion des finances locales. Les grandes > villes de ce pays sont toutes singulièrement obérées, plus même que les villes françaises. Les budgets des provinces italiennes, qui n'étaient que de 41 millions de francs en 1865, se sont élevés à 83 millions en 1875 et à 112 en 1897, non compris les comptes i; d'ordre et les comptabilités spéciales. Les budgets communaux, qui montaient à 264 millions en recettes en 1863, s'élevèrent à 371 millions en 1874 et à 554 en 1897, comptes d'ordre exclus; ces budgets ont plus que doublé en trente-quatre ans. Les charges des grandes villes italiennes ont toujours été élevées. Voici, pour 1897f le chiffre des dépenses des huit principales villes du royaume (1) :

Communes. Population. Dépenses.

Rome 474,018 27,114,295 francs

Naples 629,446 20,720,691 —

Milan 456,698 18,511,947 —

Turin 348,001 10,972,668 —

Palerme 283,742 8,719,835 —

Gènes 225,135 12,150,183 —

Florence 207,070 9,476,425 —

Venise 153,764 4,687,887 —

Florence en 1874, pour 168,000 âmes, avait un budget de 23 1/2 mil- ' lions; c'était la ville la plus lourdement taxée de l'Europe (2). Ces communes italiennes n'ont pu, pour la plupart, supporter cet énorme j fardeau. Un bon nombre ont fait faillite, ou ne tiennent pas leurs ! engagements : Florence, par exemple, dont l'énorme dette s'était élevée à 153 millions en 1878 et fut réduite, arbitrairement, à 42 millions en 1880; Naples et Rome sont dans le même cas; l'Italie montre ce que peuvent devenir des finances municipales, non contrôlées par l'État. L'annuaire statistique italien appelle la banqueroute de Florence, La transformazione del debito del commune di Firenze {Compendio, etc., p. 226, note).

Les dettes municipales ont monté, de 545 millions de francs en 1873, à 810 millions et demi en 1884 après certaines faillites et à 1,202 1/2 en 1896, témoignant, on le voit, d'un énorme accroissement pour une population pauvre ; les dettes provinciales ont progressé de 62 1/2 millions en 1873 à 164 millions en 1894.

Ajoutons d'autres renseignements do date plus ancienne. M. Joseph

I. I, p. 779. Les dix principales villes dont il s'agit sont : Anvers, Malines, Bruxelles, Louvain, Bruges, Courtrai, Gand, Mons, Tournay, Liège.

{\) Anniiario statistico italiano, Roma, 1898, pages 350 et 360.

(2) On peut consulter, pour cette période déjà ancienne, une très intéressante corref* pondance d'Italie qu'a publiée VEcojioyniste français du 7 octobre 1876.

DES TAXES LOCALES

9it

KOrOsi, directeur du bureau de statistique de Bnda-Pesth, a publié, d'après Tinvitation des congrès internationaux de statistique, un intéressant volume sur les finances des grandes villes. Il résulte det chiffres nombreux recueillis par le statisticien hongrois que presqu toutes les grandes villes de l'Europe ont doublé leurs dépenses de 4865 à 1875. Le budget de la ville de Paris n'a augmenté que de 50 p. 100 dans cette dernière décade, passant de 150 millions à 225 (il est en 1898 de 299 millions) ; mais, en 1866, la ville de Paris était déjà profondément entrée dans la voie de la prodigalité. De 1869 à 1875, le budget ordinaire de Berlin s'est élevé de 18 millions à 36 millions; celui de Vienne a monté de 16 millions et demi à 31 dans la période de 1865 à 1874 ; le budget de Stuttgart a triplé dans la même période, celui de Breslau a presque doublé; depuis 1866 les dépense» de la ville de Florence ont triplé, et Ton sait que les dix derniers exercices se sont tous soldés pour celte ville par d'énormes déficits. A Copenhague, les dépenses, tant ordinaires qu'extraordinaires, ont presque doublé de 1865 à 1875.

Nous composons, avec une moins ancienne publication de M. Kôrôsi, un tableau des dépenses, en 1885, de quinze des principales villes de TEurope continentale. Ces dépenses comprennent tant les dépenses ordinaires que les extraordinaires et celles sur fonds spéciaux, donations ou fondations. Ces éléments de dépenses ne sont pas tous comparables ; mais ce tableau donne une idée approximative (1) :

Dépenses Dispense

Noms des Tilles Population. totales sur fonds de totale

toute origine. par tète

,^ . , V Francs. Francs.

ï'^ris (2) 2,827,213 292,167,654 125. 6i

Berlin I,a04,773 56,474,775 43. 28

Saint-Potersbourg , 884,339 17,880,004 20-22

^^o^^coM 753,469 12,973,285 17.22

Vienne 748,889 56,440,914 75.37

Varsovie 431,572 8,697,793 20.15

Budapest 419,316 27,798,698 66,30

Lyon 376,613 18,245,140 48.40

Amsterdam 372,325 27,289,546 74.74

Milan 351,961 10,735,759 30.50

Copenhague 280,000 1 2,669,448 45 . 25

Turin 278,598 9,950,529 35,76

Munich 258,785 36,456,882 140.88

Dresde 243,874 9,497,853 38.95

Stockholm 210,408 24,249,788 115.25

Est-ce de Tautre côté de rAtlantiaue que nous rencontrerons de

(1) M. Kôrôsi, auquel nous nous sommes adressé pour avoir un tableau plus récent nous a déclaré que, par suite des difTicuilcs énormes qu'il rencontrait, i] a dû, à partir de 1886,.abandonner cette statistique si intéressante. *

(2) Le budget ordinaire de la ville de Paris montant à 375 1/2 millions en 1910 pour une population d'environ 2,850,000 âmes, (d'après le recensement de 1911), c'est une proportion de 130 fr. par tête, non npri5< les ressources provenant d'emprunls.

TUAITE DE LA hCIENCE DES FINANCES.

récoiiomie dans les finances locales? Assurément non. Dans un journal américain (tke Bankers Magazine, n® de septembre 1876) nous trouvons une curieuse étude sur le développement des dettes des villes : The (jroivth of municipal Deôts. Nous reproduisons le tableau qu'elle donne des dettes des principales villes d'Amérique et de la proportion de ces dettes avec le montant des propriétés imposables :