DE VINS EN HECTOLITRES

j ANNÉES.

produites

en France.

atteintes

par l'impôt.

livrées à

la distillation.

convcities

en vinaigre.

consommées en franchise chez les réco tants.

1 9,500,000 , moyenne annuelle \ de 1860 â 1864.

(i) Aux chiffres pour 1901 et 1909, si l'on ioint Timportation qui a été de 3,720,000 hectolitres en 1901 et de 6,184,482 en 1909 et quon retranche l'exportation, soit respectivement 2,012,000 et 2,280,000 hectolitres, Ton a un total de 59,672,000 hectolitres en 1901 et 58,350,000 en 1909 sur lesquels 43,411,472 seulement en 1901 et 49,250,000 en 1909 ont été imposés ; les quantités, distillées peuvent êlre, en année normale, de 1 million d'hec t >litres au plus ; la consommation en franchise chez les récollants est estimée à 8 ou 10 millions d'hectolitres suivant Timportance de la récolte ; grâce au dégrèvement des vins et à leur bas prix, la consommation taxée s'est beaucou p accrue depuis quinze ans.

(1) En 1881 les droits sur les vins et les cidres ont été réduits de 70 millions environ : de là vient la faible progr^^ssion depuis 1876.

De ces cinq colonnes, la seconde contient seule des chiffres absoîument certains, les autres n'étant qu'approximatifs- On peut, néanmoins, tirer de ce tableau des inductions. Il n'y avait guère, avant le phylloxéra (1875), que la moitié de la quantité de vin produite en France qui payât l'impôt sous la forme de vin : le dixième ou le huitième environ le payait sous la forme d'alcool ; le quart ou le tiers de la production était consommé en franchise chez les récoltants ; le reste était exporté. C'est l'une des inégalités de cet impôt, qu'uni' très forte proportion du vin ne le paye pas parce que cette quantité est consommée par les récoltants eux-mêmes (1). Le grand développement des quantités taxées depuis 1901 tient à la fois aux très fortes réductions de droits pour l'Etat et les municipalités (voir plus loin, pages 921 et suivantes) et, d'autre part, à l'importance de la production, coïncidence qui a amené une grande baisse du prix du vin.

Voici les quantités d'alcool, cidre et bière atteintes par Timpôt :

▲ N N ÉSS.

iS73

ia76

tOOl

Alcools.