VIMS EN CERCLES ET EN BOUTEILLES
Droit de circulation :
— première classe. .. .
— deuxième classe...
— troisième classe (1)
Droit de détail :
— perçu à l'enlèvement
— constaté chez les marchands en gros..
— constaté par exercice
— — par abonnement
Taxe de remplacement :
— à Paris
— à Lyon.
Di^oits d'entrée
Droits de taxe unique
Total des quantités de vins (après déduction de celles soumises aux droits d'entrée et de taxe unique, déjà comprises dans les autres droits)
et PRODUIT TOTAL DB l'iMPOT SUR LES VINS
Droit de circulation
Droit de détail :
— perçu à l'enièvement
— constaté chez les marchands en gros.
— constité car ) exercices
constate par j abonnement
TOTAL
Taxe de remplacement :
— à Paris
— à Lyon . . . •
Di^oit d'entrée
Droit de taxe unique
Total des quantités (déduction faite des doubles emplois, pour les droits d'entrée qui s'ajoutent aux droits de circulation et de détail) et PRODUIT total db la taxe sur les cidres, etc.
fr. c.
hectolitres.
12 50 Vo de la valeur.
12 50 o/o de la valeur.
8fr25
■7 13 divers id.
:t hydromels.
OfrSO
12 50 Vo de la valeur.
12 50 oy^ 12 150 V de la valeur
4fr.^ 2 2i divers, id.
(1} ^;ous rappelons qu'avant 1881 il y avait quatre classes au lieu de trois. Nous avons dû un peu modifier le tableau du BuUetin de statistique, pour ne pas tomber dans une complication extrême. A partir de 1881 les vins en bouteilles ont été tax^s comme les vins en fûts; la surtaxe a cto supprimée; auparavant les vins en bouteilles payaient un droit de circulation de 18 fr. 75
par hectolitre. . , . ..jt i .jje
r->) En 1895, à cause d'une très belle récolte, la consommation des vins avait été plus considérable: les quantités taxées atteignirent 34,142,303 hectolitres. On pense que les raisins secs et autres produits peuvent donner lieu à une consommation frauduleuse d^ 3 à 4 millions d'huctolitrcs pour la France, dont 1 million peut-être à Paris. Des lois do répression votées en 1897 ei suitout la suppression des droits d'octroi sur le vin à Paris en 1899 devront entraver cette fraude.
