‹ Traité de la science des finances. Tome 1. Des revenus publicsChapitre 99 sur 139 · NATURE DES DROITS · texte numérisé non relu

NATURE DES DROITS

QfJOTITE des taxes

(déc. compris;

par hectolitre.

QUANTITES.

BAUX-DE-VIB, ABSiNTIIE, LIQUEURS.

Dy'oit général de consommation., . .

— perçu par exercice

Taxe de remplacement : à Paris (I).

Total des quantités d'alcool pur

Droit d'entrée

SurUxe sur les vins alcoolisés

Total des quantités taxées (doubles emplois déduits) ET PRODUIT TOTAL DE l'iMPOT SUR LES SPI- RITUEUX

fr. c.

lot) 25 156 29 186 25

divers, divers.

hectolitres.

MONTAIST des droits.

francs.

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