II
Revenu (Impôt sur le). — Aux États- Unis, 1, 156. — En Suisse, I, 1G0. — Comparaison du capital et du revenu comme bases de l'impôt direct, I, 21 1, — L'impôt général sur le revenu, I, 44*2. — Difficulté d'atteindre les petits revenus, I, 447. — Influence de la répartition de la richesse sur le produit d'un impôt sur le revenu, I, 448. — Premier impôt sur le revenu en Angleterre sous Pitt, I, 453. — Deuxième impôt sur le revenu en 1803, I, 455. — Troisième impôt sur le revenu en 1842, I, 458. — Variation du taux et du produit de cet impôt, I, 4 G0. — Moyens d'assiette et de perception de Ylncomefax, I, 4<>5. — Inégalité de cet impôt, I, 468. — Fraudes nombreuses, I, 409. — I Agitation pour l'abolition de 1 (ncome-tax% \ I, 470. — Des réformes à opérer dans cet 1
impôt, !, 472. — Développement de la matière imposable h V Income-tax, I, 47<i.
— L'impôt sur le revenu en Prusse, 1, 478. — L'impôt sur le revenu en Autriche, I, 480. — L'impôt sur le revenu on Italie, I, 482. — Projets d'impôts sur le revenu en France, 1,487. — Justice d l'exemption des très petits revenus, T 490. — Productivité probable d'un impôt sur le revenu en France, I, 491. — De l'assujettissement des fonds publics à l'impôt sur le revenu, II, 512.
Revenus publics (Origine do notre système de), I, 1 1. — De l'importance des revenus de l'État moderne considéré comme propriétaire ou capitaliste et comme industriel, I, 19.
Richesse. — Répartition do la richesse nationale entre les différentes classes en France et en Angleterre, I, 448.
— Croissance de la richesse en Angleterre d'après les statistiques de l'impôt sur le revenu, I, 476. — Croissance de la richesse en France, II, 1S7.
Richesse mobilière (Tmpôt sur la).
— Voir au mot Revenu (Impôt sur le).
Savon (Impôt sur le), I, 643.
Sel (Impôt sur le), I, (53. — l/ancienn« gabelle, I, 654. — Variations de l'impôt sur le sel en France, 1, 057. — Produciivitc,
I, 658. — Cet impôt en Angleterre, I. 059.
— Dans les autres pays d'Europe, I, ( 00. Somptuaires (Impôts), I, 427. — En
Angleterre, I, 428. — En France, I, 431.
Souscription publique. — Le procédé de la souscription publique pour les emprunts, II, 350. — Avantages qu'on lui suppose, If, 350. — Expériences diverses de la souscription publique, II, 351. — Énormes abus auxquels elle donne lieu, II, 353. — Le procédé de la souscription publique doit être tempéré par celui de l'adjudication individuelle, II, 355.
— Résultats merveilleux et factices de souscriptions publiques en Portugal et en Russie, II, 3G3.
Spécialité. — De la spécialité des taxes, I, 134; I, 712. — Do la spécialité budgétaire, II, 76 (voir aussi au mot Hudyet). — De la spécialité des fonds publics,
II, 3G8. — Les emprunts spéciaux pour travaux publics, 11, 376.
Statistique (Le droit do), I, 617.
Successions (Droit sur les), I, 510.
— Voir Enregistrement et Timbre.
Sucre (Droit sur le) — Origine et
complication des droits sur le sucre, 1, 685. — Querelle du sucre indigène et du sucre colonial, des fabricants et des raffineurs, 1, 687. — Les modes compliqués de perception, I, 689. — Statistique du produit de cet impôt, I, 694. — La législation sur les sucres en Angleterre, I, 697. — Effets de la réduction et de la suppression des droits sur la consommation, I, 698. Tabac (Impôt sur le), I, 6i<9. — Hia-
TA RLE ALPHABÉTIQUE.
torique de la taxation de cet impôt, I, 700. — Produit de L'impôt sur le tabac en France, I, 704. — Perception et produit de cet impôt en Angleterre, I, 705. — L'impôt sur le tabac en Italie et en Autriche, I, Î05. — Les projets de reforme de l'impôt sur le tabac en Allemagne, I, 70G. — Consommation du tabac dans les divers pays, I, 707.
Tarifs. — Le tarif gênerai et le tarif conventionnel des douanes, I, 5U2. — Voir aussi au mot Douane.
Taxes locales, I, 708. — Restriction de la liberté fiscale des localités, I, 700. — La spécialité de ces taxes, I, 711. ' — Centimes additionnels locaux ordinaires, extraordinaires et facultatifs, J, 713. — Ressources des communes en France, I, 717. — Produit des taxes locales anglaises, I, 721. — Les prestations en nature, 1, 724. — L'abandon récent de taxes générales aux localités en An-I» terre, Belgique, Suisse; projet analogue en Prusse, nécessité de cette collaboration de PÉtat pour l'amélioration des taxes locales, I, 741, 742, 754. — Octrois (voira ce mot).
Télégraphe. — Droit sur les dépècbes télégraphiques, I. 505. — Produit brut et produit net des télégraphes en vrance et en Angleterre, I, 5(>G.
Terre. — Les charges de la terre au- I ^refais et aujourd'hui, 1, 10. — La rente de la terre et l'impôt, I, 189. — Caractère particulier de la propriété territoriale — Voir Impôt foncier.
Timbre (Impôt sur le), I, 502. — Hendernent en France et en Angleterre, 1, 50-*. — Origine des droits de timbre, 1, 528. — Extension de ces droits h une (ou le d'actes, I, 520. — Assiette de ces droits, I, 530. — ï.« timbre sur les reçus.
f i, 531. — Progression du produit ries d roi ta de timbre, I, 533. — Poids de cet impôt sur les ventes judiciaires, ï, 5^4.
— Inconvénients des droits de timbre, 1* 535. — Voir aussi au mot l'nregistrem^n^
Tontines (Les emprunts par), II,
— Voir aussi au mot Emprunts.
Transactions (Impôt sur les), I, 501. Transit (Droits de), I, 586. — Voir
aussi au mot t'ounne.
Transports Impots sur les), I. 5G8.
— Droit sur le transport des voyageurs en Angleterre, J, 500.
Travaux publics. — Les emprunts pour travaux publics, II, 277. — L'exagération des travaux publics a précipité ou maintenu beaucoup de pays dans le Courj forcé, II, Gi>5 ; II, 693.
Trésors de guerre, II, 202. — trésor prussien, II, 203. — Raisons do nées en faveur des trésors de guerre, i 205. — Les réserves mobilières des Étal II, 200.
Valeurs internationales. — Leur rôlo dans les emprunts et leur importance pour le crédit public. 11, 231.
Valeurs mobilières (Taxes sur les)« I, 417. — Inconvénients de cet impôt, 1, 421 et 424.
Ventes (Droit sur les), I, 523. — Voir au mot Enregistrement et au mot Timbre.
Ventes judiciaires (Droits sur les), I, W.W. — Projet de réforme, I. 535.
Vins (Droit sur les). — Voir au mot Boissrms.
Virements, II, 91. — Voir aussi au
mot Budget.
Voitures (Impôt sur les chevaux et Ies\, I, 434.
Voyageurs (Impôt sur les). — Voir au mot Transports*
