Produit net des forets en France, I
55. — Hausse du prix du bois depuis plusieurs siècles, I, 5G. — Les crédits pour le reboisement, le gazonnement, et les routes forestières en France et dans quelques autres pays, I, 58. — Les droits do chasse dans les forêts domaniales, 1, 61.
— Les frais d'exploitation des forêts en France, I, Gl. — Proportion des (rais d'exploitation au revenu net dans difierents pays, I, G3. — Aliénation des forêts de l'Etat (voir Aliénation des domaines).
— De l'augmentation des forêts de l'Etat, I, 82. — Produit comparé des forêts de l'Etat et des bois communaux en France, 390, I, 84.
Garanties d'intérêts, II, 390. — De la décroissance probable de ces ga-
TABLE ALPHABÉTIQUE
rantîes, II, 301. — Dos ressources qu'en tirera un jour le budget, II, 393.
Gardés (Taxe dites), I, 166.
Guerres. — Les dépenses des guerres de la Grande-Bretagne de 1688 à 1869, II, 256. — Voir aux mots Emprunts, Dette publique, etc.
Hypothécaires (Impôt sur les créances), I, 4M).
Importation, — Les droits d'importation, I, 587. — Voir au mot Douane.
Impôt. — Notions générales sur l'impôt, I, 11;'. — Les définitions inexactes ou incomplètes de l'impôt, I, i 1 3. — L'impôt est-il un bien ou un mal? I, 117.
— De la théorie d'après laquelle l'impôt provoque le contribuable à l'économie, I, 155. — De la formule que l'impôt est le meilleur des placements, I, 125. — Limites maxima et minima de l'impôt, I, 126*
— Proportion des impôts au revenu national en Belgique, en Angleterre et en France, I, l2S. — L'impôt proportionnel et l'impôt progressif (voir au mot l'rogressîf). — Du principe de la spécialité des impôts, I, 134. — Les quatre règles d'Adam Smith sur l'impôt, I, 13S. — De l'unité et do la multiplicité de l'impôt, I, 175. — Les autorités en faveur de l'impôt unique, I, I7<5. — Impossibilité de l'impôt unique dans les pays à gros budgets, 1, 178. — La pluralité des impôts tonne un contre-poids aux iniquités de chaque impôt en particulier, I, 18S. — Bcfutaîion de la doctrine des physiocrates sur l'impôt territorial unique, I, 1*9. — La théorie moderne de l'impôt unique sur le capital fixe, 1, 193. — Comparaison du capital et du revenu comme bases de l'impôt direct, I, 2l0. — Défaut irrémédiable do l'impôt unique sur le capital, I, 1>17. — Impôts directs, impôts indirects (voir à ces mots). — Comparaison de l'impôt et de l'emprunt, II, 244. — Danger de pousser la fiscalité à l'extrême, II, 264. — Knorme augmentation des impôts en Angleterre pendant la seconde guerre contre la France, II, 205. — En France on ne recourt pas assez aux impôts en temps de guerre, II, 270.
Incidence. — De l'incidence d'un impôt unique sur la terre, ou d'un impôt unique sur les capitaux fixes, I, 198. — Incidence des impôts en général, I, 201.
— Voir aux mots Impôts, Fonder, Patentes, etc.
Income tax. — Voir Revenu (Impôt sur le) .
Indemnité de guerre (Du payement de notre), II, 234. — Valeurs qui ont servi à ce payement, II, 240.
Indirects (Impôts). — Définition de ces impôts, I, 224. — Les impôts indirects ont plus d'élasticité que les impôts directs, I, 2>8. — Influence des crises bur le rendement des impôts indirects,
I, 233. — Plus-values presque constantes des impôts indirects, I, 242. — Improportionnalito des taxes indirectes, I, 254.
— Dans quelle mesure les impôts indirects sont nuisibles à l'industrie, I, 258.
— Effets préjudiciables de ces taxes sur les objets manufacturés, I, 2tfl . — Les impôts indirects sont plus défavorables aux petits producteurs qu'aux grands, I, 200. ■ — Frais de perception comparés des impôts directs et des impôts indirects, I, 207.
— Personnel considérable qu'exigent les impôts indirects, I, 276. — Mérites attribués aux impôts indirects, I, 278. — Impopularité de certains impôts indirects, I, 28 1. — Mérites réels des impôts indirects, I, 283.
Industriels (Impôts sur les bénéfices industriels, commerciaux et professionnels). — Difficultés d'un semblable impôt, I, 393. — De la légitimité de cette taxe, I, 394. — L'impôt des patentes eu France, I, 395. — Augmentation considérable du nombre des cotes et du produit de cet impôt, I, ;:9i*. — Impossibilité d'atteindre à une complète équité dans l'assiette de cette taxe, I, 401. — Modifications successives de l'impôt des patentes, I, 402. — Aggravation considérable des patentes depuis 1871, 1, 404. — Le droit lixe ou professionnel et le droit proportionnel, I, 406. — Projet de réforme de cet impôt, I, 407. — Nombre de patentés et montant de la taxe dans les divers tableaux, I, 408. — Des présomptions sur lesquelles repose l'impôt des patentes, I, 408. — Inégalité de cette taxe, I, 410. — Incidence de l'impôt des patentes, 1, 413.
Lettres (taxe des). — Voir au mot Poste.
Licences. — Caractères des licences,
Locales (Taxes). — Voir au mot Taxes .
Locales (Dépenses). — Voir au mot Dépenses.
Lots (Emprunts a), II, 340. — Moralité et utilité de ces emprunts, II, 341. — Des précautions h prendre pour en empêcher les abus, IL 343.
Loyer d'habitation (Impôt sur le) .
— Grands mérites de cette taxe, I, 374.
— On peut y joindre quelques taxes somptuaires, I, 37 7. — La forme progressive peut se justifier pour cet impôt, 1, 379. — L'impôt mobilier dans le système de l'Assemblée constituante, I, 383. — Modifications successives de notre impôt mobilier, I, 384. — Grandes inégalités de notre impôt mobilier, I, 385. — Plans de réforme de cette taxe, I, 386. — Inconvénients de l'association de l'impôt personnel et de l'impôt mobilier en France, I, 388. — Exemption de l'impôt mobilier accordée à la population laborieuse des grandes villes en France, I, 390. — De la
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idéalité du tarif progressif de cet impôt, ). 391.
Maisons (Impôts sur les). — Cet impôt est souvent rattaché à tort à l'impôt foncier, I, 354. — Incidence de L'impôt sur les bâtiments, I, 355. — Avantages de cor impôt, t, 357. — Régime liscal des propriétés bâties en France, I, 357. — La conversion de cet impôt en impôt de quotité en 1801, I, 358. — Estimation de la valeur locative des constructions en Angleterre et en France, I, 350. — Accroissement rapide de cette valeur, I, 360. — Impôt sur les bâtiments en Italie et en Autriche, I, 361 * — Taux très élevé de l'impôt sur les maisons aux États-Unis, I, 362. — Voir aussi au mot Portes et fenêtres.
Milliard des émigrés (Indemnité du) H, 405.
Milliards (Indemnité des cinq). — Vt»ir au mot Indemnité .
Mobilier (Impôt). — Voir au mot Loyer d'habitation.
Monnaie (Caractère de la), II, 613,
Mutations (Impôt sur le*), I, 50V.. — Voir Enregistrement et Timbre.
Navigation (Droit de), I, 597. — Voir aus-i au mot Douane.
Obligations. — Les obligations du baron Loin- gagées sur les bois domaniaux, I. 76 (voir Valeurs mobilières). — Les emprunts en obligations amortissables par tirages périodiques, II, 3 15. — La séduction qu'exercent ces titres sur le public, II, 318. — Obligations à lots (voir Lots).
— La France ne devrait plus emprunter qu'en obligations, II, 321. — Le nouveau o p. 100 amortissable français et ses défauts, II, 821. — Voir aussi aux roots /frtt- />?*U"tsy Dr lté publique.
Octroi. — Frais de perception des oc- Irois, I, 27<i (note). — Origine des octrois, I, 728, — Législation des octrois, I, 758.
— Produits et frais de perception, I, 733.
— Décomposition du produit, I, 73i. — Comparaison des octrois et des contributions directes dans les grandes villes, I, 740. — Suppression des octrois en Belgique, I, 7'i 'f.
Or et argent (Droit de marque sur T), I, 438. — Effet de la dépréciation de ces métaux sur les budgets, II, 185. — Effets du môme phénomène sur la charge de la dette publique, II, 095; II, 009; II, 298.
Pair (des emprunts au), II, 331. — Origine des emprunts émis au-dessous du pair, II, 33?. — Voir aussi au mot Emprunts.
Papier-monnaie. — Voir au mot
Cours forcé.
Paris (Budget de la ville de), I, 75?.
— Voir aussi au mot Emp?'u?its, Dette pub tique.
Patentes (Impôt des). — Voir au mot industriels.
Patrioticjues (Emprunt*), II, 293.
— Expériences toujours malheureuses do ce procédé d'emprunts, II, 294«
Pensions (civiles et militaires). — Augmentation constante de cette nature de dépenses, II, 893.
Perception. — Frais de perception comparés des impôts directs et des impôts indirects, I, V67. — Frais de perception des octrois, I, 276 (note), et 738
Péréquation. — Voir aux mots Cadastre et impôt foncier.
Personnel (Impôt). — Voir Personnes.
Personnes (Impôt sur les) . — Justification de cet impôt, I, 288. — 11 existe aux Etats-Unis, I, 288. — Modes divers d'impôts sur les personnes, I, 789. — Exemples de capitations graduées, I, 291.
— La Classensteucr en Prusse, I, 295. — Productivité de cet impôt comparée à celle de l'impôt sur le revenu, I, 299. — Vices des capitations graduées, I, 301. — L'impôt personnel en France, I, 301. — Utilité do modifier l'assiette et le taux de notre taxe personnelle, I, 30 L — Inconvénients de l'association de l'impôt personnel et de l'impôt mobilier en France, I, 388.
Physiocrates. — Réfutation de la doctrine des physiocrates sur l'impôt territorial unique, I, 189.
Plus-values des impôts. — Plusvalues presque coustantes des impôts indirects, I, 228. — Les plus-values eu France et en Angleterre, I, 7G5. — Au dix septième et au dix-huitième siècle, et môme pendant la première moitié du dixneuvième siècle, les plus-values étaient beaucoup moindres : par quelles causes, II, 697.
Portes et fenêtres (Impôt sur les).
— Grands vices de cet impôt, I, 3G3. — Etablissement, perception et suppression de cet impôt en Angleterre, I, 304. — Vicissitudes de notre impôt des portes et fenêtres, I, 365. — Croissance du rendement de l'impôt, I, 366. — Tarifs, I, 307.
— Nombre des maisons et ouvertures en France à diverses époques, I, 370. — Incidence de l'impôt des portes et fenêtres, I, 373.
Poste (Droits de), 1,5*1. — Origine du service des postes, I, 54:5. — Iniquité de l'ancien système de taxe croissant rapidement suivant le poids et la distance, I, 546. — Prix de revient des diverses catégories de lettres, 1, 547 (note). — Réforme de 1848, I, 548. La poste en Angleterre et la réforme de Rotvland Uill, I, 540. — Résultats de la réforme de IXowlnnd Hill% I, 550. — Le revenu brut et le revenu net des postes en Angleterre, I, 551. — Statistique postale en France, I, 556. — Effet du relèvement des taxes en 1871, ï, 557.
— Réforme postale de 187 8 en France, I, 558 . — Les services accessoires de la poste, I, 562. — Les frais d'exploitation de la pnste en Yrance, I, 501. — Les conventions
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internationales : Union générale des postas. F, 504.
Poudre aux cheveux (Impôts sur la), I, 4V9.
Prestations en nature, I, 724.
Progressif (Impôt). — Sur quelle base repose la théorie de l'impôt progressif, I, 130. — Autorités en faveur de l'impôt progressif, I, 140. — Réfutation de la doctrine de l'impôt progressif. I, 145. — L'impôt h progression limitée, I, 149. — Los statistiques fiscales sur la distribution des fortunes en Prusse, I, 15'*. — Distribution des fortunes aux États-Unis, I, 156.
— Impôt progressif aux États-Unis, 1,150.
— Impôts progressifs sur les revenus et sur les capitaux en Suisse, 1,160. — La productivité comparée de l'impôt progressif et de l'impôt proportionnel, I, 1<;8.
— Impôts qui ne sont progressifs qu'en apparence, I, 1G8.
Protectionniste (Système). — Voir au mot Douane.
Quotité (Système de), I, 320; I, 360 ; I, a85.
Rentes perpétuelles. — Raisons alléguées pour co mode d'emprunts, II, 296, — Voir aux mots Emprunts % Dette publique* etc.
Rentes viagères. — Les emprunts en rentes viagères, IJ, 301. — Conversion des rentes perpétuelles en rentes viagères, II, 305. — Voir aussi au mot Mm~ f/runts et au mot Dette.
Rentiers. — Nombre des rentiers en France, II, 219; II, 220 (note). — Nombre des rentiers en Angleterre, II, 229 (notej; JI, 552.
Répartition (Système de), I, 320 ;
I, 300; I, 385. — Répartition des fortunes et des revenus en France et en Angleterre, I, 448.
Répercussion. — Pbénomène de la répercussion des impôts sur tout le corps social, I, 77/.
Répudiation des dettes publiques,
