CHAPITRE XIV
LES DETTES DES GRANDS ÉTATS [fin). DES DIFFÉRENTES MÉTHODES POUR APPRÉCIER
LE POIDS d'une DETTE PUBLIQUE.
De Textension et delà progression des dettes publiques des États civilisés. — Tous les pays, sauf les pays barbares, ont une dette nationale 650
Les États qui ont une dette plutôt apparente que réelle : la Prusse. — Le cas des colonies australiennes. — La dette publique de ces pays est en partie compensée par l'importance du domaine foncier ou industriel de l'État. — Un État a toujours avantage à conserver un minimum de dettes pour faire coter son crédit 552
De la prétendue influence des races sur la formation des dettes des différentes nations.
— Théorie de M. Dudiey-Baxter. — Réfutation de cette théorie. — Ensemble des dettes du monde civilisé à diverses époques : en 1715, en 1793, en 1820, en 1848, en 1870 656
Des différentes méthodes pour évaluer le poids des dettes publiques. — La comparaison du montant en capital des dettes de deux États ou des dettes d'un même pays à deux époques différentes ne donne que des indications vagues et de médiocre importance. — 11 vaut mieux comparer les intérêts que les capitaux pour se rendre compte de la différence des charges, — Ce que Ton peut induire de la charge
TABLE DES MATIÈRES
moyenne des intérêts d'une dette publique par tête d'Dabilant. — Cette méthode d'évaluation est parfois très vicieuse : exemple de TAustralie. — Recherche de la proportion des intérêts d'une dette publique avec l'ensemble du revenu national. — Application de cette méthode à l'Angleterre et à la France 663
Du rapport des dettes publiques à Tenscmble des dépenses budgétaires. — Conclusions à tirer de ce rapport. — Péril particulier des dettes extérieures ; exemple de la Russie et de la République Argentine. — L'abus des emprunts er^térieurs conduit au cours forré. — Il ne faut pas, cependant, proscrire absolument ce mode d'emprunt 670
Les deux phénomènes économiques qui ont permis aux États civilisés d'augmenter considérablement leurs dettes sans faire banqueroute 676
Les dettes publiques du monde en 1885-86 678
Appendice aux sixième et septième éditions. — Nouvelles recherches sur les dettes publiques en 1896, en 1904 et en 1910. — Nécessité de placer en face du passif des États l'actif productif de revenu ou de valevir aisément réalisable qu'ils possèdent. — Exemples de la Prusse et de la Belgique. — Défaut de la comptabilité italienne à ce sujet. — Tableau britannique sur l'actif et le passif de l'État. — Recherches de même nature pour la France. — Évaluation de l'actif réalisable de l'État français. — Les perspectives à ce sujet 678
CUAin iRE XV
DU COURS FORCÉ DES BILLETS d'ÉTAT OU DES BILLETS DE BANQUE.
Extension considérable qu'a prise dans le dernier quart de siècle le phénomène du cours forcé. — En quoi le cours forcé se rapproche et se distingue des anciennes falsifications des monnaies. — De la naUire et du rôle de la monnaie. — Caractères de la monnaie fiduciaire 688
Le cours forcé peut s'appliquer aux: billets émis directement par l'État, ou aux billets émis par une ou plusieurs banques. — Dans Tun et l'autre cas, le cours forcé constitue un emprunt forcé fait à un préteur indéterminé 693
Des causes du cours forcé. — La principale est le besoin d'avances considérables qu'éprouvent les États dans les moments de crise et surtout pendant une grande guerre. Le cours forcé peut rendre alors de réels services 695
Historique du cours forcé dans différents pays. — Le cours forcé en Angleterre. — Les origines de la Banque d'Angleterre: elle prête tout son capital au gouvernement.
Ces prêts se renouvellent et s'augmentent à chaque prorogation du privilège de la
Ban<iue. — Le rôle de la Banque d'Angleterre dans la grande guerre contre la France. — Avances qu'elle fait sur les billets de l'Échiquier. — Le 27 février 1797 elle suspend le remboursement à vue de ses billets. — Comment le cours forcée institué pour quelques jours, puis prolongé pour quelques semaines, dura vingtquatre ans. — De la dépréciation des billets de la Banque d'Angleterre. — Elle atteignit en 1819 la proportion de 29 p. 100. — Des causes diverses de cette déprécia- — Pertes que le cours forcé a infiigces à la nation et au gouvernement. — Mesures graduelles pour la reprise des paiements en espèces. — Le cours forcé cesse au mois de mai 1821. — Le cours forcé des billets d'une Banque privilégiée est moins dangereux que le cours forcé des billets émis directement par l'État. — Les raisons de cette différence ^ ^ 698
Première application du cours forcé aux États-Unis d'Amérique pendant la guerre de l'Indépendance. — Dépréciation complète des billets ainsi émis 712
Le cours forcé des assignats en France sous la Révolution. — Origine et caractère primitif des assignats : c'était une obligation foncière portant intérêt. — Raisons poUliqvies plutôt que financières qui transforment les assignats en papier-monnaie. — Progression des émissions d'assignats. — On en émit successivement pour 45 milliards de francs. — On les remplace par un autre papier en moins grande abondance, les mandats territoriaux. — Ce papier est lui-même frappé d'une grande dépréciation. — Comment on sortit du cours forcé. — La progression de la dépréciation des
TABLE DES MATIÈRES
assignats. — Ils arrivent à ne plus valoir qu'un deux-cent-cinquantième de leur valeur nominale 712
Le cours forcé en Autriche. — Émission considérable de billets d'État {Bancozettel) de 1799 à 1812. — Ces billets ne valent plus alors, en fait, que 20 p. 100 de leur valeur nomina'e. — La banqueroute de 1812. — Les Bancozettel sont remplacés par d'autres billets dit « billets de retrait » en quantité cinq fois moindre. — Dépréciation de ces nouveaux billets. — Nouvelle banqueroute en 1816. — Création de la Banque nationale autrichienne. — Il existe dès lors en Autriche deux papiers à cours forcé, le papier d'État et le papier de la Banque. — Rapports du gouvernement et de la Banque nationale. — Prêts consentis par celle-ci. — Les événements politiques replongent toujours l'Autriche dans le cours forcé au moment où elle est près d'en sortir. — Oscillations de \n valeur des billets à cours forcé de 1848 à 1887. — Les déficits presque constants des budgets autrichiens empêchèrent longtemps le retour aux payements en espèces. — Influence du cours forcé sur Téconomie industrielle du pays 720
Le cours forcé en Russie. — Ancienneté de ce régime dans cette contrée : il y remonte au dix-huitièm*e siècle. — Dépréciation des assignats russes à cette époque. — Depuis lors le papier monnaie a toujours existé en Russie. ~ En 1843, les assignats sont échangés contre des billets de crédit, sur le pied de trois roubles et demi des premiers contre un rouble des seconds. — Augmentation de la circulation des billets de crédit depuis la guerre de Hongrie et surtout depuis la guerre de Crimée. — Création d'une Banque d'État en 18G0. — Effort tenlé «n 18G2 pour le retour aux payements en espèces ; échec de cette tentative. — Grand secours que la Russie a tiré du cours forcé pendant la guerre de 1876-78. — Comment une nation ayant de mauvaises finances peut néanmoins soutenir une lutte fort longue. — Situation, après la guerre de 1877, du cours forcé en Russie. — Mesures insuflisantes prises depuis la paix de Berlin. — Oscillations de la valeur des billets de crédit 7 32
Le cours forcé aux États-Unis d'Amérique depuis la guerre de sécession. — Progression des émissions de greenbacks. — Oscillations de la valeur de ce papier. — En 18G4 on échange ^86 dollars en greenbacks contre 100 dollars en or. — Influence prédominante des causes politiques sur la dépréciation de ces billets 742
Le cours forcé en Italie. — Quels événements en furent causes. - — Effets immédiats quMl produit. — Oscillations de la valeur des billets de 1866 à 1882. — Causes de ces variations. — De l'abolition du cours forcé en 1883. — Rechute en 1888 747
Le cours forcé en France de 1870 à 1877. — Services considérables que ce régime a rendus à la France. — Par quelle réuniou de circonstances exceptionnelles le cours forcé a été en France presque inoffensif. — La dépréciation des billets a toujours été très faible et n'a duré que pendant la période où se faisaient les paiements de notre indemnité de guerre. — Tableau de la prime de l'or en barre de 1871 à 1874. 754
Résumé de l'expérience des diverses nations sur le cours forcé. — Ce régime est presque inévitable en temps de grande guerre et se prolonge quelque temps après la paix. — Pourquoi la Prusse a pu n'y pas recourir. — Une autre cause beaucoup moins justifiable de l'établissement et du maintien du cours forcé, c'est Tabus des emprunts contractés à l'extérieur par des pays neufs. — Le cours forcé est un régime très insidieux. — De quelques intérêts particuliers qui se trouvent favorisés par la cours forcé : les inflationists. — Des maux que le cours forcé impose à un pays. — Des moyens de sortir du cours forcé. — Nécessité de l'équilibre budgétaire et d'un change favorable. — Les diverses causes qui influent sur le change: celui-ci ne dépend pas seulement du rapport entre lee importations et les exportations: les autres éléments dont il faut tenir compte. — Ce que l'on doit penser de la mesure du paiement obligatoire des droits de douane en or comme acheminement à la suppression du cours forcé 762
La reprise des paiements en espèces en Autriche- Hongrie 770
La reprise des paiements en espèces en Russie : question du cours à prendre comme
