CHAPITRE PREMIER

De la nature des lois.

Oif a vUj dans le livre précédent^ que la science de la lëgielation ne consiste pas dans la connaissance de quelques systèmes ; j'ai maintenant à rechercher quelles en sont le^ bases ^ et comment elle peut être développée ; j'ai surtout à dénMOntrer qu'elle doit être classée parmi les sciences d'observation^ et qu'il feut par conséquent que l'autorité des systèmes ou des livres fesse place à rat^torité des faits.

De tous les individus de la race humaine qui existaient il y a un siècle ^ il n'en est presque point qui n'aient disparu ^ et de tous ceux qui .^ *9

agO TAAITB DE LÉGI8LATIOir •

vivent dans ce moment^ il n^en existera que fort peu quand le même espace de temps se sera écoulé. Le genre humain cependant^ bien loin de décroître ou de dépérir , s'accroit au contraire, dans une progression très-grande , et les générations qui existent, vivent, en général, plus heureuses que celles qui les ont précédées. Maia, quoique les nations prospèrent, chacun des individus dont elles se composent, naît, croît et meurt dans un temps donné ; ce n'est donc que par un mouvement continuel de production, d'accroissement et de destruction des individus, que le genre humain se perpétue et se perfectionne.

Ce mouvement qui s'opère chyles peuples et qui perpétue leur durée, n'a lieu qu'au moyeu de certains rapports qui existent ou qui s'établissent , soit entre les hommes et les choses , soit entrejes individus ou les collections d'individus dont le genre humain est formé . Un homme ne vit qu'au moyen de l'animal, de l'arbre ou du champ qui le nourrit , des vètemens qui le couvrent, de la cabane ou de ]a maison qui lui sert d'abri. D^ne se reproduit qu'au moyen d'un être de son espèce auquel il s'unit; ses enfians ne croissent et ne se multiplient à leur tour , qu'au ^loyen des soins qu'ils reçoivent de lui ou d'autres individus de son espèce. L<^squ'il périt, les ohpses qu'il employait i perpétuer son existence ou à) 99tis&ire ses plaisirs, vont satisfoire les plaisirs ou perpétuer l'existence d'autres indivi-

dm, au)96i loùQ-ierûpÈ^'iftttlleê mm pi'opfé^ à eet usage. Enfin, tous ayant des bësoiiré' ou desi dësirs, emploient à les satidferire léë moyens ijui sont en leur puissance. ...»

Ayant les .ipètnes bèBoiiis et ëtam doilëé dés mêmes facultés^ les hommes prennent lès mêmes moeUTs , toutes les fois qu^ilp se trouvéïft dans la même position, qn'iU om la» mèmeS: laftiières et qu'ik possèdent les même^ moyens. Il résulte de là que, lorsque tous les^ individtré dont une nation se compose sont arrivé^ à peu près au même djsgré de civilisation , tons agissent d'une manière à peu près nnîfoimiè à l^gatrdlesunsr dea autres. L'influence qu'une pairlîe de la'^pu^ lation exerce survies autres piai^ties ; inStieneë 'qut résulte de la force, dtt courage, dès'lànrières ou de la ridiesse , contribue d'une ifnanièf e pniaaante à donnai aux mœuir^ de l'uniformité. On remarque, en effet, dans Ffiomme dèus: teîifdancea qui semblent oppoëées, et qui te poussent cependant T^rs le mênêie biit : Vritit est cèllèf qui le jporte à ccwtraindre ses senVblliMès à r^ler leur eimdiiite d'après la êiemë^ ^meé lés foîs qu'il s'imagine ai^ir sw eux quelque supérî(k*ité ,^ l'autre eat celle* qm \é portfe à imiter ce qu'il Voit Mre, toutesr ks foi» qu'il s'imagine que !rîniitation aéra suivie de quelque heureux résultat pour luir-mème.

n eat remarquable que moins ime pojptilation s'est éloignée de la barbarie, plus il y a d'uniformité dans les mœurs des iiiidividus ou des fa-»

mUte$ dont elle se.c^oHijpose. Tous le^ inijUvidus parvenus. . au même dëveloppement , ayant en effet les mêmes besoins^ la même force, les mêmes moyens d'existence, et les mêmes dangers à courir, ne peuvent avoir que des. idées et des mœurs semblables. Les différences d'organisation physique, qui existent chez quelquesuns, ne produisent que de légères différences dans leur intelligence et dans leurs passions. La raison en est que tous sont obligés de se livrer aux mêmes occupations, que nul n'a plus qu'un autre le temps ou le moyen de développer 1^ dispositions partiçuUètes qu'il a apportées en naissapt^ et que d'ailleurs il n'y. est excité par aucunmotif individuel. Aussi, lorsqu'on étudie les coutumes des peuples barbares, trouve-t-on que, dans les mêmes circonstances, ils se conduisent tous à peu près de la même manière, et sont doués des mêmes vertus et des mêmes vices. Cette ressemblance est telle que, daus la même ho]^de, tous les individus de mêmeâge et de même sexe , étant mus par les mênpies passions, . s^ livrant aux mêmes exe;rdyçes et se nourrissant des mêmes alimens,. portent la même .physionomie. Les différeia^ces qu'on obs^ve entre deux hordes, tiennent à des différences d'origine^ de position ou d'occupations.

Chez les peuples qui ont fait quelques progrès dans la civilisation, les différences d'occupations, de iortune et de développement intellectuel, produisent nécessairement quelques différences

UVRX 11, GHAPITRB I. t^gS

dans h manière de se conduire les uns à Fégard des autres. C^endant^ ces différences sont loin d'être aussi grandes que les inégalités qui les produisent ; un homme supérieur à un^ autre par Fintelligonce^ la fortune ou lerang, neluî iest pas toujours supériièUr par les ittiœurs; souvait même il lui est inférieur.

Ce^ divises manières d'étraet tda jgroçéder , quW peuple' tient de sa propre nsfture^^ dé ses ftiiôtkkés^ de ses besoins; <te l^étatde sies connieiissances , de la position dans laquelle il se trouve, sont le résultat des . lois auxquelles il obéit ; j et puisqu'il est imposs^)le qu'un peuple existe et se reproduise sans. un. mode quelcompie d?être et de procéder , il est impossible de concevoil^ un peuple privé de loiîî ou de mœurs. Les lois d'un peuple étant les puissahces qui déterminent, le mode ^uiv^nt lequel il existe, se maintient et se perpétue dans un état donné, on ne peut pai a¥Oâr à rechevcher quels ont été les fondateurs dès IcHS qui sont les ccinditioîis de son existence ; car ce serait recliercher quels ont été les auteurs de sa propre 'nature, des objets qui Fenvironnent et des forces auxquelles il obéit. On ne peut pas uOD^plus avoir à rechercber s'U est possible d'enlever à un peuple toute sorte de lois; ce serait reeherDhw si une nation peut exister ^ se repi^ duire, sans aucune force qui détermine soninode â'èxistence et de reproduction. L^étude dies lois auxquelles un peuple est soumJi$, n'est donc pas autre chose que l'étude des forces qui déterjoûr

^94 TBAXTB DE LÉGISLATlQlf.

pçnt ia n^iimère dont ce peuple esUte, «e main-* tiei|t et^e perpétue (1)..

. , Af ai3 pour trpuver ce» force» autqadks les peuplés p]piéi^eatj ei; que noua ^é^gnoua ^(^}& le fiqip 4^ /o/> j où devom*AOii6 les chercher? Je r^ 4^}âi dit.: c'epX ^sim]es.hQnïm^ eu3>^m6iaies;

'i(i) /Qàeli|uâfoiîs cm «omiàère les lois suivant les^iieHes nn pfiipi^eT^i^t^^iet^epeif^lqt^ cauune érmt.des.coQséqoences pu ^^ 4^Yeloppei?Ae^^ 4^im acte éuUi.par .un ^rî?ce ou p^ir une assemblée. On dit alors que cet acte, auquel on d9ime - le nom dç charte ou de constitution , est une loifondamenïàle qui sert de base à Tordre social tout entier , et à laquelle on ne peut potier atteinte sims que la si>crété tombe en ruine. On' dirait, qirïl en es^ des peuples ooinmé'ëeoek édificeë ^94rait»^|]9)firaÎ9 du pablic, dpat certains magittrats pr^ ^effdentppsçr la première pierre », par la raispn X{u'iU regardent faire les n^aoons. Il est vrai que ces lois fondamentales et éternelles sont fort souvent détruites sans que les peuples s'en' trouvent plus mal; quelquefois même ils en sont beau- ^àv^ Àiîeus. ' '

: ; trLa loi fondfttoentalé de tout pays > dk Voltaire, est qn'd* sème du hléy.si Ton veut a,v6)r du paifi; qu'on cultive le lin Qu |e chanvr^, si Von veut avpir de la toile; q^e f^am soit le maître de soa champ, soit que ce champ appartienne à ufi garçon ou à une. fille; que le Gaulois Semi-barbkre tue tout aùiant àt ÉiraticSy entièremeht barbares, qui viendront dès bbi^ du M^ih , pout %'emparer de ce' champ 'qu^li» ne «tBOti^pas^culttrer, liavir'SttS'moisscMs-etAes tfoii^ean^ q^^^.G^uliO^s 4f^yf^^d^ ,sei|(4M F?anc, ofe s^nrui ^^sa^sioé

.«C'est si|r ce fopdemei]!! que porte Védifice. L'un bâtit son fondement .sur un roc , et la maison dure ; l'autre sur dîi iable , et elle Vécroulë. » Dfctioiinaire philosophique. Loi

LIVRB II 9 GBAPITRB I« flgS

OU dans les choses qui les envirooneat. Les livres^ à moins qu'ils ue soient des recueils de men^ songes, ne peuvent renfermer que des descrip* tions de ce qui existe ou de ce qui a ^isté. On conçoit fort bien cela dans les sciences naturelles et dans quelques branches des sciences morales; personne n'est assez simple pour confondre un livre sur là botanique ^vec ks plantes dont il ren* ferme la description , un livre sur la miuéralo* gie avec les li^inéraui^ dont il içdique les caractères ^ un livre sur la morale ou sur la statistique avec les moeurs ou les richesses de tel ou tel peuple.

n n'en est pas de même en législation : il est très-commun^ dans cette science, de prendre la description. pour la chose décrite, et de considérer même comme une réalité^ une de6crip|;ion purement imaginaire. Il existe cependant une si grande différence entre la puissance à laquelle nous donnons le nom de loi , et la description des phénomènes que cette puissance produit ; ces deux choses sont tellement distinctes, tellement indépendantes l'une de l'autre , qu'il semble impossible de les confondre, lorsqu'on yeut se donner la peine diC les considérer attwtivement. Souvent, des lois existent sans qu'il soit possible de trouver nulle part la description des diverses manières dont elles disposent; ainsi, les lois qui ont détermine le mode 4'Ç3;istence de tous les peupfes de l'i^^irope,^ aui^quelles noua donnons le nom dç coutumes , et que les Anglais

296 TKAITÉ DE LÉGISLATION.

nomment loi commune {common law^y ont une existence qui remonte à des temps inconnus^ quoique la description qu'on a laite chez plusieurs^ de leurs dispositions^ soit toute récente. Souvent aussi des lois ont cessé d'exister depuis des siècles ^ quoique nous possédions des descriptions très-minutieuses et très-exactes de leurs dispositions ; nous avons y par exemple^ la description d'une partie des dispositions des lois juives^ grecques^ romaines; mais la plupart de ces lois n'existent plus depuis long-temps. Celui qui croirait qu'dles existent encore, par la raison qu'il possède des*livres dans lesquels il peut trouver la description de la manière dont elles disposaient, commettrait la même «reur que celui qui croirait à l'existence actuelle des empereurs romains, ]^r la raison qu'il posséderait des médailles sur lesquelles il trouverait leur effigie.

En disant que les lois d'un peuple sont en luimême, et dans les choses qui l'environnent et qui concourent à déterminer sa manière d'être, j'énoncerais une proposition qui paraîtrait aux uns paradoxale, et que d'autres n'hésiteraient pas à déclarer £eiusse ; je ne ferais cependant qu'énoncer des faits qui me semblent évidens. Les lois d'un peuple sont en lui et font partie de lui, comme 6&è mœurs, comme ses besoins, comme ses passions, comme ses idées, comme sa physionomie, conmie telle forme appartient à tel objet matériel. Si nous sommes portés à penser le

UTEB II, GHAPITaS I« 297

contraire^ c'est d'abord parce que nous croyons voir identité de choses^ là où nous trouvons identité de noms ; et, en second lieu, parce que* nous pienons souvent, ainsi que je l'ai déjà fait obsei'ver^ la description pour la chose décrite. £n disant que les lois d'un peuple sont une partie de lui-même, je ne parle pas de la description de ces lois; on m'accordera sans doute que la physionomie d'une personne est une partie d'ellemême, mais on n'en dira pas autant de son portrait, quelque exacte que soit la ressemblance.

Il est souvent des lois qui changent, chez un peuple, et cependant ce peuple reste le même ; souvent -aussi, il est des lois qui restent les mêmes, quoique la population se renouvelle ; comment, dira-t*on, »es lois pourraient-elles donc être une partie de lui? Il y a chez tous les peuples des lois qui changent, cela est évident ^ mats il n'est pas moins évident que les peuples changent avec elles. Là nation française qui^ existait du temps de Louis XIV, portait le même nom, parlait la même langue, habitait le même sol et en partie les mêmes maisons que le peuple qui existait du temps de Charles IX, ce n'était cependant pas le même peuple; celui-ci avait disparu. La nation française qui existe- en ce moment, parle également la même langue, cultive les mêmes champs, habite en partie les mêmes maisons , exerce les mêmes arts et étudie les mêmes sciences que la nation du temps de Louis XIV; ce n'est cependant pas la même : tous les individus

dont $e composait la dernière ont disparu depuis long-temps. Insensibles au mouvement qui nous 'emporte avec tout ce qui nous environne^ nous croyons que rien ne change, tindis que tout est dans un mouvement perpétuel, et qu'il n'est pas un «eul objet soumis à l'influence des temps, qui soit exactement le même d'un instant à l'autre. La moindre réflexion suffît pour nous convaincre que la nation qui existe aujourd'hui, n'est pas la même que celle qui existait il y a un siècle; mais cette substitution sur le même sol, d'un peuple à un autre peuple, ne s'est pas opérée instantanément et par un seul £ait. Quel est donc l'instant où la population a cessé d'être la même? à chaque minute^ et nous pouvons dire même à chaque seconde. Il n'est pas un instant où il ne se soit opéré une révolution par la création et par la destruction d'une multitude d'individus , et par les dbangemens qu'ont éprouvés ceux qui ont paru le moins soumis à l'action du temps.

Non-seulement les peuples changent à chaque instant lorsqu'on les considère en masse , mais chaque individu change d'un moment à l'autre : nul n'est exactement et absolument le même pendant deux minutes de suite. Sans doute , la matière dont nous sommes formés , le sang qui circule dans nos veinej^ , les sentimens qui nous animait , les passions qui nous agitent , les idées ou les affections qui nous dirigent, les traits même de notre physionomie , et jusqu'à la couleur de

UTllB II, GHAPITAE I, ^QQ

notre teint , sont des parties de nous-mêmes ; les 4^pire, sellait nous détruire , les modifier serait nous modifier. Mais s'il en est ainsi j peut-on dire ,; en parlant avec exactitude , quç ce vieillard décrépit qvâ va descendre d^in^ la tombe, et cet çnfent qui naquit il y a çpiattre-vi»gt-dix ans, 9^mtà^ mbm^ mdividu * SI l'identité ne ae trouve ai diots W matière^ ni dans les affections, ni dans les idées > fii dans les traits > ni dans les Jformes intérieures ou extérieures, ni même dans la couleur, où se trouve -t -elle? Si elle n'existe dans presque aucune des parties , peut-on dire qu'elle existe dans le tout, ou bien prétendrait- on que le tout e?t idç^tiqvie , quoique l'identité n'existe dans auieune^d^parties ? Un individu peut donc chaBgei* du tout au tout ^ sans q^ie nous cessions pour cela de le considérer comme étant toujours le même individu ; et par la même raison , une ns^tioii pçqt éproijv^ çl^veraes codifications , «an» qu^ nous c/çiSsÀQns d/e h çonsfidérer çoipm^ ét^nt toujours lalmème natiçn. Nos langues sont ti^op împa^Mties pour seprêter awx innombrables réyolutipris 'âtixquelles sbnt soumis les hommes et les objets qui les envi^'qïinent j et les choses ont quelquefois totalçni^nt chv^gécjue les noms

{i) Noos «oiiMies'» dispQ9^ à'ëtCBâoe.ia61m;jen9Mi)^^ en .nous repAirtaiit à vmû époqtit xA ncàiS' n'«wsftâioiis pas encore , ou à une époque à laquelle nous aurons, depuis kiD|>*>l€aq»; ceàsé d-fKialw ^ (pieoùons .ooÉksidéiona sonvÉnt comme nous étant personnelles les actions honoriibto qi»«nit

300 TRAITÉ DE LÉGISLATlOir.

Ainsi y de ce que les peuples nous paraissent rester les^ mêmes, tandis que quelques-unes des lois auxquelles ils sont souïnis changeât oli se modifient, bu de ce que les lois restent invariables tandis que là population se renouvelle, nous ne devons pas condure que les lois d'un peuple ne sont pas une puissàrEcê dont les éléniens résident en partie en lui, et qui déterminent le mode ou les conditions de son existence.

Les élémens de puissance qui forment les lois

appartenu à nos ancêtres , ou que nous supposons devoir être exécutées par nos descendans. Nous parlons des victoires que nous avons remportées il y a des siècles, sur nos ennemis; des trahisons ou des cruautés qu'ils avaient commises-contre nous, comme si ces peuples existaient encore, comme si notre existence individuelle avait trois ou quatre siècles de durée. C'est par une suite de ce sentiment que les vengeances se transmettent de génération en génération , chez les peuples barbares; et que, chez les peuples civilisés, nous voyons fdes hommes si ridiculement vains de' ce qui a été lait, dit ou écrit, il y a plusieurs siècles, par d'autres que par eux, Cest ce ridicule qu*a si bien exprû^é Shakspeare dans une de ses meilleures comédies. Abraham Slender» énumérant lès titres de son cousin Robert Shallovf, «£squire^ in the county of Gloster, justice of peace, and coranij » ajoute : «4&Jid a gentleman bom, vrho vmtes himself , amdgero , in any bill , v^arrant, quittance or obligation , armigero, 9

A quoi Shmllow répond t Ay , tfim, we d» , €md hâve donc any time ihase ikree hundred yetxn. » ( The iMerry Wives of Windsor.) « / - •

C'est «ur nne illusion de ce genre , qu'est fondé tout l'orgueil nobiliaire.

LIVEE II, CHAPITRE I. 3oi

d'un peuple, ne peuvent être qu'en lui-même, ou hors de lui; s'ils sont en lui, ils sont inhérens à sa propre nature de la même manière que ses idées ou ses affîections; s'ils sont hors de lui, on ne peut les trouver que dans d'autres peuples ou dans des choses matérielles. Tous les peuples ont eu des lois non écrites, et il en est plusieurs qui sont encore dans ce cas : or, si l'on n'admet pas que ces lois sont une partie d'eux-mêmes, et qu'elles sont une modification de leur existence, je demanderai où elles étaient et ce qu'elles étaient avant qu'on nous qn eût décrit les dispositions (4)?

Il ne faut pas considérer cette distinction entre une loi et la description des dispositions de cette même loi , comme n'ayant aucbne utilité réelle, et n'étant qu'une vaine subtilité de l'esprit : elle est la base même de la science de la législation.

(i) Les jnrisconsiiltefl ont distîngmë deox sortes de lois : les lois écrites et les lois non ëcritest Bs se seraient exprimés d'une manière. plus juste 9 s'ils. avaient dit que les peuples ont des, lois non décrues et des lois dont on a décrit les dispositions. En considérant les codes comme de simples descriptions, on aurait compris que^ pour transporter, les lois d'une nation chez une autre, il ne suffîs^t pas d'y transporter pu d'y faire . réimprimer un livre. La facilité avec laquelle les peuples d'Europe se sont approprié le code deJustinien, me fait croire que la plupart de ces lois existaient déjà , et qu'on avait besoin seulement qu'elles fussent ]>ien décrites. L'état de barbarie dans lequel étaient alors la plupart des langues modernes, et la clarté avec laquelle les jurisconsultes romains décrivent les faits qui se passaient sous leurs yeux.

502 , TAAITB DE LÉGISLAÏIOIT.

Une science^ ainsi que je Fai d^à fait obséifver^ n'est que la connaissance d'un certain genre de faits classés dans Tordre qui leur est assigné ^ $oit par l'analogie, soit par la manière dont ils s'enchaînent. Or, si nous ne trouvons pas les lois dans la nature même des peuples ; si nous ne les voyons ni dans les hommes , ni dans les choses , comment nous sera-t-il possible de les classer au nombre des faits? L'erreur qui consiste à prendre une description pour une loi, l'affirmation écrite d'un certain ordre de faits , pour l'etistence même de ces faits, a été plus ^'une fois fatale aux nations. Souvent, elles ont cru que pour être placées sous des lois protectrices , il leur suffirait d'en posséder une description feite avec plus ou moins de solennité; souvent aussi elles ont pensé que pour détruire des lois malfaisantes, il leur suffi-" sait d'en effacer la description de leurs codes. L'expérience a toujours prouvé que c'étaient là

suffiraient pour expliquer radmiratioii que leurs déc&iout excitèrent y et qu'elles inspirent encore k ceux qui les étudient. J'aurai occasion de démontrer ailleurs que les peuples d'Europe n'adoptèrent pas leâ luis nouvelles ^ en s'emparant du recueil publié par ordre de Justinien , et*que ce recueil n'obtînt un si grand succès , que parce qu'il renfermait une description exacte de ce qui se passait dans la société, et qu'il fournissait le moyen de satisfaire des besoins préexistans. liCS jurisconsultes romains décrivaient les actes de la vie civile , comme Hippocrate avaient décrit les symptômes des maladies ; et ce qui a fait le succès du dernier a fait le succès des premiers : l'exaOlitude des descriptions , la justesse des observations.

LIYKE II, GHAPITBE I. 3o3

de pauvres moyens; mais rekpérience n'a éclairé personne.

Qu'un prince ou une assemblée déclarent sur une feuille de parchemin , que la propriété, la sûreté individuelle , la liberté d'exprimer et de publier ses opinions , sont garanties ; qu'ils éori<* vent des noms et mettent de la cire au bas de cette déclaration, pourra -t;^ on dire qu'elle est une loi, par la seule raison qu'elle en porte le nom , qu'elle a été revêtue de certaines formes , et publiée avec plus ou moins d'éclat? Pour dé» cider si c'est une loi, c'est-à-dire une puissance qui produit les effets annoncés , il feudra se demander quels sont les élémens de force dont elle se compose ? quels sont les hommes chez lesquels existent ces élémens ? quels sont ceux contre lesquels ils peuvent agir ? S'ils ne peuvent ^gir coatre les personnes ou les autorités dans lesquelles résident le désir et la force d'attenter à une des choses prétendues garanties , ce n'est pas une loi, c'est un mensonge. C'est également un mensonge, s'il n'existe dans la société aucune puissance garantissante , ou , ce qui est la même chose y si la puissance qui existe est inférieure à celle contre laquelle la prétendue garantie est accordée. Enfin , c'est ebcore un mensonge , si la puissance qui doit garantir, et celle contre qui la prétendue garantie est donnée, sont une seule et même puissance. Ainsi , ce qui pourrait constituer la loi, dans le cas dont il est ici question, ce n'est pas la description faite avec plus ou

3o4 TKAITÉ 1>S LÉGISLATIOir.

moinsdesolennitë d'un effet dont la cause n^existe pas; c'est l'existence réeUe, dans le sein d'une nation^ d'une puissance ayant une tendance irrésistible à produire le résultat annoncé (4).

Que, d'un autre côté, une assemblée amoureuse de l'égalité, et plus avancée que son siècle, écrive dans ses registres que tous les hommes sont égaux, qu'il n'existe point de distinctions de naissance, qu'on ne reconnaît plus ni rangs, ni titres, ni décorations; pense-t*on que cette description d'un monde imaginaire, sera une puissance qui changera le monde réel ? Si elle menace de peines quiconque ne s'y conformera pas, elle aura peut-être pour effet de commander momentanément l'hypocrisie, d'abaisser en appa-

(i) Cest faute d'avoir compris cela qae les peuplés ont vu quelquefois des garanties dans des promesses dont rien n'assurait l'exécution , pas même la bonne foi des promettans. Qu'un gouyemement , par exemple, dise à an peuple : Je garantis à chacun la liberté de publier ses opinions ; cela constituera-t-il ime garantie contre lui-même ou contre les exécuteurs de ses volontés? Non assurément , puisque la garantie sera inutile tant qu'il ne lA rendra pas lui-même nécessaire , et qu'on ne la retrouvera plus aussitôt qu'on en sentira le besoin. Suivant Hume , les rois d'Angleterre ont confirmé la grande charte trente fois au moins. Que de temps et de violences il a fallu à la nation anglaise, pour lui faire comprendre que des déclarations, des confirmations, des promesses et même des sermens ne sont absolument rien, aussi long-temps qu'il n'existe pas dans la société une puissance indépendante qui ait le désir et la force de les faire respecter par ceux qui en sont les auteurs I

LIT&B II, GHAPITHB t. So5

rénce les uhs^ et de relever un peu les autres; maisf à la premièa^ occasion^ les vanités comprimées surgiront de toutes pàrts^ et formeront une puissance qui sera la loi : on verra reparaître don les rangs ^ les titres, ks distinctions > et tout ce qui s'ensuit*

Quels sont donc les élémens dont se compose cette force à laquelle nous donnons le nom de loi? Dans Tordre physique, on donne ce nom à totitë puissance qui agit d'une manière constante et régulière^ mais dont on ignore presque tonjôfUFB la nature ; on parle des lois de la pesanteur ou de la gravitation, sans connaître ces lois au* tremeni que par les efiS^ qu'elles produisent. Tèates les fois qu'on observe un effet toujours le même dans une circonstance donnée, et qu'on ne peut pas en expliquer la cause, on donne à cette cause inconnue le nom de loi ; dans ce sens, il n'est point de corps4]ui n'ait «es lois , ou dont l'exiatence ne soit soumise à des conditions inva^ riabies. \

Dans l'ordre moral , on adonne également le nom de loi à toute force qui agit d'une manière constante et régulière; on peut la juger par les faits qui en manifestent l'existence ; on peut même qudquefoi)» la décomposer jusqu'à un certain point j mais la nature des élémens primi-* tife dont die est formée , est aussi cachée à nos yenx que la nature des lois du monde physique. n est possible , dans la législation comme dans d'autres sdences, de remonter d'un feit à un

5o6 THAITÂ D£ LÉGlSLl.TIOir. .

autre; mais nous arrivons toujours à des 6ntM devant lesquels nous sommes forcés de nous ar-^ rêter^ parce qu'au-delà nous ne voyons plus rien. Tout ce que nous pouvons Beiire en décdm-^ posant une loi^ c'est de montrer les élémens di*^ vers dont elle est formée^ mais il né &ut pas es^ pérer d'arriver à la décomposition de chacun de ces élémens.

n est assez commun dé voir une loi dans un ordre écrit, donné par un gouva[tiement, rédigé et publié dans certaines formes. Ces choses ^ là font quelquefois, en effet, partie d'une loi; mais jamais elles ne forment une loi tout entière. Une loi est une puissance qui détermine certaines manières d'agir ou de procéder; mais cette {Miis*sance est rarement un être simple. Elle se com-f pose presque toujours d'une multitude de forces qui concourent vers le même but, et qu'il &ut examiner séparément, si l'on veut avoir une idée complète de l'ensemble. On comprendra cette vérité, si je l'applique à une loi spéciale: je prendrai pour exemple la loi qui détermine, en France, l'ordre des successions.

Suivant cette loi, si un père meurt laissant un en&nt légitime, et sans avoir feût aucune disposition testamentaire, cet en&nt recueille tous ses biens; s'il laisse deux enfans ou un plus grand nombre , ces enfsms se partagent ses biens par égales parts, quelle qu'en soit la nature, sans distinction de sexe ni d'âge, et sans être tenus de fuivre^ d'autres règles que celles qui leur sont

m&« il) CHAPIT&B n 5o7

tracées par leurs propres intérêts^ intérêts dont ils sont eux-mêmes les arbitres. « Les en£nns ou lé»rs descendanày dit le Code civil ^ succèdent à leurs, père et mère, aïëuliet^^dies^ ou autreé a^endans^ sa^s diatinetion de sexe ni de primo» géniturey et encore qu'ils soient issus de di^ens maHages. »' .

<^e tPOUYOBS-nott^ dans ces lignes? une seule cifôsey la deseriptiob- d'une transmission çt d'un partage de certaines propriétés dans un cas donné ; mais^ à pqojpr^oient parler; ce n'est pas cetie desoriptîokï qui constitue la loi : la descrip^ tion .pourrait resrter la méme^ tandis que la' loi semit changée; La loi n'est pas non plus dans le rait^lécvit; ce fait est un simple résultat; quand il a lieu, c^est la loi elle?mème qui l'engendre. Il faut donc voir la loi dans la puissance qui; pro* duit^ dans tous les. cas qui se ressemblent^ le fait dont on vient de lire la description. La plupart des ëlëmens dont ae compose cette puissance^ ont existe long-temps avant que personne eût songé à en décrire les résultats; et il est évident qu'ils pourraient survivre à la description qui en a été donnée. Pour connaître ces divers élémens de puissance; nous devons donc les chercher ailleurs que dans les livres.

Si nous demandons quels sont les élémens dont se compose cette loi^ ou, en d'autres ter^ me8^ quelles sont les forces ou les puissant?^ qui déterminent, en France, cette transmission et ce partage de propriétés, les personnes les plus diSr

3o8 TRAITÉ DB liÉGISLATIDJCr.

posées à penser que les actions des peuples on kurs manières de juger et de procéder^ ne sont que re!q>ression de la peniaée de tels ou t^ hommes qu'on appelle des minières y des prii^ ces^ des députes ou des législateurs, répondront, sans hésiter, que la cause de la manière dont les biens se transmettent et se partagent, est dans une douzaine de lignes imprimées dans un petit livre que les Français appellent le Code cWâ. Ces lignes , en effets peuvent y être pour quel* que chose; mais ell^ y sont pour bien peu; lès enians succédaient à leurs pères et se partageaient leurs biens, long-temps avant qu'elles eussent été écrites. Si l'on remontait à d'autres lignes écrites, dont celles-là n'otit été qu'une copie> nous poûr^ rions remonter à des successions et à des partages bien j^lus anciens encore.

L'écriture au moyen de laquelle on décrit le feit matériel que produit une loi, n'est que Teipression de la pensée d'un certain nonibiv d'hommes; ce n'est pas une cause première, c'est un effet et un moyen. La pensée de ces hommes n'est pas non plus une cause première ; elle est le résultat des impressions produites sur eux par une multitude de causes diverses. Les individus qui décrivent les lois ou pour mieux dire les phénomènes qu'elles produisent, quels que soient les noms sous lesquels on les désigne, ne sont que des hommes. Ils sont soumis à la même action, ils sont susceptibles des mêmes impressions, des mêmes sentimens,^ des mêmes be-

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soins, que toua les être» de leur esp€»;ej et la fins grande partie da genv^e humain peut sentir tout ce q;u'il8 oùt eux-mêmes éprouvée II rësi|)te de le que les causes qui déterminent une certaine classe d'hommes à déaire ou à ordonner une manière de procéder, agissent, presque toujours, avec la même force ou même a^ec une force plu^^ grande, sur presque toutes les a«itres partie» de la population. Ces causes agiraient également sur la plupwt des membres delà société,, si personne ne s'avisait d'en décrire ou d'en prest crire les effets ; eUes agiraient quand même Ies> individus investis die Famorité pid>lique se permettraient de les combattre, mais l'effet ei> serait moins général et se produirait avec plus de peine ^ si un gouvei^nemènt s'avisait de d^ncjbe aux pères de nourrir leurs en&ns, ou de leur laisser leurs biens, les pi^^es nourrirai^it leura enfens et leur transmettraient leurà biens malgré lui (4).

n faut donc mettre au noml»re des élémenS^ dont une loi se compose, les forces mêmes qui agissent sur un gouvernement, et qui le déterminent soit à ordonner certaines actions, soit à en

(i) Je donne' le nom de loi k toute paissanee qui détermine y4*na6 manière ccmstanley des actions nnifomiea.dvifttons Ici eaa <pu,ie ressemblent : je désigne» par esMinple, sons )e nom de loi des, Miocessiûns toutes léa Ioescs <iiui dé- Mrinment la transmissicfu et le pajrtage des propriétés en cas de décès d'une personne; mais on donne aussi le nom de loi à la description des phénomènes qui doivent être le résultai

(3<10 TRAITÉ OB LtoWLATIOir.

interdire d'aulx^. Ces causes sont même la partie là plus considérable de la puissance. que nous désignons sous le nom de loi y lorsqu'elles agissent sur les membres de la société comme sur le gouvernement lui-même. Elles Varient comme les idées^ les sentimens^ lès besoins, et même les préjugés de la population^ et leur action ,^t souvent 'pIus immédiate et plus, forte sur les {^ersonne^ auxquelles la loi parait imposée^ que sur celles qui paraissent les auteurs de cette loi. Pour y obéir, lés citoyens n'ont souvent besoin m de. l'intermédiaire de l'écriture qui indique Tactionà 6ié<^uter, ni de la pensée du gouvernement par lequel cette description a été donnée. Un nombre jinfini dîaçtions, qui sont le résultat 4e la puis#^i|Ce.{}^iforjne la 4oi^,sont exécutées à I chaque, instaût ppMTi des. ^çmun^ qui n'ont jamais su. lire,, pt^qj». meurent! safls.javoîr jam^aisf su ce que c'est] qu'une loi -ou ua gouvernement.

• . L'action, exercée ^ur .uWî p^çtie j}ib 4a population par une mtt^ partie, au lAoyi^n 4e l^ça^emple ou par la s$u|e injSueoce 4^ ^l'içpinWit ,. e^^,un;seeoiid élémçnfi dont Ii^; Jpji se^.ç^jttposf^ ,, car çlle détermine la conduite où règle les actions d'un

'd* <ees forces^ lorsqtie celle dcaoripAîoii a ét^ faîte par une «ceiftaiBe'dasse et pérsopnes et a^rec: certaines ibndalités. GèpeodaBt y •^a^ûneloiiseit abrogée y on ne se donne pas la peine de détruire la.desonptioBi des phénomènes quidevaient en être le résultat.' Qu'est-ce^ donc qui périt ^ quand elle s*éteint? • * .

liftY&B II, GHA9ITRB I. 5ll

uambrç considérable de persoimes. L'homme est uBaniiDûlimitateiir, desa nature^ etc'esf là ce qui constitaeenparti^isa perfectibilité; il tient aussi à être imite à son tour, et il emploie pour cela les divers genres d'influence qui lui appartient nent. Cette action et cette réaction qu'une nation exerce svir eUe^mémè, contribuent beaucoup à cbnner une marche uniforme aux divers membres dont elle se compose. Si on voulait en con^ amire les élémens y il fendrait les chercher dans les besoins, les passions, les idées ou les préjugés des diverses fractions d<mt la population se compose.

^Les^ opinions religieuses contribuent souvent aasai.à déterminer un c^tain genre d'actions r sons ce rapport, elles sont, dan» certains cas, un des élément de la loi ; elles sont une force qui vient se joindre à dei forces d'ùine natiire dif f éren);e , pour produire le même résultat.

La description qu'un gouvernement dc^ne de Faction à exécuter^ et la promulgation 'que cette description reçoit, sont encore au nombre décès élànens ; élises contribuent à rendre l'àctionf qui est â| tSÊiécvkttr , pkis générale et plus régulière : eSea ajoutent à l'influeMe de l'exemple et de l'opinion, celle de l'autorité; cette description eltaette promulgation, feites dans certaines formes , priment 'souvent à eUes seules lé nom de loii; c^est raême^ le sens vulgaire de ce mot.

Les officier» dont les fonctions consistent à faire paraître le» citoyen» devant les tribunaux.

Sia TBAITÉ 9S LÉGlSLATIOir»

les magûtrate dont ces tribunâuxse composeiit^ les f oiLCtionnaires chargés de mettre leurs }ug^ m&o» k ei^écution , sont égalemeM des forces qui contribuent à produite les &its que le gouyer* nementa décrits, et qui, par conséquent^ font partie delà loi.

L'influience que les nations et les gouvsmo!^ mens exercent les uns sur les antres , entre aoisi comme puissance dans les élémens dont se £or^ ment certainfes lois ^ et particulièrement les lois relatives à l'organisation et à la distribution des pouvoirs politiques ; cette influence esi est quelquefois même la partie principale. .

ËnBn , le^ diverses circonstances pbyspquesnu milieu desquelles les hommes se trouvent placés, et qui déterminent l^ur manière, de vivre ^ Irars idées ^ leur^ moeurs^ leurs relations mutueilea, sont aussi des puis^ance^ qui sont au nomhre.des élémens de la loi : telles sont k nature et la po* sition dlu sol^ ja température d^^ l'atmosphère, la direction des eaui^, et d'si^tre^ cîrcQ&stances analogues.

La plupart de ces élémi^ns pourraient se.d^ composer encore j mais une déc^mpmitîon pins grande ne serait ici d'aucune utilité, et nous finirions toujours par arriver à des feiits simples qui resteraient inexplicables. Tout ce qw je voulais d^iiontrer, c'est qu'^m^ loi n'est qu'un £siscean de forces diverses , produisant toujours des actions semblables dans des cas donnés.

Ces forces, dont l'action réunie forme la puis-