CHAPITRE n

' B«$ lé^UlaletA^ ëé^è rétéèiâè^<^iir t>i^Mnicè.'

Sr te8 tcris cfon p^iiple sont ki'^ulittimeeÉf ou

-vl^ttl: lesqud»^! existe trêepetpétuê, si!{)Éir cohsëquent la plupart sont inhérentes à éa propre nature, qu'est-ce qu'un législateur? Est-ce un génie qui crée les peuples , ou qui les modifie selon ses caprices ? La plupart des auteurs qui ont écrit sur les lois , font jouer aux législateurs un rôle immense; ils en font en quelque sorte des génies divins; ils les nomment les pères des nations, les fondateurs des états; ils les placent au^essus de l'humanité. D est vrai qu'après les avoir élevés si haut^ ils se placent eux-mêmes plus haut encore, puisqu'ils démontrent les ÉBiutes ou les erreurs de ceux qui les ont précédés, et qu'ils traciipt des règles de conduite à ceux qui doivent les suivre.

En prenant les lois pour ce qu'elles sont réellement, on voit combien il est difficile de changer les loi^d'un peuple^ lorsqu'on ne peut opérer ce changement qu'au moyen d'une force inté-

ridweiappfirtenant au^peuple même 4ont on vâit modifier Texi^toace-Uiaiit modifiei?sone&t6Eide^ ment^ ses habitudes et:en <|uel<|ue so^^mfBÀrnièrç. de sentir ;.il faut le fcûrereaDneer aux choses auii:qDeUes iL laaoït le plus^ le soustraire au^ pnissajDfccea qui exercent sur lui le plua d'empire. Âu^i^ locsqu'oa examina de près l'ouvrage des l^gîsla^ilrSy s'aperçoit'-on. presque toujours que ces hpidines se sont bornés ^ sçit à décrire les foits m^t^rj^la produits par des lois estantes /soit à décUrer les changemens que le temps, et Ttepé-* rjfeiQce avaient apportés dans la manière de juger et 4e sentir dlune partie plus ou moins considéjçfJl^ de la popuI%tioa. Oa a vanté les Romaib». de qe q\|'ils4iQ.d4truisaient pbs lesilois des na^ ti^n$ i#Kcn^i: c!es^ que cela n'était gpèiie pos-j #|}>jie^ À moins de détruire les^ nations eUes-même^- Oflt^pent^ au tfïi.oyen de la ruse<^ de l'impostore ou 4e la. violence > (Qjbai|gerrcette,partiende.la lé? gi#)a^OA qiri;4ieoLtr.à> l'or^^^m^aliait des p^«itoir;^

|wÇ»twm HiMftS* ppifttioKméw t^i6fit.4g%rd^ mai^ pftyr «bw^ger .. Iç» jIqmj qfti tififlUflit ; aux, mgçflrs 4ii^ fwfS^eSi^^J^ çom^vfiSkÛQn et; J^ I4 transmis^ s|pnide^.prQpi;iéll^>,i>li&P^ la .force, d'une arm^ 0€uiq«érâu;Lte9 let certte force ne suffît niême,pA| tQ.uJQtiirs;ILest'pei:|i^e.CQnq44éra(ns quiBie^nliipoth tré plua.4e^yÂÔl$nç€h»,^hji^>4e.m^si()^i^.lp^ peftij^ .v^io^ns^ (A surtoujt jiftoin» de poli|iqtn5> que les barbares qui subjuguèrent l'orient de l'Europe au cinquièmi^ sièclçj nous y oyons (jepen-

3l6 TKAITÉ De LÉOlSLAnOB.

dantqae> même dane la confosioii iiiBéj[>âFàMê de la conquête^ chaque race continua d'être régie par ses prop[*ês lois 0).

Une loi peut avoir des siècles d'exikênce, avant que personne songe à décrire les pbënon^ràes qu'db produit; ces phénomènes peuTent être décrits au moment où ik se déclarent ou se manifestent; ils peuvent même Têtre avant qu'ils se soient manifestés. Les phénomène» qui résultent imméfliatemàit de la loi , ^% dont pensionne n'a jamais donné la description , peuvent étPé dé-^ crits par tout homme douéd'uqe capacké sfuEUsanté pour bien <>bserver; il nfest pas plu9 nécessaire , pour bien les? décrire , d'être iievêtii d^une autorité quelconque y que cela n'est nécessaire pour décrire les mœurs d0 certains animaux /oa Torganisation des plantes. La descriptioiai peut aussi en être donnée par les m^aibres d'un gouvernement ou par leurs agens i c'est ainsi q[ue les résultats, matériels des lois doutumièiiBS des dir verses provinces de France^ Airentr décrits 'pAtr des commissaires que le gouverMmetit frtaïçni avait choisis. Enfin, elle peut êtré^ donnée paf un homme qui , s'étant rendu remarquable f» son talent pour Fobsm^atién> et par son ^s^ctitnde à bien décrire ce qu'il a observé, a reçu d'un peuple la mission spéciale de décrire la ma* nière^dont lés choses se passent dans l'ordr^ social; Je suis très-^disposé à croh*e que tes légjuâa-

(i) Yoyes Montesquieu, Esprit des lois.

MVAB n, GBAPITES II. 3 If

tenrs les plu$ reaommés de Taiitiqmté, âuxcpielt on attribue la création dès lois qui portait leut» noms ^ n'ontguâre Mt que donner la description des phénomènes déjà «exîMans^ et que ce qli'cm a cru voir de nouveau dans leurs systèmes > n'a été que l'e^^ptession d'une révolution d^à opérée dans les moeurs ou dans les esprits. Je sois l>ien loin de vouloir^ par cette observation^ irabaisser leur mérite ; je pensé ^ au contraire^ que c'est le plus grand éloge qu'on puisse faire d'eux. Si au lieu de décrire ce qu'ils avaient ob-> serve ^ ou d'être les organes d'un besoin nouveau^ ils avaient consulté les rêves de leur imagination^ il est douteux que leurs ouvrages eussent été adoptés , et que leurs noms fussent parvenus jus^ qu'à nous.

Si les faits que produit une loi peuvent n^ètre décrits que long- temps après qu'elle est étaSdie^ ils peuvent l'être aussi ^ comme je viens de le dire , au moment oii ils vont se manifester^ c'est^ à-dire au moment où il se fait une révolution dans la manière d'exister d'un peuple^ dans^ la formé de son gouvernement, ou chez les hommes qui exercent sur lui quelque influence. C'est même ainsi que les choses se passent , depuis que l'usage de l'écriture est devenu général, et surtout depuis l'invention de l'imprimerie ; lorsqu'il s^ëst opéré un changement dans l'esprit ou dans lés mœurs de la partie la société Itt plus puissante , de celle qui exerce sur les autres la plus forte îâ^ fluence , les phénomènes qui vont être produits

par €e chaBgemeiit^ scmt décrit» par Ie$ hommes efaez lesquels, il s'est opéré , ou par ceux qui con-* sentœtàétre leurs organes, La description qu'ils ea'donnent^ [dévient là représentation «des effets immédiats de la loi nouvelle ; c'est pour ainsi dire le tfibkàQ de la nouvelle manière d'être dans làqueUè la jpfopulatiMt est placée, t Liorsqu'on ne juge les événeinens que sur les apparences V on croit généralement que ce sont les gouveruemens ou les hommes investis de l'ëutorité publique/ qui sont toujours les auteurs des lois y ou qui pboduisent les révolutions diurnes auxquelles les nations sont assujetties. La raison de cela est que «e sont toujours les gouveruemens qui décrivent, de la manière la plus solennelle et la plus authentique , les phénomènes produits par la puissance des lois, et qui déclarent les résultats des changemens qui se sont opérés soit en eux, soit dans quelques parties de la population. Mais lorsqu'on examine attentivement comment les choses se passent, on est bientôt convaincu que les gouveruemens euxmêmes subissent presque toujours les loi^ qu'ils paraissent dicter, et que, dans les momens où ils semblent doués de la plus grande activité, ils ne sont que des instrumens passifs obéissant à l'impulsion qui leur a été donnée. L'impulsion part quelquefois d^un homme qui n'est revêtu d'aucuçe autorité; quelquefois elle part d'une petite fraction de la population, quelquefois de la masse

.lilVA» ^l y CE APITtLB: /XI.. ^l§

eatière du peuple^ etqudqâe&m.d'imf pelqplâ'ou d'ungOiùveriijQmèiitétraiij^; ' • /

. Dans un moment où toule8 kB.nationadël!£a-» rope trafic|uent sans acrupule des hommds de coulent^ lin homme^ par exemple; s'avise, da soutenir que les blancs qul^éduisentles noirs en eaclayage^. violent les preceptea de lèuciffdiigîon ^ offensent la morale et Fhumanité. CJettiè opinion sépandue dans la societéy y engendre; des dis-* cassions; les esprits s^>é€faûufiEeiKt;e£ se partagenti les défmseurade la. liberté gagnent du terrain.^ et enfin une rvoix ^ -ëlè vé , dans une assemblée lé-^ gidative^ pour > demander: qpie. la traite , des liQirs soit abolie!. Les hommes qui gouvernent résis^ teiit ; ik sont, soutenus^ dans l'assemblée et hOrs de l'assemblée^ par une^inajorité imposante ;ia piroposition est rejetée. Cette dé&tite ne décourage point hs ennemis de la servitude ; ils continuent à soutenir leur opinion ; la vieillesse et la mort affaiblissent ou emportent les &usseA idées et les passions vicieuses, avec les hommes qui en étaient infectés. Des. générations, nouvel** les, plus éclairées, plus justes, plus impartiales^ se montrent et pénètrent dans, les assemblées législatives, et jusqu'au sein du gouvernement} i^ nombre des défenseurs de la liberté se multiplie^ ils sont soutenus par des intérêts nouvelleqiwt formés ou mieux sentis, et après une lutte de trente années^ ils forment la jnajorité dansJç^ na-? tion^ dans les assemblées léfpislatives et dans le gouv«rnaEnent; la vieille puissance fléchit, une

3aO TâAITÉ DB LÉOIftLATIOir.

nouvelle paUsanoe règne^ et la traite est aibolie* Voilà un nouveau mouvraoïent imprimé À lapo* pnhtion ; un dbang^nent opéré dans sa manière d'être et de procéder : un nouvel ordre de cho^' les^ ou /ai l'on vent, de nouvelles lois. Par qui ces lois ont-elles été produites ? Les hommes qui gouvernent les ont*ik créées y ou les ont-ils subies? Ils peuvent en avoir décrit le résultât matériel; mais, soit que la conviction ait été portée ou n'ait pas été portée dans leur esprit^ ce ne sont pas eux qdi les ont produites : ils ont été ksinstrumens de k révdbtion^ ils n'en ont pas été la cause. Si l'impulsidn se continue sur d'au* très peuples ou sur d'autres gouveraemeiis, les lois qtii en seront des conséquences^ seront subies bien plus qu'elles ne seront frites par eux;

J'ai jms pbiir exemple l'établissement de lois salutaires au genre humain ; mais on peut pren-* dre également l'exemple d'une loi funeste ; il sera aussi feoile, dans ce dernier casque dans le pré*cédent, de prouver que celui qui décrit le résul* tat matériel d'une loi it^'en est pas toujours l'auteur.

Supposons qu'un peuple soumis à un gouvernement absolu, quelles que '.soient les formés extérieures sous lesquelles ce gouvernement se maiâfieste, jouisse d'une entière liberté de cons«* cièûce; que chacun des individus dont il se compose y puisse Ufarement se livres: à Fesercice de son culte^ et manifester ses opinions telles qu'elIèSB existent dans son esprit; supposons en-

LIVEB II, GHAPIT&B II, Sai

fin qu'il extôte^ dans l'Etat, de8 lois, c'est-à-dire des puissances qui garantissent un tel ordre de choses ; quelques hommes, qui aspirent à se rendre maîtres de la popujiation et du gouvernement, veulent renverser ces lois et en établir de • nouvelles ; ils veulent qu'il n'y ait plus dans l'Etat qu'une seule doctrine, et que cette doctrine soit la leur.

Comment s'y prendront-ils pour renverser les lois existantes, et pour en établir de nouvelles ? Se borneront-ils à ef&cer une simple description renfermée dans deux ou trois lignes, et dans la* quelle il sera dit que chacun professe son culte avec 1^ même liberté, et jouit de la même protection? Ils sifcttront bien que cette description n'est pas la puissance qui constitue la loi, et que, lorsque cette puissance aura disparu^ peu importe que la description des résultats qu'elle {MToduisait^ reste ou soit eS^cée. S^s ne ilian-*" quent pas d'intelligence, ils examineront attentivement quels sont les élémens dont cette puissance se compose; si le mouvement principal part d^ua prince .ou de sa cour, ils s'introduiront, comme des reptiles, dans l'intérieur du palaÎB. Là, ils travailleront dans l'ombre ; ils ta-' chei*ont de modifier, s'ils le peuvent, les idées et les passions des hommes faits ; ils s'empareront surtout des enfens, et formeront leur entende^ ment de la manière la plus convenable à leurs vues. L'intelligence et les passions des personnages .les plus influens ayant été modifiées^ ils s'en

5 '22 TEAITÉ DB LÉaiSLAnOK.

Serviront pour introduire dans les cours de justice^ dans les administrations^ dans les armées, et surtout dans les maisons d'éducation, des hommes déroués à leurs intérêts. Lori^u'ils seront ainsi devenus les maîtres de la force maté^ rielfe qui est à la dispositicm du gouvernement, en s'emparant du principe qui la £âit mouvoir , les lois anciennes auront, par cela même, cessé d'exister, quoiqu'cHi n'ait pas eSacë une ligne d'écriture.

Cette révolution, dans les élémebs de farce ou de puissance dont une loi se compose, ise manifestera par des phénomènes qu'oti décrira peutêtre^ mais qui pourraient aussi rester sans description. La loi se manifestiera par des disposi^ tions pénales contre ceux dont les opinionsseront proscrites, par leur exclusion des emplois publics , par l'établiss^nent de tribunaux chargés de les rechercher et de les poursuivre , par les encouragemens donnés aux délateurs, enfin par l'exil, l'emprisonnement ou le supplice des indi* vidus coupâd>les de ne pas avoir b croyance légale. Si i'on demande- alors quels sont les auteurs de cette législation npuvdle, ou , en d'autres termes, quels ont été les législateurs qui ont paru èi telle époque^ où feudra-^^-il les chercher? FaudraH;41 1^ voir dans les bomn&es qui aurcmt décrit les peines 4iouvelIement établies, les formes à obsiarver dans ie$ poursuites, les jugetnens et les exécutions [ non icertefc ; ces hommes âurtMit eux«-mémes subi le joug de la puissance nou^

LIYHB II, CHAPITB£ II. 323

velle i ils n'auront été que ses iastrumens. Les véritables législateurs serontcestioiumés obscurs, qui^ à force d'intrigues et de souplesse, seront parvenus à modifier dans l'ombre l'intelligence et les pas^QQ^ d'un petit nombre d'hommes puissans(4).

Le principe qui donne naissance à de mauvaises lois 9 peqt donc se trouver placé hors du gouvernement, comme celui qui donne nais-sauce à des lois salutaires ; l'une, comme l'autre, peut#partir d'un pays étranger. Le nombre des lois dont les gouvernemens ont été les auteurs , n'est {^*e^ue rien en compairaison de celles qu'ils ont subi^> et dont ils ^ sont bornéA à décrire les résultat? i^unédiats.

Depuis qu^ l'art de l'écriture s'est répandu , que l'îi^primerie a donn^ le moyen de multiplier le^ çopû$s d'un m^me écrit, et que les gouvernemens ont pris de la régularité dans leurs manièh res de procéder, les principaux changemens matériels qui s'opèrent dans l'oirdte social^ et qui donnent à nue nation nne nouvelle manière d'être, 9ont déorits è mesure qu'ils arrii^nt, et la description qui les ^^onstate^ ^est devenue naéme une p^nia 4^ Ja loi; mais il en est de çem description comme de pelle de la plupart de» actes de k vie ci](dle* Les naissances^ les mariages, les

(i ) Dçs révolutions ^e ce genre , dont on a vu des exemples dans quelques pays , ne sont guère possibles dans un pays libre où tous les magistrats sont éluV par le peuple ;^ comme anx États-iUnii» d'Amer i^e. :

324 TBAltÉ DE LÉOISLATIOK.

décès^ les échanges^ les ventes^ les donations^ et toutes les transmissions de propriétés^ sont décrits d'une manière plus ou moins solennelle à mesure qu'ils arrivent. Ces descriptions servent ""à constater les événemens qui sont arrivés^ et à en conserver le souvenir ; mais^ si Ton cessait de décrire ces événemens^ ou de les constater à mesure qulls se passent^ ils arriveraient également. Les hommes ne cesseraient pas de naître , de se marier, de mourir, s'il n'existait plus d'officiers de l'état civil, ou de prêtres pour constater les naissances, les mariages et les décès ; ils ne cesseraient de £aire des échanges, des ventes, des transmissions de propriété, s'ils ne savaient pas écrire, ou s'il n'existait pas de notaires pour décrire ou constater leurs conventions ou leurs volontés. Le défaut de desicription des événemens delà vie civile, entraînerait sans doute de graves inconvéniens; mais ces événemens n'en arriveraient pas moins.

Il en est de même des révolutions ou des changemens qu'éprouve l'ordre social ; les lois n'en existeraient pas n^oins, elles ne seraient pas moins exposées à des modifications, si les résultats immédiats qu'elles produisait, n'étaient pas dé^ crits à mesure qu'ils se manifestent; mais le défaut de description causerait plusieùsrs désordres surtout dans un état avancé dans la civilisation. C'est pour éviter ces désordres, que plusieurs gouver^emens ont fiait,,clécrîre le^ phéao;(nè]3^ matériels produits par les anciennes: Idis cdiitu-