CHAPITRE XVm

Des conséquences qui' résultent pour les peuples , des obstacles qu'ils mettent à Faction de^ lois'inhérentes à la nature )iumaine.

Tous les vices ne produisent pas, pour ïes individus qui en sont atteints, la même quantité ni le même genre de peines : il en est plusieurs, ainsi que je l'ai déjà fait observer, qui neprodui-' sent que des peines morales , telles que le mépris, Faversion, l'exclusion de certaines sociétés, et autres analogues. Ces peines amènent quelquefois-à leur suite des peines physiques très-graves; mais quand on paralyse les premières, les secondes ne sont plus à craindre.

Ici, plusieurs question^ intéressantes se présentent : quels sont les vices qui ne produisent pour les individus qui les ont contractés, que des peines morales? Quelles sont les conséquences de ces vices pour les individus autres que ceux qui en sont atteints? Quels sont les actes des gouvernemens, des associations privées, ou des peuples qui diminuent, pour les individus vicieux, la publicité, l'intensité, la durée,. la certitude des peines morales propres à réprimer

5i6 T&àlTÉ DB LéGISLATIOH.

ces vices? Quels sont, pour le public , les effets de cet affaiblissement de peines? La solution complète de toutes ces questions exigerait un ouvrage fort étendu : pour ne rien laisser à dire, il faudrait faille un traité de morale et présenter en même temps l'histoire des gouvememens. Je me bornerai à les éclaircir par quelques explications.

On a plusieurs fois teîité de produire ou de réprimer, par la force de Fautorité publique 3 des actions ou des habitudes qui ne peuvent être produites ou réprimées que par la force des mœurs : j'ai {ait voir pourquoi ces tentatives ont toujours mal réussi ; mais il est beaucoup d'actions qui sdnt restées sous l'empire exclusif de la morale, et qui auraient du être réprimées par la force de l'autorité publique.

Il s'est trouvé des princes qui ont porté assez d'intérêt à leurs sujets pour vouloir régler leurs dépenses privées et réprimer, par des lois pénales, le vice de la dissipation ou de la prodiga* lité. n ne s'en est encore rencontré aucun qui ait imaginé qu'il était nécessaire de réprimer, par le même moyeb, l'avidité, la bassesse ou l'orgueil de ses courtisans, les dilapidations ou les concussions de ses ministres, l'ineptie des gens en place, les atteintes portées par les agens de son gouvernement au bien-être des individus ou des nations. Dans tous les états de l'Europe, sans excepter l'Angleterre, presque tous ces faits sont restés dans le domaine de la mo*

i.rvHS n, GHAvrraE xtii.i. 617

raie ; je pourrais même dire dans le monde entier, si j'exceptais les États-Unis d'Amérique/ dont les institutions comportent infiniment moins les Tices de ce genre.

La bassesse, la cupidité, Forgueil, l'ambition, la perfidie, la vengeance, la cruauté, la rapacité, ne sont pas des vices qui, dans nos pays pvé^ tendus civilisée, fNX>duisent des maux physiques ipour les hommes placés dans les hauts rangs de la société. Les mêmes vices, dans les rangs inférieurs, peuvent coaaduire au vol, à l'outrage, à l'assassinat, et attirer sur les individus dbez l^fi^ quels ils existent, des peinef physique^ très-grar ves, soitipi'ell^ leur soient infligées dans Je mo^ mem de l'action par les personnes qu'ils o|fen^ Pensent,, soit qu'elles leur soient infligées en iwrtii d'une ccodamn^ionlégale:; en produisant le mépris et l'aversion ^ ces viocs produisent s«ravei^ la misère, <pii est eUe-mèEae^trèsrfécond^ en doulairs de* tooa ks genres. Lorsqu'ils se trouvent dans les rangs élevés, ils eoxiduiseAt tir iresn^u devantles tribunaux les koini^B^:qi|ile^ Ofllt coala*actéa; il est plus conuaun qu'ils^soiefltf «ne source de richessèB, et par conséquent dër jonis^mces physiques. Si Louvoia f&t né daasrl^ vamgs d'où sQrtât<iartouGhe, il eut âiit brûler ,^ par sa bande, les maisons de . quelques ma^is^ tr^tfts ; il «et péri sur le J>Àcfaeriou. fUE la roue., et iBossuet n'eàt pas fait son.oxia^aQii Jbaiè|)]^;^^S^ Clamoache f&tnédansle^ rangifMd'oiiâortittLouf tois, A eut, sans donte^ lui ^îUer Le f allii|iii>.

5l8 TBAITÉ Dl LtelSLATIOir;-

msis il est probable qu'il ne Teùt pas &it brûler, n eût joui en paix du produit de ses dépré^ dations; il eût emporté ^ en mourant^ les regrets des gens de bien et les bénédictions de l'Eglise.

Il est donc des actions yieieuses^ et^ si Ton véut^ des crimes qui ne produisent pour ceux qui' en sont les auteurs^ aucune douleur (diysiqfue; ils ont pour effet ^ au contraire^ de pro^ duire beaucoup de plaisirs du même genre; et puisque aucune peine légale ne les réprime^ ; ils ne peuvent être réprimés que par des peines morales : par le mépris / par Taversion^ par la haine qu'ils inspirent au public ^ contre ceux qui en sont les auteurs , et contre ceux qui en profitent. Les peines de ce genre en pr€>duisent une autre qui quelquefois est très-puissante : c'est l'absaice de toute sécurité^ et la certitude: d'être aban-^ donné ou accablé dans lès revers. Un homme dont les vices ou les crimes ont âât le malheur d'une ou de plusieurs nations^ se sent: livrée sans défense, aux courtisans qui l'environnent, s'il] est roi;; à l'arbitraire du maître qu'ila servie s'il est sujet. Les courtisans de Néron se délivrent^ par la mort, de la crainte qu'il leur cause; Néron, pow se déKvrer des terreurs que lui in^irent ses ennemis, appelle sur sein propre sein le poignard de son affiranchi .

Les vices qui ne sont réprimés^ par aucune peine phynque , produisent donc pour ceux qui les ont contractés et pour ceux qui en sont les instrumens; un méknge de pliâsirs physiques et

UTHE 11^ CHABITRË; XVIII. 5a^

de peines moralee ; mais ils produisent^ pour une immense multitude de personnes^ des peines de tous les genres , sans aucun mélange de plaisir : ils produisent la servitude, l'absence de toute sécurité, là misère, Tignorance, les persécutions., les guerres, les massacres, et toutes les calamités que le despotisme traîne à sa suites

Les peuples n'ayant pas d'antres garanties contre ces maux, que les peines morales que les vices produisent pour les individus vicieux et pour ceux qui profitent de leurs vices , quels sont les moyens par lesquels on peut accroiti'e ou diminuer la publicité, l'intensité, la durée, et la certitude de ces peines?

Le moyen le plus sur d'ôter à la peine sa publicité, c'est d'èmpécher qu'il ne se forme aucune (^inion publique , et d'enlever à chacun toutmoyén d'exprimer son opinion individuelle : «oiimettre h une censure préalable et arbitraire tousses écrits destinés à être publiés ; empêcher toute réunion publique dans laquelle les citoyens pourrai^at se communiquer leurs sentimens ; punir toute personne, qui se pa[*mettrait d'appeler Faverston eu le mq)ris sur un homme qui, par 9e$ aete», se serait rendu odieux où m^rir* sable ; des sentunens qui ne peuvent pas se ma^ nifester, sont considérés, par la plupart des hommes, comme s'ils n'existaient pas. ^

Les mêmes actes qui portent atteinle à lapu^ blicité de la peine ^ en diminuent l'intensité^ le mépris et l'aversion qni restent ensevelis dans le

SSO TRAITÉ m LiOISLÂTIOir.

fond des âmes y sont on châtiment moral moins sévère que le mépris et l'aversion qu'on laisse éclater publiquement. Cesaçtes en diminuentaussi la certitude et la durée ; car on doute de l'existence de sentim^is que rien ne manifeste y et le temps a^iblit ou éteint ceux qu'on n'a aucun moyen de metti^ au jour. Il n'est aucun gouvem^nent qui y voulant établir le règne d'un certain nombre de vices, n'ait senti le besoin d'affeiblir les peines répressives de ces mêmes vices, et qui n'ait cherché à détruire la publicité de ces peines. Le moyen le plus sûr d'en diminuer la certitude y est d'attadier l'estime ou le mépris à des signes de convention dont l'autorité se réserve la distribution arbitraire. Un homme faiit une action utile à son pays, on lui donne le signe convenu , et le public honore le signe à cause du mérite de la personne. Un autre Sait quelque bassesse, devient le complice heureux de quelque concussion ou de quelque trahison, on lui donne le même signe ; et comme, dans le premier cas, le public a honoré le signe à cause du mérite de l'homme , dans le second , il honore l'homme à cause de l'honneur qu'il a accordé au rigne. C'est ainsi qu'on peut faire servir les hommages que IcB peuples accordent aux vertus , à rendre incertains les chàtimens que la nature a destinés â la répression des vices. Cela nous explique comment il s'est trouvé des hommes qui ont repoussé les prétendus honneurs qu'on daignait leur ac-*corder. Us n'ont pas voulu que l'estime dont le

LIVME II 9 CHAPITRE XTIIT. Ssi

public les environnait , pût être représentée par un signe qm pourrait , au besoin , servir à couvrir les vices de l'individu le plus infônie. Ces signes consistent quelquefois dans un sobriquet^ quelquefois dans un morceau d'or ou d'argent, quelquefois dans une broderie^ dans un morceau de ruban., ou même dans une jarretière. Quelquefois aussi la fortune devient le signe du mérite d'un individu ; il ne s'agit alors que d'avoir part au pillage d'un peuple , pour être estimé de lui. D'autres fois , le mérite consiste dans la malûfeMation d'une opinion ; alors chacun est estimé ea raison- de son talait pour l'hypocrisie.

Il est impossible de multiplier les vices sans déa^ohre dans la même proportion le nombre des vertus é Toutes les fois donc qu'on diminue la publicité^ l'intensité, la certitude ou la durée d'une peine destinée à la répression d'une habitude vicieuse; on affeiiblit , par cela même , l'habitude (x>ntraire. B arrive cependant quelquefois qu'au lieu d'attaquer indirectement les habitudes vertueuses , on les attaque d'une manière directe, en diminuant la publicité, Fihtensité, là certitude ou la durée des avantages qui en sont dea Conséquences "nâturelleé. Sî un homme, jpar exemple, rend. un service important à une nation, jet qu'il en soit récompepsé par des donneurs particuliers ou par 4e8 richesses, Vi^Qt^qm empêdiera la puMicîté de la récompense, > ou qui en ravira le fruit à cdbïi auquel elle 'aiirra été accordée , ou qui en menacera les auteurs de! cJiÉeK

522 TtiATri BE I^«lSLATIOir*

que peine , êen un acte essentiellement immoral: Lorsqu'un gouvernement parvient à rendre stérile le dévoûment des hommes aux intérêts de leur nation ou de l'humanité^ on ne trouve pas long-temps des citoyens dévoués (i).

Nous pouvons tirer de ce qui précède trois conséquences générales : la premià:^^ qu'il est des actions mal&isantes que les leis pénales ne peuvent pas atteindre , et des acticms bienfaisantes qu'elles ne peuvent pas commander; k seconde, que les premières de ces actions ne peuvent être réprimées que par les divers genres de peines qu'elles engendrent pour ceux qui en sont les auteurs y et que les secondes ne. peuvent être produites qu'au moyen des récompenses qui en sont la suite naturelle; la troisième^ que tout acte au moyen duquel on diminue la publicité, l'intensité, la certitude ou la durée de la peine que le vice produit pour l'individu vicieux,. est un acte immoral, un acte contraire aux lois de notre nature , et qu'un acte qui a pour effet de diminua la pu}>licité , l'intensité, la certitude ou la durée des avantagés qui sont la. conséquence

(i) Les Américains y par les hoimeurs qa'ils ont rendus à M. de Lafajette , ont fait plus pour leur indépendance , que s'ils avaient hérissé les États-Unis de places fortes. Quand une nation accorde des honneurs semblables aux hommes qui l'ont serrîé , et qu'elle transmet de génération en géné^ ration la mémoire des services qu'elle a reçus, -x>n peut être assuré q^^Ue ne manquera jamais d'boknmes qui se dévouent à sa défense. . .

Livms II 9 csunm» jcvw« 523

1^ €8t ëgalenient contraire ia^ymies moeurs^ puisqu'il a pour résultat de diminuer le nombre des bonnes actions.

En disant qu'il est des souffrances que l'intérêt de rhumanité nous défend de soulager ^ et des avantages dont il faut laisser la jouissance exclusive à ceux à qui la nature l'a attribuée , j'offenserai^ je n'en doute pas, les sentimens de plus d'un lecteur. La religion et l'humanité ne nous ordonnent-eUes pas de soulager toutes les personnes qui souffrent ? Tous les hommes ne sontils pas frères? Ne doivent -ils pas partager les bien» et les maux qu'ils tiennent de leur auteur commun? Est-il permisse se montrer inexQrable et sans pitié envers quelqu'un de ses semblables ?

Je ne dis pas qu^il ne faut pas soulager les personnes . qui souffrent ; je dis seulement que l'homme qui, pour diminuer la soufâ^ance d'une personne, cause à d'autres des souffrances plus graves, ne fe^it pas une bonne action. Une personne imprudente tombe dans la mer ; si l'on ne peut la sauver qu'en perdant l'équipage^ c'est une triste nécessité, mais il faut la laisser périr. La religion nous ordonne, il est vrai^ dç secourir les personnes soufflantes , de consoler les affligés; mais ellejatous défend aussi de produire des souffrances et des afflictions. Un homme souf&e de la faim ; la rdigion ordonne de lui donner ^ manger ; mais si on nie le pouvait qu'en affomant une ville, la religion ordonnerait-elle de le secourir ?

5^4 TRAITÉ DE LÂOISLATIOir.

On éprouve^ sans doute^ un seniiinent pénible à voir des éitres souffrons ^ et à ne pas leur donner des secours dont on peut disposer ; mait quand ^ dans la vue de réprimer des crimes^ la justice frappe les coupables^ £siut-il^ par huma* nité y s^insurger contre elle? Les lois établiei par les gouvernemens pour la répression des crimes ne sont pas plus justes que celles que la nature elle-même a établies pour la répression des vices ; les jugemens de nos tribunaux ne sc»it pas plus in&illibles que les lois mêmes de aoire propre nature. Si l'utilité du pouvoir de feire grâce a pu être mise en question^ même avec nos lois défectueuses et nos tribunaux sqjets à prévention et à erreur, qui prendra sur lui-même de faire grâce à quelqu'un y de la peine destinée à la répression de ses vices ? Si le vice eèt constant , qui osera dire que*la peine est excessive ou mal appliquée ? Existerait-il quelque justice «ur la terre, si la feculté d'exercer le pouvoir de faire grâce appartenait indistinctement à tout le itionde, et si cbacun en faisait usage?

Dans tous les états de l'Europe, la disposition des peuples à affiiibUr, pour les hommes vicieux, les peines répressives du vice, est en raison directe du besoin même qu'ils ont de la répression. Si une mauvaise habitude produit peu de jouissances pour celui qui Ta contractée, et si elle est en même temps productive de mi^re, <le maladies physiques et de douleurs morales, les peuples seront assez disposés à se montrer sans pitié;

LIYHB II ; CHAPITRE XYIH. 5^5

mais $i, eu même temps qu'elle produit (^'effroyables calamités pour le genre humain^ elle produit, pour celui qui Fa contractée, de grandes richesses, et par conséquent beaucoup de plaisirs physiques, chacun sera disposé à faire grâce à l'individu vicieux, des peines morales qui auraient pu le réprimer. On dissimulera le mépris, l'aversion qu'on aura pour lui; et s'il se trouve un homme qui ait assez de courage et de probité pour exprimer hautement sa pensée, on l'accusera de manquer de politesse ou àtsavoirrvwre^ peut-être même d'être un homme grossier et mal élevé.

Après avoir aplani les voies à la prostitution, après avoir publiquement promis aux femmes qui voudraient entrer dans cette carrière, de les débarrasser des dépenses et des soins de la maternité, de les traiter dans leurs maladies, de leur donner asile en cas d'abandon , de les rétablir dans l'estime publique, et même de leur assurer des moyens d'existence pour la fin de leurs jours, on paraît avoir cru qu'il fallait établir aussi un pénitentiaire pour tous les prostitués politiques ; si , après avoir été l'instrument de quelque trahison ou de quelque bassesse; après avoir, par cupidité, par vengeance ou seulement par vanité, plongé dans la désolation des populations entières ; après avoir appelé la proscription sur une multitude de familles innocentes, et fait livrer au supplice les hommes les plus estimables de leur pays , quel-

536 TBAITÉ D9 LÉOAI.ATIOV.

que grand coupable est repousse comme uni ^1 instrument par le prince ou par legouvemement dont il a servi les projets^ il n'a qu'à débiter quelques phrases^ et à protester de ses bonnes intentions y pour se feire absoudre; aussitèt des âmes charitables et bienveillantes accourent • pour soigner 9es blessures , pour lui donner des consolations^ pour le rétablir dans l'estime publique.

N'est-ce donc pas une erreur de dire que la nature elle-même a attaché une peine à toute mauvaise action? S'il est une multitude de vices qui ne sont suivis^ pour ceux qui les ont contractés^ d'aucune peine physique^ et si les peuples prennent eux-mêmes soin de rendre nulles les peines morales^ en cachant ou en étouffent le mépris et la haine que leur inspirent naturellement les grands mai£aiteurs, quel est donc ie châtiment qui leur est réservé?

En disant que tout vice entrdne pour celui qui en est atteint^ une somme de maux plus ou moins considérable^ je n'ai pas affirmé que ces maux arrivaient toujours; j'ai fait voir^ au contraire, que les peuples avaient le moyen de les afEaiblir, et j'ai montré à quel prix ils pouvaient y porter remède. Les peuples se trouvent relativement aux habitudes vicieuses, dans la position où ils sont relativement aux actions criminelles : il £aut qu'ils optent entre les maux de la répression et les maux de Fimpunité. Juges ignorans ou corrompus, ils peuvent absoudre un tyran et ses

LITRE II, GHAPITHS XTIII. S27

satellites de leurs crimes ou de leurs bassesses ; mais ils seront châtiés eux-mêmes de leur ignorance ou de leur corruption ; ils le seront par la multiplication même des tyrans et de leurs satellites. Ils peuvent oublier ou persécuter les hommes qui se sont dévoués à leur défense y mais ik seront punis de leur ingratitude ou de leur iniquité^ par l'extinction detoutsentimaoït généreux^ et par Fabandon sous la verge de leurs bourreaux. Les crimes ou les vices de quelques grands coupables peuvent rester impunis ou ne Fêtre qu'imparfaitement; mais la lâcheté^ la bassesse ou les autres vices qui produisent Fimpunité y restent-ils aussi sans châtiment? Les supplices que les forts ont toujours réservés aux lâ^ dieSy auraient-ils des charmes pour ceux qui les éprouvent.

Il n'est point de vice, quand il devient géné-r rai, qui ne prenne quelque nom honorable: tant qu'un homme jouit d'un grand pouvoir, on n'o-^ serait dire ce qu'on pense de ses vices ou de ses crimes, ce serait manquer de prudencç et oublier d'ailleurs ce qu'on doit aux rangs et aux dignités; lorsqu'il chancelé dans sa puissance ou qu'il en est déchu, il y aurait de la lâcheté à Fattaquer; lorsqu'il a cessé de vivre, il ne peut plus se défendre, ce serait manquer de générosité d'attaquer des hommes auxquels la défense est impossible; cela ne peut convenir à des peuples braves et généreux.

On dirait, à entendre un pareil langage, qu'il .

528 TBAITÉ OB LfiGlSLATIOlT.

n'y H, sur la terre^ de jugemens justes que ceux qui se d^ident en champ dos ou sur les champs de bataille. Comment ceiu qui parlent ainsi^ ne s'adressent-ils pas aussi à la justice ? Ce misérable que Ton expose sur une place publique^ désarmé^ les bras attaches^ environné d'une force militaire n'imposante^ n'est-il pas aussi un étrefauble et sans défense S Que ne demandez-vous^ avant qu'un fer brûlant imprime sur lui la marque de sa flétrissure^ qu'on lui rende la liberté^ qu'on le laisse s'armer de son poignard^ et appeler autour de lui une bande armée de complices? Un combat corps à corps entre les malfeiteurs et les magistrats cliargés de rendre la justice^ ne se* rait-il pas digne d'une nation brave^ généreuse^ loyale? Tacite a flétri Séjan et Tibère ^ et Séjan et Tibère ne pouvaient plus se défendre. La flétrissure qui s'attache au nom ou à la mémoire d'un grand criminel , est la seule peine que reconnaissent les hommes qui jouissent d'une grande puissance. Plus cette peine est rapprochée du crinie, phis elle a de certitude et d'intensité; plus^ par conséquent^ elle est efficace. Il vaut mieux qu'un tyran et ses satellites soient flétris pendant le cours de leur règne^ que de l'être seulement lorsqu'ils ont été déchus du pouvoir; mais il vaut encore miwx qu'ils le soient aussitôt qu'ils ont perdu leur puissance^ que s'ils ne l'étaient qu'après leur mort. En un mot, toutes les fois qu'un certain genre de vices ou de crimes ne peuvent être réprimés que par des pei-

LIYEE II 9 GHAPiTRB XYIII. 5 39

nés morales^ par le mépris^ Favemon^ le délaissement^ tous actes^ toutes maximes qui tendeat à diminuer la proximité^ la certitude, Tintensitë et la durée de ces peines^ tendent, par cela même, à la multiplication de ces crimes. Tous actes ou toutes maxime qni tendent, au con-* traire^ à augmenter la proximité, la certitude, l'intensité et la durée, de ces mêmes peines, tendent à l'extirpation des mêmes crimes et des même^ vices.

Il n'est pas difficile d'apercevoir les causes qui déterminent les jugemens des nations, relativement à certains vices ou à certains crimes. Les actions vicieuses ou criminelles qui ne peuvent être réprimées que par de& peines morales sont, en général, celles qui sont commises à des hommes investis d'une grande puissance; mais ces^ hommes ne peuvent être mal£aiisans sans avoir de nombreux complices, et sans partager avec eux les avantages que le vice ou le crime leur rapporte. Lorsqu'ils tombent, ceux-ci restent debout, et ont un double intérêt à ce que le châtiment ne suive pas de très-près l'offense; ce châtiment tomberait en parti sur eux^ et leur ravirait l'espérance de servir quelque autre grand coupable.

« Comme le pluj^ grand supplice des tyrans eH h peur, dit Montesquieu, le plqs graiid crime

dont Qi| puisse s^ rendre coupable envers eux, est

63o TRAITÉ DE LÉGISLATION.

de leur faire peur, » Ce que cet illustre écrivain a dit des tyrans, nous pouvons le dire de tous leurs complices. Il résulte de ce sentiment de Crainte, que presque tous les hommes qui ont été investis d'un grand pouvoir , ont cherché à fausser le jugement des nations, sur les vices et les crimes qui sont particuliers à certains riangs. Dans tons les pays, ce sont les maîtres qui façonnent Fentendement des esclaves, et ils le façonnent dans l'intérêt de l'esclavage et des vices qui en sont tour à tour la cause et le résultat. Les dernières réformes auxquelles un peuple songe , ce sont celles de ses préjugés et de ses idées ; même lorsque l'excès de sa misère le contraint à secouer le joug, il continue, pendant long-temps, à rendre des jugemens tels que les avait dictés l'intérêt de ses oppresseurs ; et c'est en cédant à une fausse pitié qu'il se prépare des calamités nouvelles.

Tout homme , en venant au monde , trouve devant lui deux carrières : celle des vertus et des belles actions, et celle des vices et des crimes; il faut, autant qu'il est possible, jeter sur l'une et sur l'autre la plus vive lumière; mais, après les avoir éclairées et avoir montré où chacune d'elles conduit; après avoir surtout employé tous les moyens possibles pour donner aux hommes de bonnes habitudes; il ne reste qu'une sauvegarde aux nations : c'est de placer à l'entrée