‹ Traité de médecine légale et de jurisprudence médicaleChapitre 81 sur 218 · VI. — MAMÈRK DE CO^DUIHE i/kXI'ERTISE · texte numérisé non relu

VI. — MAMÈRK DE CO^DUIHE i/kXI'ERTISE

I/cxpert, après s'être bien pénétré de la mission que lui assidue la commission rogatoire, pour en demeurer constamment le sciupuleux interpiète, doit se transporter auprès de la victime. Le prennère chose à l'aire pour lui, dit Taylor, est de noter Thciure exacte où il est appelé, et de saisir la première occasion venue de comparer sa montre avec quelque horloge du voisinage ; cette précaution, ajoute-t-il, peut paraître de très-mince utilité, puérile et tout à l'ait en dehors des exigences de la pi'of'ession ; mais il faut observer que l'épocjne à lacpielh; un médecin est apj)elé pour examiner la victime, peut conslituei" un côté très-sérieux de l'enquête consécutive. Cela sera de la plus haute importance pour le prévenu, s'il est prouvé (jue la femme ne s'est pas [)lainte aussitôt que possible ; d'un autre côté, cela peut donner les moyens de détruire un alibi faussement invoqué pour la défense.

Les visites corporelles n'étant pas prescrites formellement par la loi, sauf le cas où une fennne, condanméc à mort, se déclare enceinte (Gode pénal, art. 271), le médecin, après avoir employé tous les moyens de persuasion auprès de la plaignante, devra, en cas de refus formel, le constater dans son r;n)port et se retirer.

S'il s'agit d'une jeune lille ou d'une enfant, on n'en fera l'examen qu'en présence d'une parente ou d'une femme, et on apportera dans toute l'expertise et surtout dans l'interrogaloire la plus grande délicatesse. Si la fennne ou la jeune lille seti'ouvait dansTépcxpiemensIruelle il faudrait autant cpie ()ossible, renvoyer l'examen a[)rès la cessation des lègles ; si cependant on jugeait indispensable de procéder à un examen immédiat, il serait nécessaire d'entrer sur la nature dr^i lâches de sang dans certains détails dont on comprendra facilement l'importance après avoir lu la partie chimicpu' de cet ouvrage {voy. taches de sang).

L'expert doit n'adresser à l'enfanl victime, surtout s'il s'agil d'une enfant, (|ue les queslioiis les plus indispensables ; encore vaut-il tiiieux s'en abstenir, pour pou qu'on puisse se passer de ce moyen

d'examen. Si l'on néglige cette précaution, on s'expose d'échanger son rôle d'expert, d'autorité scientifique en celui de simple témoin. Enfin, de même dans le cas où l'on aurait recueilli ou provoqué quelques déclarations, quelques renseignements soit de la part de la plaignante, soit de la part des parents, on ne saurait trop se rappeler le sage précepte de Tardieu : « Je crois pouvoir recommander, dit-il, comme un précepte dont l'expérience m'a tant de fois démontré la justesse, d'éviter de consigner dans son rapport, les récits et déclarations que ne manquent jamais de faire à l'expert les parties intéressées. Le médecin, qui n'a aucun moyen de vérifier la sincérité de ces allégations, aura toujours une position beaucoup plus nette et plus assurée, s'il se contente d'exposer les faits matériels qu'il peut constater par lui-même. »

Enfin, après avoir fait un examen des organes aussi attentif que possible, l'expert doit noter avec soin et consigner dans son rapport l'état de ces organes, les lésions qu'il a observées, la nature de l'écoulement et des ulcérations, s'il en existe, et porter dans ses conclusions et dans l'examen des motifs qui en seront la base, la plus extrême prudence.

VII. — DE QUELQUES VARIÉTÉS PLUS RARKS OU MOINS IMPORTANTES EN MÉDECINE LÉGALE d' AT TENTAT A LA PUDEUR.

Nous devons signaler ici quelques variétés d'attentat à la pudeur que, pour simplifier les choses, nous avons dû négliger dans l'étude de ce qu'on pourrait appeler le groupe classique des attentats aux mœurs. Ce sont : 1° les attentats à la pudeur ou les rapports contre nature de l'homme et de la femme ; T les attentats à la pudeur commis par des femmes sur des personnes du sexe masculin ; certains attentats à la pudeur commis sur de jeunes enfants par des personnes préposées à leurs soins :

1" Des attentats à la pudeur ou des rapports contre nature commis par des hommes sur des petites filles ou des femmes. — Il est rare que la justice et plus rare encore que la médecine légale aient à intervenir dans des affaires de cette espèce. D un côté, l'attentat à la pudeur sur les petites filles, est presque toujours commis sur les organes de la génération; d'un autre côté, chez la femme qui n'est plus vierge, il s'agit presque toujours ou de femmes mariées que leurs maris

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ont ohligéos de se prêter à de liideiix rapports, ou de prostituées qui se sont trouvées dans le même cas avec leur amant de passn^e. Or, ces alTaires sont rarement porl(''es devant les tribunaux, et, lorscpie cela arrive, le témoignaj^e de la femme est souvent la seule hase d'.après laquelle la justice se prononce. F.n admettant endn que l<; médecin légiste ait à intervenir, il lui sulTna, pour se guider dans son expertise, de se reporter à ce qui sera dit h propos de la pédérastie.

2^* Des attentats commis par des femmes sur des personnes dn sexe masculin. — Inconmi dans la législation anglaise, ce crime a donné plusieurs fois, en France, lieu à des accusations devant la Cour d'assises. En 1845, une femme, âgée de 18 ans, fut accusée de s'être rendue coupable d'attentat à la pudeur avec violence sur un jeune garçon de 15 ans, Xavier T... Déclarce coupable, elle fut condanmée à iO ans de réclusion. En 1842, une autre jeune fille de 18 ans, atteinte d'un rétrécissement considérable du vagin, qui empêchait tonte copulation avec des adultes, fut également accusée d'avoir violé deux garçons âgés l'un de 11 ans, l'autre de 13 ans, et de leur avoir connnuniqué la syphilis. Reconnue coupable, par le jury de la Seine, elh; fut condamnée à 15 ans de travaux forcés (voy. Ann. d'Hyy, 1 847, t. I). Casper rapporte des cas semblables (Khin.^ nov. 180')). Cette espèce de viol peut encore être commis par des femmes sur des vieillards ind)éciles ou sur des hommes privés de leur liberté morale.

5" De certains attentats à la pudeur commis sur de jeunes enfants par des personnes préposées à leur soin. — Les faits qui appartiennent à cette variété seraient aussi difficiles à catégoriser qu'à prévoir. Nous nous contenterons (Ten donner une idée en citant les deux cas suivants empruntés à la prali([ue de Tardieu : dans l'un, il s'agit d'um*. jeune institutrice; (pii avait porté la corruption dans une famille. L'examen de la piévemie démontra un développement du clitoris, résultat |)robahle d'habitudes vicieuses et une défloration ancienne: dans le second, de deux domestiepies, un garçon et une tille cpii s'étaient livrés sur les enfants de leur maître à des maniruvies qui avaient |)roduit chez les malheureuses victimes une dilatation énctrme de l'anus.

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