PAG. *AC
Service des hôpitaux en campagne. 339 Arrêté du conseil général des hospices ' , , du 21 décembre 1832, sur le manuel
Des officiers de sanie en chef et pria- jes opérations et des dissections dans ci p aux. 1 • hôpitaux et hospices. 341
Traitement des officiers de santé militaires. 240 . . ■■ -
Décret concernant les jeunes gens tirés des corps ou sujets à la conscription , appelés en qualité de médecins , chirurgiens ou pharmaciens, au seivice de °santé des armées (du 19 juillet 1810). lb’
Ordonnance concernant les décès et sépultures ( 4 messidor an xn, 3 juil let 1804).
Ordonnance du roi concernant les chirurgiens qui s’embarquent sur les navires du commerce , et la visite des coffres de médicaments et des caisses d’instruments de chirurgie dont ces navires doivent être pourvus (du 4 août 1819). 341
Décret de l’assemblée nationale, du 1 avril 1791 , sanctionné le 17 dumêm mois, rendu sur le rapport fait au noi: du comité de salubrité. 35
Extraits des discours de presenlation au corps législatif , du projet de loi su l’exercice delà pharmacie. (An xi.) it
Ordonnance portant création de l’académie royale de médecine ( Paris 20 décembre 1820). 343
Ordonnance qui prescrit de nouvelles dispositions relatives à 1 academie royale de médecine ( au château des Tuileries, le G février 1821 ). 34 5
Loi contenant organisation des écoles cl pharmacie (du 21 germinal an xi). 3t
Titre 1er. — Organisation des écoles < pharmacie.
Titre II. — Des élèves en pharmacie de leur discipline.
Titre III- — Du mode et des frais réception des pharmaciens. <
Bapport au roi sur l’académie royale de médecine ( 1 8 octobre 1 829 ). 3i6
Titre IV. — De la police de la plu
macie.
Loi interprétative de l’article 3G de ce Ordonnance du roi (1 8 octob. 1829). 347 ?^pî/arm^^ an ’
Arrêté concernant la police des salles de dissection et laboratoires d’anatomie ,
dissection et lanoraïuu e» Ordonnance concernant l'exercice c
3 vendémiaire an vu ( 24 septembre harmacie et la vente d s plantes r
1798). lb' dicinales. (9 floréal an xi).
Ordonnance concernant les amphithéâtres d’anatomie et de chirurgie (11 janvier 1815). 348
AbrIté contenant régiment ™ écoles de pharmacie ( 25 tuerm an xi , 13 août 1803 )•
CONTENUES DANS CE VOLUME
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"itre Ier- Composition des écoles. 358
ib.
ib.
idrniruslration.
Hlre 11. — Instruction.
Citrc III. — Réceptions.
Circulaire du préfet de police sui U* commerce de l’herboristerie ( 1 5 sep
tembre 1828
Vitre IP. — Police. lU,u
~r isites et inspections des pharmacies. 301
Des herboristes.
Ordonnance concernant les élèves en pharmacie (le 4 octobre 1800). ib.
Ordonnance du roi (20 sept. 1820). 307
Tableau des substances qui doivent être considérées comme drogues médicinales. l'J'
Arrête du préfet de police du 22 sepleni-
ürdonnance concernant l’exercice de la bre 1824. 398
pharmacie et la vente des plantes médicinales (17 frimaire au xii). 302 .
Ordonnance du roi sur la publication d’un nouveau code pharmaceutique (8 août 1810.) 303
Ordonnance concernant la vente des substances vénéneuses (9 nivôse an xn).i^.
Circulaire du ministre de 1 intérieur, indiquant les nouvelles dispositions relatives à l’emploi du produit des recettes des jurys et au recouvrement 1° des droits de visite chez les pharmaciens, droguistes et épiciers; 2° des droits d’inspection sur les etablissements d'eaux minérales (le 5 mars 1829). 369
Etat des substances minérales réputées vénéneuses. 364
Circulaire du ministre de l’intérieur, concernant les réclamations contre les droits de visite (le 1 3 juillet 1 830). 370
IÊxtrait de l’ordonnance concci liant la vente en gros et en detail des plantes médicinales indigènes, 1 raiches ou sèches (1 4 nivôse an xn). 305
Décret impérial relatif à la vente et distribution publique de certains remèdes (25 prairial an xm ). 37 !
Ordonnance concernant la vente en gros ou en détail des plantes médicinales , indigènes, fraîches ou sèches (8 novembre 1810). i b.
Décret impérial concernant les îcmèdes secrets. (1 8 août 1810.) ib.
'Vitre Ie'. — II es remèdes dont la vente a été autorisée. ib.
Med. le g.
TABLE UES MATIERES
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Titre II. — Des remèdes dont le débit n'a pas encore été autorisé. 372
Titre JJl. — Dispositions générales, ib.
Projet d'organisation et plan de travail pour la commission des remèdes secrets. ib.
1 instruction aux propriétaires des remèdes secrets qui désirent profiter du bénéfice du décret du 1 8 août 1 8 1 0. 373
Décret impérial qui proroge le délai fixé par l’article 1er du décret du 18 août 1810 , relatif aux remèdes secrets (26 décembre 1810). 374
Ordonnance de pouce concernant les remèdes secrets(21 juin 1 828). ib.
Ordonnance du roi sur les eaux minérales. 375
Titre Ie'. — Dispositions générales . ib.
Titre II. — Dispositions particulières à la fabrication des eaux minérales artificielles , aux dépôts et à la vente de ces eaux et des eaux minérales naturelles. 376
Titre III. — De V administration des sources minérales appartenant à L'état , aux communes ou aux établissements charitables. 377
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Ordonnance de police contenant réglement pour l’inspection des eaux minérales à Paris et dans le département de la Seine (21 novembre 1823). 382
Arrêté contenant réglement pour l’inspection des eaux minérales à Paris et dans le département de la Seine , approuvé par le ministre de l’intérieur, le 27 décembre 1823 (22 novembre 1 823). 384
Titre Ier. — Inspection des fabriques d’eaux minérales artificielles. ib.
Titre II. — Dépôts d’eaux minérales naturelles ou factices. 385
Titre III. — Etablissements dans lesquels on administre des bains où il entre des substances minérales, ib.
Circulaire du ministre de l’intérieur (21 février 1831). 386
Instruction nouvelle sur la manière de recueillir et de présenter les observations fournies par l’emploi médical des eaux minérales et des eaux de mer. 3 87
Extrait de divers articles des codes relatifs aux médecins, chirurgiens, etc. 39 1
Extrait du code de procédure civile. 393
Titre XI T. — Des rapports d'experts. ib.
Circulaire du ministre de l’intérieur ( 5 juillet 1823 ), sur les eaux minérales. 378
Extrait de la loi sur le recrutement de l'armée (21 mars 1832). 39 i
CONTENUES DANS CE VOLUME
