INFANTICIDE, LEGISLATION, VIABILITÉ

CJIAF. XXXI.

■INFANTICIDE; LEGISLATION , VIABILITE.

Le code pénal, article 300, qualifie in fan t ici de Le meurtre, d'un enfant nou.

de

. . juin

. disposi lion. L’art. 5 dit .-

La peine prononcée contre la mère coupadle d’ infanticide pourra être réduite l"3le “e “ “«»• .‘-?ullle aJelle des travaux forcés à perpétuité.

■ti c et mise dans 1 ea u sans acide hy- Celle réduction de la peine n’aura lieu à

chtonque ne s y dissout pas ; elle y l’égard d’aucune individu autre que la.

en —s... - — - — mère. La loi, quoiqu’elle appelle \’Xn-

ticule un meurtre , le considère comme un assassinat, puisque la peine du meurtie prémédité peut lui être appliquée.

L expression enfant nouveau-né a été réduite par M. Carnot au moment ou aux premières heures qui succèdent à la naissance, mais l’article 58 du code parait donner plus de latitude à cette expression. « Toute personne qui aura trouve un nouveau-né sera tenu de le remettre a V officier cle l'état civil , il ~ ic papier tournesol : cet seradresséun vrocès-verhnt Jr’tntli ? •

e est de l’acide citrique. L’acide l.y- donnera vSgfZpteZ hhlonque, verse sur une tache de suc Age suppose un tenir» «* nl„« n * • itron la fait jaunir aussitôt; le mé- long, peut ^ sunnoser méi. ‘î m°inS reparaît brillant. C’est absolument jours écoulés depuislanaissanceAvT113 me pour la tache de rouille. Il s’est l’article 55, qui n’exi-e^S^ P a'’

>é un hydrochlorate de fer qui se la naissance que dans ÏÏS?‘°n de porte avec la noix de galle et l’hydro- la suivent, considère évi^men#

)ate ferrure de potasse comme la dis- comme nouveau-né 1 aDt

-ion saline de fer mentionnée déjà à ces trois jours-là. Pour au^l pe“dant

•os de I® tache de rouille. Le citrate meurtre, il faut crue l’enf int f ^ GU

est soluble : l’eau dans laquelle on de la vie extra-uf/rinp n , vlvCLnt

ge le fer taché s’en charge et devient cette vie uni e i G> de ^ us 11 ^aut(îlie * ’ Cette dissolution rougi Aepa^ ef f ’

iesol, précipite en violet-brun par la viabilité en médecine léAle U

a «**«» P- les chose de for, éM^SSÏlS*,^

c e succession ia faculté de vivJe uel

° * v. .. vu lu uge par les

piuss r, .•? , «.

>,t parfois ajouter un peu de chlore! viable. 1 ) " !ül!! qllcTlmn' m f'" r f" ‘ ‘ ne tache de sang traitée direetemcni r.nn i r»; d u r. .^uestl0n ,d’in fanlicide au

» J — ... j^VIX VI u LU1U1 Va»

ne tache de sang traitée directement <e chlore se décolore comme toutes n.i lier es animales. Les acides forts mt toutes les couleurs animales auqne la matière colorante du sang, -ci est détruite par l’acide nitrique, s expériences de M. fiarruel pour quel animal appartient Je sang curieuses. Au moyen de l’acide sul-

a I p fil. i 1 SOrt‘r du san^ 1>0deur aie de chaque animal. Mais un ca-

rc qu, n est perceptible que par l’o-

nous semble de peu de valeur. L’o-

< s. e plus infidèle des sens , celui

action se fausse le plus aisément

interrompt le plus souvent.

aire , il faut pour donner une pa- : decision , que l’état des organes fût

contraii

reille décision , que létal des organes fût d une intégrité et d’une perfection à promettre et a permettre une existence d’une ongueur ordinaire. Ces variations dans la définition sont dictées par l’humanité au profit du principal intéressé. Dans le premier cas a mère hérite de son enfant pour peu qui Lut vécu quelques instants. Dans le second, poussée au crime parla crainte de la honte, elle peut n’avoir frappe qu un cadavre. Il est juste qu’elle lie soit pas punie comme si son intention avait eu tous ses résultats. Détruire un enfant non-viahle est moins criminel que provoquer un avortement. Car l’eu-

fant encore renfermé dans le sein de sa mère pouvait vivre: c’est un être virtuel. D’un autre côté, l’avortemeut suppose des manœuvres exercées sur la mère elle-même: donc la lettre de la loi et son esprit ne permettent pas de punir le meurtre d’un enfant non-viable, m. comme un infanticide, ni comme un avortement.

M. Marc, dans son article Infanticide, du grand dictionnaire, a proposé de diviser l’infanticide en trois espèces : 1 efceticide, ou destruction volontaire du fœtus depuis l’époque de la formation complète jusqu’après celle de son expulsion. L'embryotomie, ou destruction du fœtus encore dans le sein maternel et non encore développé. Enfin le mot infanticide serait réservé au meurtre d’un enfant viable. Comme le médecin ne marche qu’à la suite du législateur , ces distinctions ne se peuvent appliquer à 1 état actuel de la loi qui ne reconnaît que deux crimes , l’avortement et l’infanticide.

M. Orfila a remarqué une lacune dans la loi : elle ne fait pas mention du meurtre d’un enfant naissant. 11 lui semble que la mère qui le tue à ce moment est aussi coupable et mérite la même punition que celle qui le tue après sa naissance. Notre morale est un peu moins sévère que celle de l’illustre professeur. Une mère qui tue son enfant après l’avoir vu, après l’avoir entendu implorer son secours par ses cris , en un mot apres connaissance faite avec lui, etoutie des sentiments plus forts et plus tendres , est plus cruelle par conséquent que la femme qui immole un être qu’elle ne connaît pas, qu’elle n’a pas encore vu. Du reste, cette lacune de la législation serait bien difficile à remplir. On ne prouve la vie d’un enfant qu’en prouvant qu il a respiré. Or, s’il était tué avant d’etre entièrement séparé de la mère, comment prouverait-on qu’il était vivant, qu il avait vécu , quoiqu’il n’eùt pas respire. Ajoutons ici , puisque nous parlons de la partie morale du crime d’infanticide, qu îlest bien désirable que :1e législateur exauce quelque jour le vœu de M. Marc. Les ?urés appliquent fort rarement la peine ■ (..ntirMcip navre rru’ils la trouvent

LÉGALE.'

de l’infanticide , parce qu’ils la trouvent trop sévère. Celte rigueur amène donc l’impunité. Une loi plus temperee permettrait une application plus Irequenteet

prouvant l’infanticide par commission ou l’oubli volontaire des précautions qi pourraient assurer la vie, oubli const tuant l’infanticide indirect ou par omi sion volontaire. L’expert doit aborder question préalable de la vie extra-uti rine et la question encore plus urgen de la viabilité. Pour qu’un enfant sc viable , il faut trois conditions princip les : qu’il naisse à terme, qu’il soit exeir. de monstruosité , que ses organes soie exempts de maladies graves. A cette trip division, correspond l’étude des àg du fœtus , celle des monstruosités , enl celle de l’état normal, anormal et patli logique de ses organes. Nous allons co mencer par celle-ci. Il est essentiel bien reconnaître la peau parfaitenn organisée d’un enfant à terme. Celle c n’a pas son organisation complète a p] de mollesse , plus de laxité ; elle est de transparente, et l’on y aperçoit les gnes celluleuses diaphanes qui sépan lesplaquesdu derme encore isolées. B que quelques enfants à terme naissi avec une peau très-pale ; que chez d’< très, la peau se couvre bientôt d’une c leur jaune ictérique , la plupart des fantsontlapeau colorée en rouge et mê enrougeviolacé : c’estle signe dejlasar Du cinquième au douzième jour , la loration diminue, la peau présente fi fois des nœvi materai , des pétéchies,] exanthèmes, l’ecthyma, le strophul elle peut offrir aussi des ecchymos suites d’un accouchement laborie l’une des plus fréquentes se voit au ^ met de la tête , point'qui est le plus lq temps étreint par le col utérin.

~ M. Billard a souvent trouvé à la delà langue des ecchymoses d’une na scorbutique , la face interne de l’t phage offrant des plaques , des strie des arborisations provenant évidemi d’une irritation vasculaire. Ces lét rencontrées sur le cadavre d’un ci, qui aurait eu le coup serré par un pourraient être prises pour la preu l’application de ce lien pendant la vit voit qu’il faudrait se défier de cette clusion. Dans l’estomac , on observ quemment des colorations avec ex:

tion d’un liquide sanguinolent fj

qui pourraient motiver le soupçon jj poisonnement. Ces ulcérations sejj

préviendrait plus efficacement le crime.

Pour soutenir une accusation cl înian-

rencontrées plus d’une fois chez du

ticide , la justice doit produire un corps de délit. C’est le cadavre de 1 enfant , avant de constater les violences dncctes

fants extrêmement gras. La même !

les rougeurs , les injections vascij et l’épanchement de liquide sanguuj peuvent se rencontrer sur d’autres )