OP
| 1ajorité des hommes ; la vie érémitique sera toujours une exception | minime. pe :
… 20 Le fait de la formation individuelle et concrète de chaque société ‘avec ses caractères distinctiis, position géographique, nombre, forme olitique, etc., vient d’une série d’actes humains. C’est un fait libre # variable : il vient de la Providence par l'intermédiaire de la liberté. ‘homme n’est pas créé nécessairement pour tellé patrie ou tel régime
peiaue, mais pour vivre en société.
particulier.
I. — Origine de l’autorité en général, c’est-à-dire du pouvoir de commander et de gouverner. L'autorité, étant un élément essentiel
jeu. C’est pourquoi saint Paul a dit : « Tout pouvoir vient de Dieu. » on est enim potestas nisi a Deo (?).
… La raison en est que nul homme n’a en soi de quoi lier la volonté de ses semblables, parce que tous sont égaux en nature. Les différences cidentelles qui les séparent, d’où nait l'inégalité des conditions, ne: uvent fonder le droit de commander et le devoir d’obéir, parce qu’elles. ont relatives et variables, tandis que le devoir et le droit sont absolus. immuables. Le fondement de l'autorité est donc dans la volonté de eu, qui exige que l’ordre social soit respecté. Aussi tout pouvoir gitime, quelle que soit sa forme : monarchique ou démocratique, est
(2) S. THoMmaAS, De regimine principum. — Suarez, Defensio Fidei catholicæ el aposlicæ adversus anglicanæ sectæ errores, L. ITT, C. 1x, 111, 1V. De legibus, Li ITT,
MC. vr. — BossuET, Politique tirée de l’Écriture Sainte, L. II — J. CosTA-ROSSETTI, P.IV, Sect. II, L. I, C. 1, 11. — S. SCHIFFINI, Disputationes philos. moralis, T. II, Disp. IV,
Essai théorique de droit naturel, L. II, Ch. v-viu. Examen critique des Gouvernemenis représentatifs dans les Sociétés modernes, T. J, Partie. III. Traduction PICHOT. —- De CRPEDA, Éléments de droit naturel, Leçons 60 et 61. — J.-J. BURLAMAQUI, Principes droit politique, Partie I, Ch. vi. — J.-H. Bœumer, Introductio in jus publicum univer-sale... — VAREILLES-SOMMIÈRES (DE), Les principes fondamentaux du droit, $$ XXXVI et iv. — M. D’Huzst, Conférences de Noire-Dame, 4895, 4re Conf. — J. VENTURA, Essai: ur le pouvoir public. Ch. vi, VII. — BALMÈS, Le protestantisme comparé au catholicisme, Ch: xzix, L. — F. ENGeLs, Les origines de La société. —- A. FERRETTI, Institutiones Philo-- Dhiæ moralis, Part. II, C. 111, Art. IV, $ IV.
(2?) S. PAUL, Ep. ad Romanos, XIII, 1.
Comme pour l’origine de la société, il faut distinguer deux questions Fe 10 L'origine de l'autorité en général. — 29 L'origine de telle autorité |
RE
toute société, dérive comme elle de la nature des choses et par là de …
GC: 1It, 1600 — BELLARMIN, Disputationes de Controversiis Fidei, Controvers. V, L. III, De Laïicis,
…Philosophia moralis, P. IV, C. 1, Sect. II. — L. JouiN, Elementa philosophiæ moralis, ai
Sect. V, VI, VII, VIII. — M.B., Institutes de Droit naturel. L. IX, Ch. IV. — TAPARELLI,,
te Fe < de 7-0"
pet ndecaimhee 5
de droit divin. On voit donc que cette doctrine, dont on a fait un épou-… vantail, n’a rien de commun avec la théocratie, forme de gouvernement dans laquelle Dieu intervient directement pour désigner le sujet du pou” voir, comme il a fait exceptionnellement pour Moïse, Saül, David.
IT. — Origine de l’autorité concrète : quelle est la cause effin ciente prochaine qui constitue la société et détermine le sujet du pouvoir D’après Suarez, Bellarmin, Lessius et généralement d’après les Scolas” tiques (1), cette cause prochaine c’est le consentement commun explicite Où ëmplicite donné par l’ensemble de ceux qui composent le corps socials Vivre en société étant naturel à l’homme et la société étant impossibles sans autorité, Dieu, qui veut la société , veut en même temps son élément; indispensable, l’autorité. Aussi Dieu communique-t-il immédiatement le pouvoir à la communauté qui désire s’établir en société, parce qu’il! n’y a pas de raison, tous les membres de la communauté étant égaux en! nature, pour qu’on suppose le pouvoir inhérent à l’un plus qu’à l’autre (2)M Mais, comme ce pouvoir ne saurait être exercé par la communauté tout entière, parce que tous ne peuvent gouverner, il est nécessaire et naturel que la communauté détermine la forme spéciale de gouvernement qui lui convient et désigne celui ou ceux qui seront les sujets où résideras l'autorité sociale. Elle le fait en adhérant, par un consentement ati
ou implicite, à tel ou tel régime politique, selon ses préférences : monar-\ chie, oligarchie, démocratie et systèmes mixtes, où chacun de ces trois” éléments entre pour une dose plus ou moins grande. Sous une forme ou. sous une autre, ceux qui ont le pouvoir le tiennent de Dieu, mais par l’intermédiaire du peuple qui les choisit. Les faits, qui servent d’occasion à cette détermination concrète du pouvoir, varient suivant les circon-* | Stances : c'est vo. la supériorité du génie, les services rendus, le pouvoir patriarcal bien exercé, la conquête, etc. pe “À
IT. — Critique : le système de Suarez et de Bellarmin a rallié law grande majorité des théologiens et philosophes scolastiques (5) jusque”
(*) VAREILLES-SOMMIÈRES (DE), Les principes fondamentaux du droit, $ 38-39. — E. CRAHAY, La politique de S. Thomas d'Aquin. : | #
(*) Secundo nota hanc potestatem immediate esse, tanquam in subjecto, in tota multi: tudine ; nam hæc potestas est de jure divino. At jus divinum nulli homini particulari dedi hanc potestatem ; ergo dedit multitudini. Præterea, sublato jure divino, non est major ratio cur ex multis æqualibus unus potius quam alius dominetur. Igitur potestas est totius muititudinis. (BELLARMIN, Dispuiationes de Controversiis Fidei, Controversia generalis V," L. III, C. vi). — Cf. Suarez, Defensio Fidei…., L. III, C. 11, $ 5 Sqq. — R.DE SCORRAILLE,N François Suarez, L. IV, Ch. 1v, $ 5, T. II, p. 178-182, Paris, 1913). — VAREILLES-SOMMIÈRES (DE), Les principes fondamentaux du Droit, $ XX XVIII, Paris, 1889. #
(*) On trouvera la liste des principaux dans : Les Catholiques en face de la Démocratie“ et du Droit commun, par G. SoRTAIS, Paris, 1914, p. 234-239.
NA
[l 3) même pris ae son ensemble. ee il nous parait y distinguer deux assertions, qui sont, de leur nature, sépables et n’ont pas une égale solidité. Il est donc loisible de rejeter la première, en conservant la seconde.
Le « Docteur éminent » soutient d’abord qu’à l’origine de-toute. #2 ciété politique, partout et toujours, le peuple est le premier sujet de autorité qui lui vient immédiatement de Dieu. Cette assertion, malgré es raisons apportées par Suarez pour l’appuyer, nous semble contes. ble. Voici, à l'encontre, un argument entre plusieurs autres. Onne oit pas qu 41. y ait une nécessité impérieuse de supposer que la multi de, qui n’est pas encore constituée en corps politique, mais se me | Je faire, soit d'ores et déjà nantie de l’autorité. Car, de l’aveu même. de Suarez (4),le peuple est habituellement contraint par les circonsta e se dessaisir du pouvoir, en totalité ou en partie, pour le confier à un seul ou à une élite, c’est-à-dire pour établir une monarchie ou une aris- " fe jocratie qu'il peut tempérer à son gré. Assurément, le peuple a le droit de garder pour lui seul l'autorité reçue de Dieu, c ’est- -à-dire de se constituer en démocratie. Mais les patrons de cette thèse sont les premiers econnaître que les conditions, qui rendent le régime purement démoatique viable, sont rarement réalisées. De là, pour la multitude, : obligation pratique de se dépouiller elle-même du pouvoir en le trans- "mettant totalement ou partiellement à un monarque ou à une oligarchie. Or n'est-il pas étrange, pour ne pas dire contradictoire, que Dieu ait nféré au peuple un pouvoir aussi précaire et une prérogative dont sage plénier est le plus souvent impraticable ? (5) La première assertion du système nous semble donc illusoire et partant caduque. La seconde, au contraire, est solide et amplement justifiée : : le consentement de la multitude est nécessaire pour détess
{ s Jusqu’ à apparition de l’ouvrage de L. TAPARELLI D'AZEGLIO, Saggio teoretico di )iritto maturale appoggiato sul fatto, L. II, C. v-1x, Naples, 1846. La traduction française
Essai théorique de Droit naturel basé sur les faits) est de 1857, Paris et Tournai. EN 2) Cf. TH. Meyer, Institutiones Juris naturalis, Part. II. Jus naturale speciale, T. Re 1 395 sqq., Fribourg-en-Brisgau, 1900. à
7 Oh: a vainement essayé de montrer que le système de Suarez a été désapprouvé. mp icitement par Léon XIII dans l’Encyclique Diuturnum illud. Cf. G. Sonrais, Les Catho- | rie “D: ITT, Sect.lI, aa III, p. 199- ue — F. Er a Suarez * la doctrine LE
Es De Legibus, L. ne CAIN: $ 4, 8. — Cf. BELLARMIN, Controv. NE Le ILE ne $ Tertio. pe
TRAITÉ DE PHILOSOPHIE. — T. I. — 8. à NT EN
rité les sujets ainsi désignés. A
“5226 ORIGINE DU POUVOIR Gt
miner la forme du gouvernement où pour et un | pouvoir de. fait (?). Dans ce cas, le peuple n’est plus, comme tout à l’heure, le pos=
sesseur primitif de l'autorité. Mais, de même que tout particulier es libre de choisir le genre spécial de vie qui lui agrée, ainsi chaque peus peut choisir la forme de gouvernement qui est à sa convenance et qu'il
juge la meilleure pour la sauvegarde de ses droits et de ses intéréte
D'autant que les gouvernements sont pour les peuples, et non les peuples"