Léo.n XIII, Eiicyclifiuc, lîcrum novarum

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La préoccupation première et presqu'unique du patron est d'obtenir la plus grande quantité de travail pour le moindre salaire. 11 fait ce que font les acheteurs dans les marchés ordinaires, ils tendent à baisser les prix dans tonte la mesure du possible.

De son coté l'ouvrier clierche à arracher le salaire le plus élevé et à ne s'imposer que le minimum de peine. N'ayant aucun intérêt personnel à produire beaucoup et bien, — puisqu'il est payé à la journée et non proportionnellement aux bénéfices — , il n'apporle généralement que la somme d'efforts et d'attention nécessaires pour ne pas se faire renvoyer. Il en arrive vite à mettre en pratique la théorie, si naturelle, du moins de peine possible. Il voit dans le patron un exploiteur qui s'enrichit de ses sueurs et qui lui vole le plus net de son travail. Ainsi, au lieu de cette societas herilis, qu'il faudrait par tous les moyens essayer de reconstituer, on a des hommes qui s'observent et se jalousent, quand ils ne vont pas jusqu'à se détester et se combattre.

Il semble que sous un régime de contrat de société ces mêmes liommes devraient former une vraie famille ouvrière et vivre dans une entente cordiale. Ce ne sont plus alors des adversaires, ce sont des associés. Entre eux il n'y a pas de rivalité, les intérêts sont communs. Ces hommes travaillent ensemble à une même production et comme chacun a sa part dans les bénéfices, chacun est stimulé à produire en aussi grande quantité que ses forces le permettent. La surveillance patronale, toujours pesante à l'ouvrier, et souvent odieuse par le fait des contremaitres, n'a plus à s'exercer. Le contrôle est fait par tous et ainsi disparait une des causes les plus fréquentes de difficultés.

3" La théorie qui fait du contrai de travail un contrat

Dr COMBAT T»R THAVML 70

de société paraît assurer la plus équitable répartition des profits. Dans toute association formée dans le but de produire des bénéfices, le partage de ceux-ci se fait au prorata de l'apport de cliaque sociétaire. Rien n'est plus conforme aux règles de la justice stricte, et l'on ne peut rien imaginer qui sauvegarde mieux tous les droits.

Théoriquement ce système semble parfait, mais pratiquement il soulève de grandes difficultés d'application et ne ferme pas la porte aux abus.

m. InconvÉiMe.nts du contrat de société, a côté des sérieux et incontestables avantages qui viennent d'être énuraérés, le contrat de société offre de nombreux et graves inconvénients : iuconvénientspour le patron; inconvénients pour les ouvriers ; inconvénients pour la fixation de la part respective de chacun.

1° Le contrat de société gêne V uiitinlive du patron et soumet ses actes et sa comptabilité à un conivùle facilement intolérable. Le patron a besoin d'une grande liberté d'action. Dans l'intérêt môme de l'entreprise, il faut qu'il puisse saisir au passage des occasions qui ensuite )ie se représentent plus. La promptitude et la décision sont de grands facteurs de succès, aujourd'hui, dans les affaires. S'il a ses ouvriers comme associés le patron ne peut agir qu'avec leur consentement et, pour ainsi dire, avec leur délégation. Il est obligé de prendre leur avis et sur le moment et sur les conditions de la vente des produits. Son initiative est singulièrement paralysée ; il n'a plus la direction effective des affaires, il est tenu de faire approuver les mesures qu'il prend et les contrats qu'il [jasse, il cesse d'agir en son nom propre, il n'agit que comme mandataire de la société dont il fait partie.

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Ce contrôle que ses ouvriers ont le droit d'exercer sur ses actes, ils ont pareillement le droit de Fexercer sur sa comptabilité qui est aussi la leur. A tout instant ils peuvent demander à voir ses livres, à vérifier ses opérations, à inspecter sa caisse et mille autres choses auxquelles un patron ne consentira jamais à se soumettre, car elles le placeraient dans une situation intolérable. Il serait à la merci de son personnel, et l'on ne peut imaginer de position plus dure que celle d'un homme qui est obligé de subir la surveillance et de faire les volontés d'une collectivité.

2° Le contrat de sociéié impose à V ouvrier des retards de paiement et Vexpose à des risques quil n''est pas en état de supporter. Si, entre le patron et l'ouvrier, existe un vrai contrat de société, l'ouvrier n'aura droit au paiement de son travail que lorsque le produit sera vendu, et supposé que la vente se fasse dans des conditions défavorables, il devra en supporter les conséquences et prendre sa part des pertes comme des profits. Il devra toujours attendre un temps plus ou moins long avant de rien toucher et souvent, en raison de la concurrence effrénée que se font les producteurs, après avoir attendu il ne percevra qu'une somme dérisoire. L'entreprise n'aura pas réussi, comme cela arrive fréquemment.

Il a des besoins quotidiens, il faut quil subvienne journellement à ses charges personnelles et aux charges de sa famille. Pour cela il n'a que son travail. Il manque d'avances et ne dispose d'aucun crédit. Il ne peut donc attendre des mois et à plus forte raison des ans entiers pour toucher le fruit de son labeur. Il est nécessaire qu'il le touclie au fur et à mesure de la production.

Il ne peut pas davantage courir le risque de pertes, ses

moyens ne le lui permettent pas, ce serait la misère pour lui et les siens. Aussi, même parmi les ouvriers qui se plaignent davantage des injustices patronales et des abus (lu salariat, pas un ne réclame l'application rigoureuse de la théorie du contrat de société. Ils ont trop conscience des inconvénients qu'elle offrirait pour eux et de la situation intolérable qui leur serait faite. La forme actuelle de paiement, malgré toutes ses défectuosités, leur paraît plus avantageuse.

Si, pour parer à ces graves inconvénients, on recourt à un contrat de vente venant s'ajouter au contrat de société, de telle sorte que l'ouvrier, après avoir collaboré avec le patron en qualité d'associé lui vende pour un salaire quotidien fixe et régulièrement payé, la part qui lui revient du produit, on complique inutilement les choses et la stipulation se ramène en dernière analyse à une simple convention de vente. Elle rentre dans la catégorie des contrats commutatifs dont il a été précédemment question.

3" Le contrat de société rend bien difficile la fixation delà part respectire de chacim. Capital et travail doivent 8e partager le bénéfice et se le partager dans la mesure qu'ils ont prise à la production, mais on ne voit pas par quel moyen rationnel on [)ourra arriver à déterminer ce qui revient à l'un et à l'autre. « Le problème se pose onces « termes : étant donnés deux facteurs dont l'un est le tra- « vail manuel et l'autre le capital seul, qu'on fait coopénT «aune entreprise quelconque, quelle est théoriquement « la part qui doit revenir à chacun d'eux dans le i)roduit. «Voici Robinson rpii fournit un canot et un filet, Vendredi « qui ne fournit (juc ses bras. La journée finie, Vcndn'di « rapporte dix paniers de poissons. Combien doit-il en rôti

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« venir à Robinson (le capital) ? Combien à Vendredi (le « travail) '^

« Nous considérons le problème comme insoluble, aussi « insoluble que celui posé ironiquement par Stuart Mill « quand il dit : Etant données les deux lames d'une paire « de ciseaux employées à couper une étoffe, quelle est celle « des deux qui a droit à la plus grosse part ? ^ »

Ainsi renaissent, par suitedu contrat même de société, la plupart des difficultés ciue l'on a voulu supprimer en donnant cette forme de convention aux rapports entre patrons et ouvriers. Avec elle, l'entente ne sera guère plus facile, quand il faudra arriver à des conclusions pratiques, qu'avec le contrat de vente. Il y aura à débattre et à discuter ; chacun des deux facteurs prétendra que, par les services qu'il a rendus, il a droit à une part plus considérable, et au lieu de l'union rêvée et de la concorde attendue, on aura les rivalités, les antagonismes, les luttes d'intérêt dont souffre notre société.

Des tentatives ont pourtant été faites en Angleterre depuis l'établissement de Trades Unions et des résultais ont été obtenus. On a vu, à maintes reprises, les représentants de ces groupements ouvriers, débattre les prix avec les patrons et fixer à l'avance d'un commun accord ce qui, l'entreprise finie, reviendrait au travail et ce qui reviendrait au capital. Ces essais, qui ont réussi surtout grâce à l'organisation, à la ténacité, au sens pratique des travailleurs anglo-saxons, sont encourageants, mais ils ne peuvent être considérés comme concluants.

IV. Erreur de ceux qui prétendent que le contrat de société EST le seul lien CONFORME A LA JUSTICE QUI PUISSE UNIR