XVII. Provence

Corse

TOTAUX

: MOTtHKE

L’examen de ces chiffres nous suggérera quelques remarques d’un haut intérêt. Les deux premières colonnes nous montrent comment se répartissent les cotes foncières entre les diverses portions du territoire, en d’autres termes, où il doit y avoir un nombre plus ou moins élevé de propriétaires. Sur le nombre total des cotes (10,896,682), les groupes du nord en absorbent 6,173,216 ou près des trois cinquièmes; aussi voyons-nous tous ces groupes dépasser la moyenne, tandis que deux seulement sont dans ce cas parmi les groupes méridionaux. La seconde colonne confirme ce résultat, tout en présentant quelques dissidences qu’il importe de remarquer. Six groupes seulement dépassent la moyenne au nord et deux seulement au midi. Des deux groupes septentrionaux où le rapport se trouve inférieur à la moyenne, l’un, le II e (Normandie), en approche beaucoup; mais l’autre, le III*' (Bretagne), descend à 25 pour 100, rapport le plus faible et égal

à celui que présente le XI e (Gascogne). Or c’est dans ces deux groupes que se trouvent, comme on sait, le plus de ces terrains de peu de valeur à peine cultivés, et en général possédés par portions très-étendues. Il doit donc s’y trouver proportionnellement moins de cotes relativement à la population. On remarquera que c’est dans le VI'' groupe (Champagne) que le rapport est le plus élevé; là on compte 5 o cotes foncières pour 100 habitans ou moitié; le IX e (Poitou — Angoumois) vient ensuite, puis les Vil 1 ' et VIII e ', qui forment avec le VI e tout le nord-est du royaume, En somme, le rapport est 3 7 cotes de contributions foncières pour 100 habitans de la France septentrionale, tandis que le même rapport n’est que 3 o pour 100 dans la France méridionale.

La quatrième colonne, destinée à offrir une mesure de l’étendue respective des propriétés, doit être et est en effet d’accord aves les précédentes. En effet, où il y a moins de cotes foncières, c’est-à-dire en définitive m'oins de propriétaires , les propriétés doivent avoir une contenance plus considérable, en d’autres termes, le sol doit être moins morcelé, et vice versa. En effet, nous voyons que le rapport moyen pour les groupes septentrionaux est 4 hectares 4 ares par cote de contribution, tandis qu’il est 6 hec-

tares 26 ares pour les groupes méridionaux. On remarquera que c’est dans le I' -1 ' groupe (Flandre- Picardie) quele chiffre du rapport descend le plus bas, c’est-à-dire que c’est là que le. morcellement du sol, qui résulte à la fois et de notre loi des partages égaux entre les enfans, et de l’accroissement de la fortune générale , a fait le plus de progrès. Au contraire , c’est dans les XI 1 ' ( Gascogne), XV e (Berry — r Bourbon nais), XVII e (Provence) que l’action de cette double cause s’est jusqu’ici fait le moins sentir. En dehors des groupes figure, hors de toute proportion comme à. beaucoup d’autres égards, la Corse, où le rapport moyen pst, 1 1 hectares 68 ares par cote foncière.

La quatrième colonne enfin nous offre une hase pour reconnaître comment se répartissent les fortunes territoriales les plus considérables : le nombre des cotes de £oo fr. et au-dessus, taux qui forme, comme on sait, le cens d’éligibilité pour la Chambre des députés, est de 45,9^3; or les groupes septentrionaux en absorbent 30,917.

ou un peu plus des deux tiers. Le V e groupe ( Ilede-France— Orléanais) comprend à lui seul près du quart de la somme totale de ces. cotes , et les I er et II e groupes (Flandre , Artois et Normandie) eu comprennent un autre quart. Ces trois groupes forment le nord-ouest de la France, où tant

de richesses se trouvent accumulées. A l’autre extrémité, le XIV' groupe (Limousin — Auvergne) n’en compte que 879. Nous n’avons pas besoin, au reste , de faire remarquer que ce résultat n’est nullement en contradiction avec ceux que nous venons de constater : en effet , d’une part l’accroissement de la somme des richesses parmi les classes moyennes, en même temps qu’il amène l’extrême division du sol en général, doit avoir aussi pour conséquence d’en concentrer, en particulier dans quelques mains , de plus fortes portions. C’est précisément ce qui a lieu dans la France •septentrionale où le sol est pourtant, somme toute, comme on l’a vu, plus môrcelé.

La quotité des contributions foncières payées parles citoyens peut encore servir de mesure pour apprécier la quote-part respective de chaque portion du territoire dans la fortune publique. Tel est l’objet des chiffres suivans, qui présentent, pour 1837, le montant total de l’impôt (principal et centimes facultatifs ’et additionnels) réparti entre les groupes, avec le Y-apport à la population. Nous y ajoutons une colonne présentant la proportion des frais faits en 1 834 pour percevoir i,ooo fr. de contributions.

Groupa» .

Impôt foncier.

Rapport.

Fraikcn i83q.

Flandre- Picardie. . . .

parti.

p. | ,ooo f .

. If. 24c.

Normandie