DE LA PREUVE MORALE POUR CONSTATER L'EMPOISONNEMENT

I. L'examen que je viens de faire des principales divisions de la séméiotique toxicologique, a dû démontrer que lorsque le médecin expert n’a pu trouver le poison en nature, il est réduit à n’avoir que des présomptions plus ou moins fortes.

Mais ces présomptions, quelque entraînantes qu’elles paraissent, peuvent-elles produire la conviction que réclame une matière aussi délicate, lors d’ailleurs que les preuves morales leur sont favorables? Telle est la question qu'il s’agit de résoudre maintenant, d'autant qu’il me semble qu’on à généralement mal apprécié la manière dont les preuves morales doivent intervenir dans la solution du problème médico-léyal de lempoisonnement, et l’influence qu’il leur est donné d’exercer.

Et d’abord, dans les cas de présomption d’em-

poisonnement, il faut entendre, sous le nom de preuve morale, cette masse d’inductions qui peuvent servir à fortifier cette présomption, et qu’on peut tirer des diverses circonstances morales où se sont trouvés la victime ou le prévenu. Or, ces circonstances se rattachent à des maladies, à des intérêts, à des passions dont la nature, la force, Les égaremens peuvent témoigner de tant de manières que l’empoisonnement a été volontaire ou criminel.

Cette preuve morale ne peut être légitime qu’autant qu'elle est acquise avec toute limpassibilité de la justice , qui a pesé la valeur des débats contradictoires, et su se prémunir contre les préventions ou les méprises que ces sortes d’événemens font naître si fréquemment. Aussi les difficultés inhérentes à l'appréciation des circonstances morales d’un empoisonnement sont tellement grandes, qu'il doit ètre bien rare que le médecin légiste puisse les invoquer avec sécurité pour corroborer les preuves physiques et médicales. Cette assertion est pour moi si incontestable, que je ne saurais partager l'opinion de M. FonÉRÉ, qui, tout en convenant que les circonstances morales sont bien éloignées de former seules une preuve d’empoisonnement, et que le médecin doit s’en défier ; veut cependant qu’il les appelle à son secours , dans certains cas, comme supplément aux preuves physiques (1). Quant à moi, je regarde la preuve morale

(1) Méd. lég., tom. 1v, p. 509.

SÉMÉIOTIQUE DE L'EMPOISONNEMENT. 345

comme n'étant nullement du ressort de l’expert. Son rôle se borne à évaluer les preuves physiques etmédicales, bien entendu que, parmi ces dernières, il pourra comprendre aussi les dispositions maladives du moral de l’accusé lorsqu’elles lui seront suffisamment connues.

Un homme meurt empoisonné: il s’agit de décider si Pempoisonnement a été volontaire ou criminel ; la question peut être éclaircie par des faits physiques et des preuves morales.

Si l’on trouve dans les voies digestives, soit un acide minéral, soit de l’arsenic à gros grains, voilà les preuves physiques de suicide, fondées sur l’impossibilité de faire avaler à un individu , sans qu'il s’en aperçoive, des liquides d’une saveur aussi caustique, ou des corps solides d’un si gros volume. Ces preuves, l'expert est en droit de Les faire valoir sans sortir de son domaine.

Mais si, n’apercevant aucune des ces circonstances qui dénotent l’empoisonnement volontaire, il vient à apprendre que l'individu empoisonné était en proie à un amour malheureux , qu’il avait éprouvé de grands revers de fortune auxquels il n'avait pu se résigner, etc., sera-t-il suffisamment autorisé, par ces renseignemens, à se prononcer pour un empoisonnement par suicide? Non certes : il se contentera alors d'établir qu'il y a eu empoisonnement, et qu'il à été l'ouvrage d’un tel poison; le reste, il le remettra à la sagesse du jury; et s’il se permet d’en faire mention, ce ne peut ètre qu’en

énonçant comment il s’est procuré ces lumières.

Si je refuse au médecin légiste le droit de faire intervenir, dans son rapport, les preuves morales, ce n’est évidemment que parce que je ne crois point qu'il ait en son pouvoir la faculté de Les mettre dans tout leur jour; c’est donc à d’autres qu’au médecin qu'est réservé ce genre d'évaluation. Ce principe une fois admis, je reconnais, d’un côté, que les lumières que pêut fournir la preuve morale sont quelquefois de nature à donner toute la force d’une démonstration aux probabilités établies sur des données physiques ou médicales ; de l’autre, je prétends que ces preuves morales perdent ou gagnent en valeur, selon que les preuves négatives ou positives acquises et avancées par l'expert leur sont contraires ou favorables.

IT. Les toxicologues ne sont pas tous du même avis sur la manière de constater l’empoisonnement: les uns, envisageant l'analyse chimique comme très-utile, mais sans être indispensable, croient pouvoir prononcer affirmativement, d’après la seule considération des symptômes morbides, des lésions organiques et des circonstances morales ; les autres sont plus difficiles, et exigent , dans tous les cas, la découverte matérielle du poison, soit par la détermination des caractères botaniques ou zoologiques , soit par l’analyse chimique.

Chacun de ces partis a ses inconvéniens. La logique indique manifestement : 1° qu'il est des cas où la certitude dépend de la découverte du poison;

SÉMÉIOTIQUE DE L'EMPOISONNEMENT. 347

2qu'ilenest où, sans trouver la substance vénéneuse, on peut obtenir le degré de conviction nécessaire. L'homme qui voit Paris a sans doute la certitude la plus grande de l'existence de cette ville : mais n’a-t-on pas cette certitude sans y avoir été, au point du moins que comportent les jugemens humains? Ne suffit-il point d’une conviction du même genre pour juger, par exemple, un crime d’assassinat lorsqu'on n’a point de témoins de visu?

Voici done comment doit être appréciée la force des preuves morales dans leurs rapports avec les probabilités physiques et médicales.

Première supposition. — Je suppose qu’un homme soit accusé d’en avoir empoisonné un autre en employant un poison végétal de la classe des narcotiques, et que les symptômes offerts par la victime, ainsi que l’état de ses organes, après la mort, répondent à ce qu’ils sont généralement dans un empoisonnement de ce genre. Je suppose, de plus, qu’il soit démontré, dans les débats judiclaires, que le prévenu s’est procuré furtivement un poison narcotique; qu’il a administré des boissons ou des alimens à l'individu empoisonné ; que celui-ci a éprouvé bientôt après des accidens assez graves pour amener sa mort; que l’accusé avait intérêt à se défaire de sa victime; qu'il n’a pu justifier de l’empoi de cette substance narcotique qu'il avait acquise, ete., etc. Ira-t-on prétendre qu’il n’y a pas certitude d’empoisonnement , parce que toutes les tentatives qui ont été faites

pour découvrir un poison ont été infructueuses ? Par cela seul qu’il est prouvé que le crime à pu être commis au moyen d’un poison végétal insaisissable par l'analyse, l’inutilité de la recherche chimique est toute en faveur de la preuve morale, et en augmente la valeur.

Deuxiemesupposition. — Un homme est accusé d’être l’auteur d’un empoisonnement. Il est prouvé qu’il avait acheté de l’arsenic dont il n’a pu indiquer péremptoirement l’usage ou dont on a trouvé sur lui une certaine quantité, et l'analyse a réussi à constater la présence de l’arsenic, soit dans les matières vomies par l'individu qui a succombé, soit dans celles trouvées, après sa mort, dans les voies digestives. Cet accord n’ajoutera-t-il pas une grande force à l'accusation? ou plutôt, si les autres circonstances déposent dans le même sens, n’en résultera-t-il pas, dans l’esprit du juge, une conviction menaçante pour l’accusé?

Troisième supposition. — Le prévenu d’un empoisonnement à eu en sa possession de l’arsenic, qui est, comme l’on sait, l’un des poisons sur lesquels la chimie à le plus de prise. L'analyse a été pratiquée en temps opportun et sur les matières qui devaient le micux recéler le poison; elle a été conduite avec toute l’habileté désirable; on ne peut trouver, dans les faits exposés, aucune raison de reprocher à l'expert qu’il a négligé quelque source de lumière, et cependant tous ses efforts n’ont pu mettre en évidence aucune trace ni d’arsenic ni de

SÉMÉIOTIQUE DE L'EMPOISONNEMENT. 349

tout autre poison : qu’on me dise si cette preuve négative n'’infirmera pas l'accusation, et si malgré toutes les circonstances morales qui suggèrent que le prévenu a pu commettre son crime au moyen de l’arsenic, on osera regarder l’empoisonnement comme démontré ! Telle n’est pas ma pensée.

III. La preuve morale est donc, comme on voit, subordonnée en très-grande partie à l'épreuve chimique toutes les fois que cette épreuve aurait dû être efficace, soit par la nature des substances qu’elle aurait eues à dévoiler , soit par l'opportunité des recherches.

Ainsi, si l'expert a pu agir sur les matières vomies ou contenues dans l’estomac ; si rien n’a été perdu de ce qui peut renfermer le poison ; si la . mort aété assez prompte pour qu’on puisse penser que la matière vénéneuse n’a pas disparu par absorption; si les recherches ont été suivies avec habileté et suffisamment variées ; si cependant les preuves morales font présumer l’emploi d’un poison minéral, et surtout d’un poison qui n’agit qu’en assez grande quantité, etc. , il est certain que l’ascendant des preuves morales qui déposeront contre le prévenu en sera beaucoup affaibli.

Au contraire, s’il n’est question que d’un poison végétal, par cela même peu susceptible d'analyse, ou bien lors même qu’il s'agirait d’un poison minéral; si la recherche n’a été faite que long-temps après le début des accidens; s’il y a eu jusque-là d’abondans vomissemens, et qu’on m’ait pu en exa-

miner la matière ; si le poison avait été employé sous forme liquide; en un mot, si l'analyse n’a pu être faite qu’au milieu de toutes les circonstances qui lui sont contraires, il est certain qu’il en résultera plus de force pour les preuves morales.

Si je ne me trompe, c'est ainsi que les résultats négatifs ou positifs de l'expert, mais surtout Les premiers, peuvent affaiblir ou fortifier l’ensemble des probabilités morales.

IV. Voici un fait rapporté par le docteur GrRAUD S'-ROME , et qui me paraît très-propre à démontrer jusqu’à quel point la nature du poison, et les circonstances au milieu desquelles on en fait la recherche peuvent servir à infirmer lessuggestions morales.

Dans une petite ville du Dauphiné, une dame jouissant de la meilleure santé, se met à table pour souper en famille; elle avale deux ou trois bouchées, se plaint d’un violent mal de cœur, se renverse contre le dossier de sa chaise, et meurt.

Une mort aussi inattendue pouvait aisément être attribuée par le public à quelque cause extraordinaire , d'autant que les relations de cette dame avec son mari semblaient devoir encourager les soupcons. Plusieurs scènes de mésintelligence entre les deux époux avaient transpiré dans le public; on donnait tous les torts au mari, qui passait pour vivre en concubinage avec une domestique dans sa propre maison. On assurait qu’à plusieurs reprises il y avait eu des voies de fait, au point que la femme avait dû appeler du secours, et on ajoutait que, dans l’in-

SÉMÉIOTIQUE DE L'EMPOISONNEMENT, 351

tention d’obliger son mari à changer de conduite, la dame avait fait son testament en sa faveur quelques mois auparavant.

Il n’en fallait pas tant pour accréditer le bruit d’un empoisonnement. On soupconne la domestique; on l’arrète, Un paquet contenant une poudre blanche ést trouvé sur elle.

Le mari, qui apprend cette circonstance, en est tellement épouvanté, que , pour faire cesser les poursuites , il offre à'la famille de sa femme d’annuler le testament olographe qui avait été fait en sa faveur. É

On sent combien un pareil concours de circonstances était propre à fortifier Les présomptions d’empoisonnement.

Des experts sont nommés par le juge de paix pour procéder à l'examen du cadavre: c’étaient trois chirurgiens qui ne se doutaient probablement pas des difficultés ni de la gravité de leur mandat. Ils se contentent d'ouvrir le bas-ventre, et apercevant les taches verdâtres que la bile dépose sur les parties qui avoisinent la vésicule, ils les prennent pour des points gangréneux, et n’en veulent pas davantage pour attester qu'ils sont le produit de l’action d'un poison corrosif.

L'officier public qui avait assisté à cette singulière expertise, fut porté à se défier du rapport, soit par la légèreté de l’examen, soit par le vague de la rédaction. Il demanda à l’autorité supérieure Vadjonction d’autres experts. Un complément d’in-

struction estordonné. Quatre nouveaux experts viennent se joindre aux trois premiers. Ils constatent avec surprise que l’estomac n'avait pas mème été ouvert. On n’y trouve qu’une très-petite quantité d’alimens dont la digestion n’était pas même commencée. Tout y est dans l’état naturel ; la membrane muqueuse n'offre pas la plus légère trace d’altération, soit dans sa couleur, soit dans sa texture ; le reste du tube intestinal ne renferine non plus aucun vestise de lésion; on ne découvre dans les cavités splanchniques, attentivement examinées, rien qui puisse être réputé la cause de la mort. On fait avaler à des animaux une partie des matières trouvées dans l'estomac; on en projette sur des charbons ardens : ces deux épreuves ne donnent aucun indice de la présence d’une matière vénéneuse. Bien plus, on constate que la poudre blanche trouvée sur la prévenue n’est que du sucre qui ne contient rien d’étranger.

On est ainsi amené à conclure que la mort de la dame avait été le résultat d’une affection nerveuse intense , sans la coopération d’un poison. C'était ici une de ces affections spasmodiques que les passions vives e{ profondes, telles que la colère, la jalousie, peuvent faire naître et rendre mortelles.

V. Comment ce fait se rattache-t-il au sujet dont je m'occupe ?

Je passe sous silence la légèreté coupable avec laquelle les premiers experts procédèrent aux épreuves et prononcèrent. Je ne critiquerai pas non plus

SÉMÉIOTIQUE DE L'EMPOISONNEMENT. 353

les recherches et les essais bien vagues exécutés par les seconds experts pour constater l'absence de toute matière vénéneuse dans l'estomac. Je me borne à quelques réflexions qui découlent naturellement de l'énoncé des faits.

Nul doute que les suggestions morales étaient de nature à faire croire à la réalité du crime ; elles eussent été bien plus fortes encore si la poudre trouvée sur la servante avait en effet recélé de l’arsenic. Eh bien! je soutiens qu’alors mème, si l’analyse bien dirigée n'avait rien découvert dans les premières voies, le crime n’aurait pu être admis.

La femme était morte subitement. Or, nul poison introduit avee les alimens ne pouvait produire son effet aussi promptement.

Il n’y avait point eu de vomissemens : toute la matière toxique devait donc se retrouver sans perte dans les voies digestives ; et quel que fût le poison, l'énergie de ses effets pouvait faire espérer qu'on le retrouverait en assez grande quantité. De plus, ce poison, étant de l’arsenic, fesait partie de ceux qui sont facilement saisissables. Ne point en découvrir des traces, malgré ce concours de circonstances si favorables à l'analyse, c'était une preuve qu’il n’y en avait point.

Si le poison avait été du règne organique, C’està-dire de ceux qui échappent à nos moyens chimiques, les suggestions morales eussent pu acquérir plus de force, ainsi que j'ai déjà eu occasion de

l'énoncer. Mais elles devaient naturellement s’ef-

facer devant cette circonstance que le poison était un de ceux sur lesquels l'analyse a le plus de prise, etc., ete.

Ces réflexions, que je pourrais multiplier, montrent quels sont les principes qui doivent servir à évaluer l’ascendant des preuves morales. Les généralités auxquelles j’ai dû me borner pour éviter les longueurs, suffiront, je l'espère, pour apprendre quel esprit on doit apporter dans ces experüses, et quelle est la part qui revient de droit au médecin et au juge dans ces appréciations difficiles.

SFIN.