I. Dès l'origine on put sans obstacle présenter

(l)Theod. et Valentin., L. 2, C, de Temp. et réparât, appel.

(2) Justinian., L. 5, § 1,C, de Temp. et réparât, appel.

,S ii.SO. — APPEL sous LES EMPEREURS; .tl.'t

en appel des moyens nouveaux ; niais non former des demandes nouvelles (1). — Justinien permet en outre à l'intimé de produire devant le juge d'appel les griefs qu'il pouvait avoir de son coté contre le jugement; ou , comme nous le dirions chez nous , de former appel incident (2).

il. Une fois l'instance engagée en temps convenable, c'est-à-dire au diesfatalis, on ne trouve pas que le juge fut obligé de statuer dans un délai déterminé. Justinien, le premier, décida que l'appel devait être vidé dans l'année, sans que l'inobservation de cette règle entraînât, de plein droit, déchéance. Quand c'était par la faute de l'appelant que la cause n'avait pu être jugée dans ce délai, l'intimé obtenait la confirmation pure et simple du jugement (3).

III. Même à l'époque où l'institution du jury était dans toute sa vigueur, l'appel n'était jamais renvoyé à un judex, le magistrat supérieur en connaissant toujours extra ordinem. C'est à cette circonstance sans doute que les règles de l'appel durent de pouvoir passer, presque sans changement, dans la procédure nouvelle (4).

IV. Si le magistrat saisi de l'appel jugeait contre l'appelant , la décision déclarait l'appel non rece-

(l) Diocl. et Max., L. 6, g 1, de Appel. — .luslinian., L. 4, C, de Temp. et réparât, appel.

\2) Jusliaian., L. 39, G., de Appel.

'3) Justinian., L, 5, § -î, C, de Temp. et réparât, appel. — ■ Nov. CXXVI,c, 2.

(4) Gordian ,L. 5, C, Si pendent appel, mors.