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Citez les mêmes libraires.

TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX , dans leaucl la loi du 25 mai 183&et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent , et les règles de procédure civile et criminelle ; par M. Cura&son , avocat à la Cour royale de Besançon ; 2e édition , revue , corrigée et augra. de 320 pag. ; 2 gros vol. in-8° mi-compactes 17 f.

Pour donner i son ouvrage toute Futilité désirable, M. Cunuson a

frit précéder le commentaire de la loi du a5 mai i838 , d'une espèce de traité préliminaire, lequel expose les principes et les règles qui s'appliquent à toutes les affaires; et dans ce cadre t quoique- restreint , se trouvent aussi les attributions extraordinaires des Juges de Paix en matière de Douanes et d'Octrois , ainsi que la solution des principales difficultés que présentent leur compétence on matière de police, et l'application d'une loi récente sur les chemins vicinaux.

Tiennent ensuite les diverses dispositions de la loi du a 5 mai.

L'auteur a cm devoir suivre l 'ordre tracé par le législateur, tout en évitant par des divisions ingénieuses, la confusion fréquente dans les articles de la loi , de matières tDut-à-fait hétérogènes.

Le but de cet ouvrage n'est pas seulement de tracer les règles de la compétence. Le développement des principes et des lois oui se rapportent a chacune des dispositions forme un traité spécial sur chaque matière. Par exemple, la discussion de l'art. 3 est un véritable traité dtt louage ; la discussion des deux premières parties de l'art. 6 est un traité complet sur le possessoire et le bornage. Ainsi du reste. On a joint enfin à cet ouvrage un tableau synoptique présentant dans un ordre logique les matières contenues dans la loi du a 5 mai.

Les principes développés dans ce travail étant applicables à toutes les affaires qui sont portées devant les tribunaux , le traité qu'on annonce ne sera pas seulement utile à MM. les Juges de Paix et à ceux qui se livrent devant eux, à la défense des parties ; s'agissant d'un ouvrage doctrinal et enrichi d'une foule de citations , les Jurisconsultes et les Magistrats supérieurs y trouveront des documents précieux ; il ne pas non plus sans utilité aux autres citoyens pour la conduite de leurs affaires.

LE CODE FORESTIER, conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différents propriétaires et usagers dans les bois ; par le mémo auteur ; 2 gros vol. in-8° 12 f.

TRAITÉ