‹ Traite des assurances et des contrats a la grosse d'Emerigon (volume 3)Chapitre 211 sur 215 · CHAPITRE XX · texte numérisé non relu

CHAPITRE XX

Desjugemens,

pag. 34 r

pg. 344.

pag. 35 1.

SscT.'L Des arbitres.

Sect. IL De la compétence.

Sect. IJL De la forme de procéder, pag. ^70»

Sect. IV. Du jugement provisoire, pag. 374*

Sect. V. Règles générales au sujet des juge- • mens^ pag. 383.

Sect. VL Observations sur la forme de prononcer les sentences. pag. 387.

Sect. VIL Exécution des sentences, pag. 388.

TRAITÉ PE8 CONTRATS A LA GROSSE. pag. 4o3.

CHAPltREI.

Observations générales.

pag. 4o5.,

Seçt. I. Notice des textes du droit romain , m cNijèt des contrats à la grosse, pag. 407.

Sbct. II.' Déflnîtîon , dénoinînatîon , légitimité et nature du contrat à la grosse.

paç. 411.

Sect. m, il est de l'essence d^ ce contrat qu'il y ait un risque , et que le risque soit à la charge du donçeur. pa^. /^ly.

Sect. IV, Diflférence eptre le contrçit à la grosse». e1^ les contrais de prêt » .4.^ société et d'assurance. pag. 4i8.

SjB£T* y. Notice de cçrtaipes soçi^^éi^ mutiquçs. . .jpafr4^2.

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