LIVRE PREMIER, CHAPITRE VI

« sortie de Marseille jusqu'aux îles françaises de T A- « mérique, sur les facultés consistant en espèces qui se « trouveront chargées sur le navire VAmphitritej ca- « pitaine Lombardon, et de sortie desdites îles fran- « çaises jusqu'au port de Marseille ou autre port de « France, sur les facultés qui se trouveront chargées ic in quoviSy dans un ou plusieurs bâtiments. »

L'Amphitrite arriva heureusement au Cap. Le capitaine Lombardon chargea :

Sur Y Entreprenant L. 4,577

Sur le S'-Pîerre et S'-Paul . . 2,948

Sur la Ferme 3,048

Sur le Duc de Penthièvre . . . 7,975

Sur la Concorde 7,284

Total L. 25,832

« Les trois premiers navires arrivèrent heureusement. Les deux derniers furent pris par les Anglais. »

Telle étant Tespèce, et le fait que les cinq navires avaient été chargés en même temps étant établi, on procéda au règlement de Tindemnité de la manière suivante :

25,000 : 13,000 : : 100 : rc. X = 59 p. O/o

ou bien :

25,000 : 15,259 : : 13,000 \x. X = 7,670 ou 59 p. O/o-

Cependant Emerigon dit que les assureurs furent condamnés à payer 54 p. O/o des sommes par eux assurées. Marshall et Benecke trouvent, comme nous, 59. Mais, comme le fait remarquer ce dernier, la dififérence

s'explique, s'il y avait lieu, ainsi que cela est probable, de déduire certaines franchises (1).

236. — Il arrive souvent que dans les assurances inquovis les expéditeurs se font consentir plusieurs assurances. Le même fait se produit aussi en Angleterre.

Dans ce dernier pays, lorsqu'une même marchandise est l'objet de plusieurs assurances sucessives, toutes ces assurances concourent comme si elles étaient à. la même date. Aussi, pour régler l'indemnité, on y forme une masse de tout ce qui a été chargé, afin de répartir la perte entre tous les assureurs (2). Avec ce système, il n'y a aucun intérêt à savoir quelle est l'assurance à laquelle s'applique la marchandise chargée dans tel ou tel navire.

En France, on suit une autre règle. Aux termes de lart. 359 C, comm., la perte incombe d'abord au premier assureur; puis, s'il ne couvre pas l'entière valeur de la marchandise, au second, et ainsi de suite jusqu'à ce que toute la valeur soit épuisée. Il résulte de là que dans l'assurance in quovîs la première marchandise chargée est au compte du premier assureur jusqu'à concurrence de la somme assurée, que lorsque cette somme est épuisée, le risque passe au second assureur, et ainsi de suite, de sorte que si plusieurs navires sont chargés, la marchandise que renferme chacun d'eux sera au compte de tel assureur ou de tel autre, suivant l'ordre dans lequel les chargements se seront efîectués. Si certains de ces navires périssent, tandis que d'au-

(1) Marshall, 1, 869 ; Renecke, 3, 113.

'-2| MuK<^ns. Vcrsuch, cap. 14 ; Marshall, 3, 380 et 550.

UVRB PRBMIBB, CHAPITRE VI. 271

très arrivent heureusement au lieu de destination, la responsabilité des assureurs sera fixée par Tapplication des règles qui viennent d'être exposées. Si, par exemple, le navire A a été chargé le premier et si toute la marchandise qu'il contient est couverte par la première assurance, le premier assureur sera soumis à la perte; si la somme assurée est inférieure à la valeur de la marchandise, le second assureur répondra de la différence. Du reste, Tafifaire Dor offre un exemple de la manière dont on doit procéder au règlement. Quant aux questions de détail qui se rapportent à ce point, elles trouveront leur place lorsque nous traiterons de la théorie des doubles assurances.

§ IV

Du profit espéré.

337 — Idée générale de cette assurance.— Appréciation qu'en a faîte le juge anglais Lawrence.

338. — Aux Etats-Unis, l'assuré peut à son gré évaluer le bénéfice et le faire assurer.

339. — En Angleterre et en Hollande TévaluaVion doit être conforme au bénéfice qui se serait réalisé si le navire était arrivé au lieu de destination. •