LIVRE PREMIER^ CHAPITRE VI

réunir tout ce qui a été chargé et d'en former une masse indivisible (1). Ainsi, dans l'espèce ci-dessus posée, l'aliment du risque se trouverait dans les navires A, B, C, D, seulement, comme nous avons supposé que ces quatre navires renfermaient pour 130,000 fr. de sucre alors qu'il n'en avait été assuré que pour 80,000, Tassureur ne répondrait , d'après Benecke , que des 80/130* delà perte, tandis que l'assuré serait son propre assureur pour le surplus.

Le côté faible de cette opinion n'est pas difficile à trouver. En effet, lorsqu'une assurance porte sur des marchandises à charger sur un navire dénommé, que nous appellerons le navire A, il est de toute évidence que l'assureur ne répond pas de celles qui sont chargées sur le navire B. Dans l'assurance in quoviSj le navire A n'est pas connu, mais il finit par l'être à l'aide d'un seul fait, le chargement. Par lui, il est dénomfné, et lorsqu'il Test, aucun autre navire ne peut lui être substitué. On viole donc les principes loraqu'on réunit à la marchandise chargée sur un premier navire, et représentant l'entier montant de l'assurance qui est alors remplie, celle qui est chargée plus tard sur un second navire, laquelle est absolument étrangère au au contrat, pour former, à l'aide de ce double chargement, une seule masse.

234. — La solution serait autre si la réunion en un tout indivisible des facultés chargées sur divers navires avait été ou explicitement ou tacitement convenue.

On doit la considérer comme tacitement convenue

(I) Benecke, t. d.p. 112.

lorsque l'assurance porte sur toutes les marchandises qui partiront dans un certain temps (1).

On doit encore la considérer comme telle dans Tespèce suivante :

Un commerçant assure 15,000 fr. sur 1,000 balles de sucre valant 30,000 fr., lesquelles balles sont numérotées de 1 à 100 et doivent être chargées sur plusieurs navires indéterminés. Cinquante balles sont d'abord chargées sur le navire V Entreprenant ; plus tard, cinquante autres le sont sur le navire La ville de Marseille. — Que faut-il décider dans ce cas*? Faut-il admettre que puisqu'il a été chargé dans Y Entreprenant pour 15,000 fr. de marchandises, l'aliment du risque est par cela même rempli? — La négative est certaine par le motif que l'assureur n'a pris à sa charge en valeur que la moitié de chaque balle, et que l'autre moitié reste aux risques de l'assuré, d'où il résulte que Y Entreprenant n'a chargé, à Tégard de l'assureur, que pour 7,500 fr. de marchandise et que le surplus, qui complète l'assurance, soit encore 7,500 fr., a été chargé sur La ville de Marseille. Et comme, en cas de perte, l'assuré doit participer pour son propre compte, en raison de son découvert, au règlement de l'indemnité, il faut considérer les deux chargements comme formant un tout indivisible.

235. — Enfin, on doit considérer tous les chargements comme une masse lorsqu'ils se sont effectués en même temps. Tel est le cas qui se présentait dans l'affaire Fesquet, qu'Emerigon rapporte en ces termes :

K Un sieur Fesquet se fit assurer 13,000 livres de

(1; Beoecke, 2, lU.