AVANT-PROPOS

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De toutes les parties du droit maritime la plus importante et la plus riche en applications est sans contredit la matière des assurances. Protecteur des opérations commerciales et mobile vivifiant de leur extension, le contrat d'assurance maritime est digne du plus haut intérêt et réclame, de la part du négociant et du jurisconsulte, une étude d'autant plus approfondie qu'on le voit, de nos jours, prendre en quelque sorte un nouvel essor.

Ce contrat a donné naissance chez presque toutes les nations commerçantes à d'assez nombreux ouvrages, dont quelques-uns sont trop connus pour qu'il soit désormais nécessaire de se constituer leur panégyriste.

Toutefois, quels que soient les services rendus à la science du droit maritime par divers

auteurs recommandal)les5 il n'en faut pas moins reconnaître que la plupart d'enlre eux se sont bornés, soit à exposer avec plus ou moins de précision les généralités de la théorie des assurances, sans développer d'ailleurs cette théorie dans quelques-uns de ses points les plus caractéristiques, et sans y rattacher l'examen cependant fort essentiel des coutumes commerciales, soit à commenter telle ou telle législation, sans s'occuper d'en signaler les défectuosités sous l'influence d'un sage esprit de critique.

C'est déjà beaucoup sans doute que d'avoir çà et là mis en évidence les principes généraux qui dominent la matière des assurances maritimes, ou que de s'être placé avec mesure dans la sphère d'une saine exégèse, en présence d'un texte de loi relatif à cette matière; mais peutêtre est-il permis de faire plus en adoptant un point de vue différent, celui du droit général dans ses rapports avec les lois et les coutumes.

Une simple considération fera pressentir l'avantage qui peut résulter d'une série d'investigations persévérantes à cet égard.

Envisagé dans son essence et dans la pureté de ses applications aux intérêts sociaux et individuels, le droit implique l'idée d'un ensemble de règles dont l'immutabilité résiste à la diver-

site des temps, des lieux et des circonstances. Empruntant à la source de laquelle il découle, à la nature des choses, un caractère saillant de vérité et d'énergie, il apparaît non-seulement comme antérieur aux lois et aux coutumes, mais surtout comme planant au-dessus d'elles à une hauteur que peut seul atteindre le critérium à l'aide duquel on doit apprécier la bonté relative des unes et des autres.

Néglige-t-on de remonter jusqu'à lui el de le dégager du faux alliage d'une masse de notions erronées et incohérentes, afin de saisir ses principes dans toute leur pureté et d'en tirer des inductions propres à féconder la spécialité dont on s'occupe ; ne veut-on consulter que les lois ou les coutumes, et n'interroger tout au plus que ce qui est, sans jamais s'avancer à la recherche de ce qui doit être, on se circonscrit alors dans un ordre d'idées et de faits quelquefois inexact, souvent stérile, et dont le moindre défaut est de laisser insolubles une foule de questions des plus usuelles et des plus graves.

Ce qui, sous ce rapport, est vrai du droit, dans la généralité de son existence, ne l'est pas moins de chacune de ses branches, quelle que soit celle à l'étude de laquelle on se livre.

De là le devoir que je me suis imposé de for-

muler le moins imparfaitement possible les principes fondamentaux du droit maritime destinés à régir la matière spéciale que je me proposais de traiter, et de n*aborder qu'à la lueur de ces principes Texamen des diverses législations et coutumes commerciales. Il se rencontrait sous ce double rapport une œuvre d'analyse en même temps qu'une œuvre d'ecclectisme à accomplir; j'ai entrepris Tune et l'autre. La tâche qui m'était imposée m'a paru plus d'une fois extrêmement ardue; j'ai lutté, sans perdre courage, contre les difficultés qu'elle présentait ; et, s'il ne m'a pas été permis de les surmonter toutes, peut-être, du moins, le résultat de mon travail, malgré ses imperfections, scra-t-il de quelque utilité.

TRAITE

DES

DAN5 LfiUfiS BAPPOflTS A?BC LE

OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES

OBJET ET PLAN DE l'oUVRAGE.

1 . — Les marchandises qu'un négociant expédie par voie de mer sont exposées, soit à périr en totalité dans le cours du voyage, soit à n'arriver au lieu de leur destination qu'après avoir subi une diminution de quantité, soit enfin à n'atteindre ce lieu que dans un état de détérioration.

Périssent-elles en totalité pendant le voyage;

il y a alors sinistre, ou, en termes de pratique, perte sèche , perte totale;

Ont-elles subi une diminution de quantité :

il y a perte partielle ;

Sont-elles détériorées : il y a avarie.

Quel que soit de ces trois faits génériques, la perte totale, la perte partielle ou l'avarie, celui qui , en atteignant les marchandises expédiées, devienne pour leur propriétaire la source d'un préjudice, il importe de reconnaître que le contrat d'assurance peut toujours offrir la réparation complète du préjudice subi.

Mais si , pour que cette réparation soit obtenue, il est généralement assez facile de mesurer le dommage que cause soit une perte totale, soit une perte partielle, il n'en est plus de même lorsqu'il s'agit d'apprécier l'étendue de celui qui provient d'une avarie.

La difficulté d'appréciation devient même d'autant plus grande en pareil cas qu'il est certaines avaries dont la nature et les effets se manifestent rarement aux yeux de la plupart des négociants sous leur véritable jour.

Telles sont les avaries auxquelles a été attachée la dénomination caractéristique ^avaries particulières sur marchandises.

Plus est fréquente l'existence de ces avaries

dans la pratique du commerce maritime, plus sont délicates et parfois spécieuses les difficultés que Tesprit de controverse soulève à leur égard, plus il devient nécessaire de se livrer à Tétude des principes qui les régissent.

Or, cette étude ne peut porter quelques fruits qu^autant qu'on prend soin de se placer à un point de vue convenable pour envisager sainement les avaries particulières sur marchandises dans leurs rapports avec le contrat d'assurance maritime dont le but est de réparer le préjudice qu'elles occasionnent.

C'est alors qu'on est conduit à se demander successivement :

En quoi consiste ce préjudice ;

De quels éléments se compose le moyen de le réparer ;

Quand et comment ce moyen est applicable.

2. — De la nécessité de procéder à l'examen de ces trois questions découle naturellement celle de diviser l'ouvrage actuel en trois parties principales.

Dans la première, nous exposerons ce que sont les avaries particulières sur marchandises, considérées en elles-mêmes et abstraction faite du contrat d'assurance ;

Dans la seconde, nous signalerons les éléments

constitutifs du contrat d'assurance maritime appliqué aux marchandises ;

Dans la troisième, nous apprécierons le mode de règlement et les effets de l'indemnité que présente ce contrat en cas d'avaries particulières sur marchandises.