Traite des avaries particulieres sur marchandises, dans leurs rapports avec le contrat d'assurance maritime
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 7 h 45 (31 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
De toutes les parties du droit maritime la plus importante et la plus riche en applications est sans contredit la matière des assurances. Protecteur des opérations commerciales et mobile vivifiant de leur extension, le contrat d'assurance maritime est digne du plus haut intérêt et réclame, de la part du négociant et du jurisconsulte, une étude d'autant plus approfondie qu'on le voit, de nos jours, prendre en quelque …
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Chapitres
- AVANT-PROPOS15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- DES AVARIES EN GENERAL ET DE LEUR CLASSIFICATION15 min
- Différence sous le rapport de leurs causes15 min
- Dans celui des Romains15 min
- Résumé de ce qui précède15 min
- PREMIER EXEMPLE15 min
- SECOND EXEMPLE30 min
- DES AVARIES CONSISTANT EN DÉPENSES15 min
- TITRE SECOND15 min
- J)u vice propre des marchandises15 min
- Du recours qui peut être exercé contre l'armateur15 min
- VI15 min
- DEUXIEME PARTIE15 min
- Observation30 min
- Wvîsîon principale de la matière15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE DEUXIÈME15 min
- Cette opinion triompha en effet15 min
- La réalité de cette valeur doit être prouvée15 min
- Tentatives iafructueuses des lois pour combattre cette15 min
- Il n'y a d'exception à la règle générale15 min
- Grandes controverses sur ce point15 min
- Or, était-ce le prix courant qui de15 min
- Telle est l'origine de la clause en vertu15 min
- DCS PERSONNES AUXQUELLES APPARTIENT LE DROIT DE FAIRE15 min
- De la durée du risque15 min
- Seconde conséquence15 min
- Weskett, A complète digest of the theory , laws15 min
- Du taux auquel elle peut être établie15 min
- TITRE TROISIÈME15 min
- Des caractères extérieurs de la police d'assurance15 min
- PLAGE DE PARIS15 min
- UB15 min
- DIX POUR CENT SUR15 min
- QUINZE POUR CEKT SUR15 min
- TROISIÈME PARTIE15 min
- De raction en dilaisêêment15 min
- Ceci posé, à quel& signes reconnai15 min
- Division principale de la matièrç15 min
- L'assuré n'est pas seulement tenu de15 min
- SM15 min
- acte se nomme assez généralement consulat, •• Consulatus15 min
- TITRE TROISIEME15 min
- Division principale de la matière15 min
- Cette section sera divisée en six chapitres15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- Seconde observation15 min
- SI15 min
- X : 100 :: 15,000 fr. : 20,000 fr15 min
- Second exemple15 min
- PREMIER MODE DE RÈGLEMENT15 min
- I" Exemple15 min
- Exemple15 min
- SECOND MODE DE RÈGLEMENT15 min
- Il est à remarquer d'abord que les15 min
- TROISIÈME MODE DE RÈGLEMENT15 min
- t' Exemple15 min
- Exemple15 min
- Exemple15 min
- Examinons maintenant le cas invers15 min
- in. — Différence de poids en plus ou en moins15 min
- SI15 min
- X : 100 : : 45 ,000 fr. : 50,000 fr15 min
- X : 100 :: 20,000 fr. : 30,000 fr15 min
- Réglemmt des avaries swr chaque classe d^objels15 min
- Règlement des avaries sur l'ensemble des objets15 min
- Nécessité de ces frais et dépenses15 min
- Précaulion prise à cet égard par les assureurs15 min
- De rorigioe des franchises15 min
- De la clause : franc d'avarie15 min
- Exemple d'un règlement d'avaries dans ce cas15 min
- P'' Exemple15 min
- IP Exemple15 min
- Lorsque des marchandises de diverse15 min
- CAFES15 min
- PAPIERS15 min
- Résumé. — Solution de la question15 min
- TITRE QUATRIÈME15 min
- Des effets du paiement régulièrement opéré15 min
- Division de la matière15 min
- Des tribunaux de commerce15 min
- Observation15 min
- Nature des principes généraux dont il s^agit15 min
- NEUVIÈME SIÈCLE15 min
- ONZIÈME SIÈCLE15 min
- DOUZIÈME SIÈCLE15 min
- TREIZIÈME SIÈCLE15 min
- QUATORZIÈME SIÈCLE15 min
- QUINZIÈME SIÈCLE15 min
- SEIZIÈME SIÈCLE15 min
- DIX-SEPTIÈME SIÈCLE15 min
- DIX-HUITIÈME SIÈCLE15 min
- septembre 1807. — 1« janvier15 min
- avril15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- DEUXIÈME PARTIE15 min
- TROISIÈME partie15 min
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