BILLETS D'ALLER

BXPRBSS, POITSS OC KAPIOBI

OIOIMAIRBS

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km.

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clasM

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classe

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fr.

Si Ton recherche quelles sont les bases qui ont servi à établir le barème précédent, on arrive aux résultats ci-après, en remarquant que les prix sont toujours arrondis aux 10 pfennigs supérieurs (0 fr. 125).

Trains express,

postea

on rapides.

!•* Billets simples,

!■'• classe. — Distances inférieures à 10 km. : 10 pf. (0 fr. i25)

Distances de 10 km. et au-dessus : 9 pf. (0 fr. 1125)

2« classe. — Distances de 30 km. au plus : 7 pf. (0 fr. 0875)

Distances supérieures à 30 km. : 6 pf . â/3 (0 fr. 0533)

3« classe. — Distances de 30 km. au plus : 5 pf. (0 fr. 0625)

Distances supérieures à 30 km. : 4 pf. 2/3 (0 fr. 0373)

(avec miuima de 20 pf. pour la 1» et la 2« cl. et de 10 pf. pour la 3*)

Trains ordinaires.

!'• classe. — Pour toute distance

2« classe. — —

3« classe. — —

4* classe. — —

(avec minima de 20,15 ou 10 pf. suivant la classe).

8 pf. (0 fr. 10) 6 pf. (0 fr. 075) 4 pf . (0 fr. 05) 2 pf. (0 fr. 025)

2** Billets d'aller et retour,

i'* classe. — Distances de 10 km. an moins : 12 pf . (0 fr. 15) (1) 2- classe. — — : 9 pf . (0 fr. 1125)

3' classe. — — : 6 pf. (0 fr. 075)

■aTee minima de 30 ou 20 pf., suivant la classe).

Soit 1 fois 1/2 le prix des billets simples des trains ordinaires et 3/4 du prix des billets doubles.

3* Billets militaires.

Pour toute disUnce : 1 pf. 1/3 (0 fr. 0167 j, avec minimum de 10 pf. (0 fr. 125).

Les enfants au-dessous de 4 ans, qui n'exigent pas une place particulière, sont transportés gratuitement.

Quant aui enfants âgés de moins de dix ans, ils profitent des avantages suivants : deux enfants sont admis dans les voitures de toutes classes avec un billet unique à plein tarif. Un enfant accompagnant un voyageur peut monter en l'* classe avec un billet de 2* classe, et en 2«, en 3® ou en isolasse, pourvu que le voyageur ait pris un billet de 1'*, de 2* ou de 3** classe. Un enfant seul voyage en i''* classe, avec un billet de 2"; en 2* classe, avec un billet de 3* (si le train ne contient pas de voitures de 3® classe, ce billet n*est taxé qu'au prix des trains ordinaires) ; et en 3^ classe, avec un billet de3« classe de train ordinaire ou un billet de 4% suivant que le train est rapide ou non.

Les billets d'aller et retour sont valables pour deux jours, y compris celui de la délivrance ; ils donnent le droit do monter dans tous les trains contenant des voitures de la* classe du billet, y compris les trains postes et express. Le retour doit avoir lieu à la station de départ avant Texpira-

I) Pour les distances inférieures à 10 km., les bases sont un peu plus élevées, parce que les chiffres calculés par Taddition 4^50 '/t dux tances des billets simples sont arrondis IQS 10 pfennigs supérieurs.

SaO TRAITE DES CHEMINS DE FER

tion du second jour. Le délai est augmenté de 34 heures pour les billets délivrés ja veille d'un dimanche ou d*un jour fério.

Les Administrations allemandes délivrent en outre :

1*" Depuis le 15 mai jusqu'à la fin d'août, des billets d aller et retour de i*" et 3"* classe, valables pour six semaines, ou billets de saison, aux prix ordinaires des billets d'aller et retour ;

2° Des cartes d'abonnement, valables pour une durée d'un à douze mois et dont le prix est calculé sur celui d'un voyage aller et retour par jour, avec une réduction variant de 40 Vo pour un mois à 70 Va pour une année (Lé mois est compté pour 30 jours et le prix calculé comme il vient d'être dit est augmenté de 1 fr. ; l'abonné doit en outre verser un cautionnement de 10 marcs, soit 12 fr. 50, pour garantir la Compagnie contre remploi abusif de la carte et pour assurer la rentrée de celte carte à l'expiration du délai de validité) (1) ;

3° Des cartes d'abonnement scolaires^ valables pour un mois au moins et pour un voyage aller et retour par jour (excepté les jours fériés) et dont la taxe est calculée sur la base de 2 pfennigs (0 fr. 025) en 2^ classe et de 1 pfennig 1/3 (0 fr. 0167) en 3^ classe, en multipliant cette base par le nombre de jours scolaires et par le double de la distance de la station du domicile de l'enfant à la station desservant l'école ;

4* Des cartes d'abonnement scolaires, permettant à plusieurs enfants d'une même famille de voyager ensemble et taxées comme les cartes scolaitues d'enfants isolés^ mais sur les bases réduites ci-après :

pour 2 enfants : en 2^ classe, 3 pfennigs (0 fr. 0375)

en 3* classe, 2 pfennigs (0 fr. 025) pour 3 enfants : en 2^ classe^ 4 pfennigs (0 fr. 05)

en 3* classe, 2 pfennigs 2/3 (0 fr. 0833) pour 4 enfants : en 2' classe, 5 pfennigs (0 fr. 0625)

en 3« classe, 3 pfennigs 1/3 (0 fr. 04164) pour 5 enfants : en 2* classe, 6 pfennigs (0 fr. 075)

en 3^ classe, 5 pfennigs (0 fr. 0625) ;

S"" Des cartes d'abonnement scolaires annuelles, calculées sur la base de 1 pfennig 1/2 (0 fr. 01875) en 2« classe, cl de 1 pfennig (0 fr. 0125) en

6"* Des billets d'abonnement, valables pour 10 voyages aller et retour

(1) Des réduclious soat accordées aux enfants âgés de moins de dix ans.

TARIFS ÉTRAiNGERS POUR VOYAGEURS ET BAGAGES 231

et permettant aux proresseui*s et éièves de se rendre aux bains de mer et de rivière ;

7"* Des abonnements hebdomadaires pour ouvriers, taxés suivant la même règle que les abonnements scolaires et sur la base de i pfennig, 33 (Ofr. 016625) par kilomètre;

8*» Des billets d*aUer et retour taxés sur la même base, pour permettre aux ouvriers travaillant hors de la localité où ils ont leur domicile de se reDdre le lundi à leur travail et de rentrer chez eux le samedi soir, ou de S6 rendre chez eux le samedi soir et de retouiiier à leur travail le lundi mâtin.

Des réductions sont accordées pour faciliter les excui*sions :

— aux sociétés de 30 membres, faisant un voyage d'instruction ;

— aux groupes de 9 élèves au moins, accompagnés d*un professeur. (Le prix perçu est celui des billets militaires; il est même admis pour les excursions scolaires des classes inférieures, que deux élèves soient transportés avec un seul billet.)

Afin de venir en aide aux associations et corporations qui se dévouent aux soins des malades, les Administrations de chemins de fer autorisent l6& membres de ces associations, ainsi que leurs infirmiers et infirmières, à voyager en 3* classe avec des billets militaires et en 2* classe avec des Vvllets simples ou des billets d*alier et retour de 3* classe, soit pour l'accomplissement de leurs fonctions, soit pour un voyage à une station balnéaire ou à une station de convalescence, ou même à une station de récréation.

Les malades indigents peuvent voyager en 3» classe, avec un billet militaire, pour aller à une station thermale située soit sur le territoire allemand, soit à rétranger.

i. Conditions d'application des tarifs de voyageurs. — Parmi les conditions d'application, les plus intéressantes à signaler sont les suivantes :

1" Les billets indiquent, non seulement la taxe, mais encore Theure et te numéro du train pour lequel ils ont été délivrés,

^ Les voyageurs avec billet simple ont la faculUî de quitter le train ^ une station intermédiaire et de^reprendre le même jour ou le lendemain ^n autre train pour se rendre à destination, à charge par eux de demander 1^ visa du chef de la station à la quelle ils s^arrêtcnt et dene pas monter dans ^û train à tarif plus élevé. Les porteurs de billets d'aller et retour ont "foit à un arrêt à Palier ainsi qu'au retour.

tSi TRAITÉ ]>ES CHEMINS DE FER

3*" Quand une correspondance est manquée, les voyageurs sont autorisés à monter dans les trains des autres lignes qui les conduiraient également à destination, alors même que ces trains seraient tarifés plus cher et ne contiendraient pas de voitures de la classe indiquée par leur billet. (Toutefois, les voyageurs de 4' classe ne peuvent voyager ainsi, ni en !•*, ni en 2* classe.)

Ils ont aussi la faculté de revenir, par le premier train qn partance, à la station où ils ont pris leur billet et de se faire rembourser le prix de ce billet, ainsi que la somme payée pour le retour.

Ils peuvent encore continuer leur voyage, sans changer d'itinéraire, 'en profitant d*un train rapide, dans les conditions précédemment indiquées pour les lignes de secours.

Enfin les règlements prévoient la mi»e en marche de trains supplémentaires ou Futilisation des trains de marchandises, au moins jusqu'à une station qui donne la correspondance aux voyageurs ou qui leur offre un gîte.

4** Les voyageurs peuvent échanger leur billet conti*e un billet d'une classe supérieure, même en cours de route, en payant la différence pour tout le parcours.

5<» Le personnel de service est obligé, sur la demande des voyageurs, de leur désigner des places.

II doit, autant que possible, surtout pendant Tété, ne placer que quatre personnes dans les compartiments de première classe, six dans les compartiments de seconde et 8 dans les compartiments de troisième.

6® Les voyageurs dépourvus de billets ou munis de billets non valables paient une double taxe, s'ils ne déclarent pas d'eux-mêmes sans y être invités l'irrégularité de leur situation ; lorsqu'au contraire ils prennent cette initiative, ils ne sont passibles que d'une amende d'un mark (1 rr.25). La même pénalité est appliquée aux voyageurs qui dépassent leur point de destination ou voyagent dans une classe supérieure et qui en préviennent d'eux-mêmes le conducteur du train.

7** En principe, aucune indemnité n'est due pour retard. Un trajet interrompu ou non accompli ne donne droit qu'au remboursement du prix du parcours non effectué.

S*' Les petits chiens, portés sur les genoux, sont seuls admis dans les compartiments, à la condition que les voyageurs ne protestent pas.

9^ Des compartiments pour dames et pour non-fumeurs sont réservés dans les trains.

10'' Les cartes d'abonnement sont revêtues d'une photographie de l'abonné.

c. Tarifs pour les bagages et conditions d'appligatio>i. — Ne sont considérés comme bagages que les objets dont les voyageurs ou leurs parents peuvent avoir besoin pendant leur voyage, tels que manteaux, malles, sacs de voyage, cartons à chapeaux, petites boites et autres objets.

Les voyageurs peuvent conserver avec eux les objets légers et portatifs, quand les autres voyageurs n'en sont pas incommodés et quand Tadministration de la douane ou du fisc le tolère. Sont admis dans les voitures de 4"** classe les outils, sacs, hottes ou paniers et autres objets qu'un piéton peut porter, suivant l'appréciation du chef de gare, et qui nq dépassent pas le poids de 35 kilogrammes.

Les voyageurs munis de billets simples et de billets d'aller et retour ont droit à la franchise pour 25 kilogrammes de bagages proprement dits. Pour les autres billets et les cartes d'abonnement, les droits des voyageurs sont réglés suivant les cas.

Les excédents de poids sont taxés à raison de 1/2 pfennig (0 fr. 00625) par kilomètre et par 10 kilogrammes ou fraction de 10 kilogrammes ; le minimum est de 1 pfennig et les taxes sont arrondies au pfennig supérieur. En aucun cas, la perception ne peut être inférieure à 20 pfennigs

La franchise se cumule pour les membres d'une même famille ayant la même destination.

Indépendamment des objets constituant des bagages proprement dits, les caisses de dimensions plus grandes et tous autres colis que l'on peut considérer comme renfermant des objets nécessaires au voyage peuvent être exceptionnellement admis comme bagages, mais sans bénéficier de la franchise.

Les colis-bagages, les marchandises, chiens et autres animaux de petite taille en cage sont admis à l'expédition par les trains ordinaires (à l'exclusion des trains express, postes ou rapides), même sans billet de voyageur, à la condition qu'ils puissent être transportés dans le fourgon à bagages. La taxe est calculée sur un poids minimum de 30 kilogrammes, d'après les bases en vigueur pour les excédents de bagages -, elle ne peut être inférieure à 60 pfennigs (0 fr. 75).

Les bagages peuvent être refusés,s'ils ne sont pas solidement emballés ; ils- doivent être dépouillés des anciennes étiquettes, faute de quoi la responsabilité du transporteur serait complètement dégagée en cas de fausse direction.

A l'arrivée, les colis peuvent être laissés à la station; au delà d'un dolai de 24 heures, l'Administration est autorisée à percevoir 25 pfennigs par colis et par jour, à titre de taxe de magasinage,

i3i TRAITÉ DES CHEMINS DE FER

La rosponsabililédu transporteur, en cas de perte, d'avarie ou de retard, est soumise aux règles suivantes :

/« Perte ou ^varies, — A défaut de déclaration d*une valeur plus élevée, l'indemnité pour tous dommages est limitée à 15 francs par kilogramme, déduction faite, le cas échéant, de la partie non détériorée.

Les voyageurs peuvent se ménager une indemnité plus forte, moyennant une assurance de t francs par mille francs sur la valeur déclarée, pour chaque section à parcourir de 150 kilomètres ou au-dessous, sans que la taxe soit inférieure à 0 fr. 25.

Les bagages ne sont considérés comme perdus qu'après un délai de trois jours; c'est seulement à l'expiration de ce délai que le voyageur peut prétendre à une indemnité. Si les colis sont retrouvés après le paiement de cette indemnité, le voyageur en est avisé et a un délai de quatre semaines pour se les faire restituer contre remboursement de la somme qui lui a été allouée.

Quand les colis n'ont pas été réclamés dans les 8 jours qui suivent l'arrivée du train, l'Administration est affranchie de toute responsabilité.

Pour les colis non enregistrés, TAdministration ne peut être recljierchée, à moins de faute établie à la charge de ses agents.

2"* Relards, — Sauf déclaration de valeur et paiement d'une prime d'assurance, dans les conditions et au taux ci-dessus indiqués, les voyageurs ne peuvent prétendre à une indemnité de plus de 0 fr. 28 par kilogramme et par jour ou fraction de jour, jusqu'au moment où les bagages sont considérés comme perdus.

Quand des objets sont oubliés ou égarés par les voyageurs, l'Administration les conserve pendant trois mois, après quoi elle en dispose suivant les règlements. Si ces objets sont susceptibles de perte complète, l'Administration les vend et tient le produit delà vente à la disposition des ayants droit pendant le délai sus-indiqué.

Le télégraphe est d'ailleurs mis à la disposition des voyageurs, même dans les stations jion ouvertes à la correspondance privée, pour les communications relatives à la recherche des colis égarés.

2. Tarifs du réseau d'État Belge. — a. Tarifs pour les voyageurs. — Les tarifs appliqués aux voyageurs sur le réseau de l'État Belge ont subi d'assez nombreuses et importantes modifications depuis l'origine.

Une loi du 12 avril 1851 ^pour ne pas remonter à une époque plus éloignée) avait fixé les bases suivantes (i) :

(1) Les transports par chemins de fer en Belgique ue sont frappés d'aucun impôt.

TAKIFS KTHANGERS POUtt VOYjCGEUHS ET BAGAGES 235

1'* classe. 0 fr. 40 par Ueudde 5 km., avec minimum de 0 fr. 80. 2« classe. 0 30 id. id. 0 30.

3* classe. 0 20 id. id. 0 20.

Une loi du 10 mars 1854 institua une surtaxe de 2 ) «/„; pour les trains express composés de voitures de l~et de 2'' classe ou seulement de voitures de l"* classe.

Eu 1866, une grande réforme fut opérée; on abandonna le système des tarifs proportionnels à la distance pour adopter un tarif différentiel réglé sur les bases ci-après (Arrêté ministériel du 20 mars 1866) (1) :

,^1 à 7 lieues

Poor Ja 8* lieue

Poarla »• lieue

Pour la 10- lieue

^'* * i:S lieues

^*« * 20 lieues

Pow ckaque lieue supplémentaire

fr.

La surtaxe des trains express fut réduite à 20 "/o par arrêté ministénel du môme jour; des voilures de 3"^ classe furent d'ailleurs adjointes à certains de ces trains.

La réforme de 1866, se traduisant par un abaissement considérable des taxes, détermina une augmentation notable dans le nombre des voyageurs; luaîs cette augmentation ne suffit pas pour compenser Teffet de la diminution du tarif. Finalement, il y eut un déchet très notable sur lo produit brut et à fortiori sur le produit net.

Aussi, un arrêté ministériel du 18 septembre 1871 supprima-t-il la

ncatioo différentielle de 1866 pour revenir à la tarification proportion- *"*^ les bases suivantes :

Trains ordinaires, i'* classe 0 fr. 36 par lieue.

— 2* classe 0 27 —

— 3* classe 0 18 -

'^ains express. — Majoration de 25 */•.

Cet

• ^trêté généralisa en même temps les billets d'aller et retour avec

*Oti de 20 "/o, pour toutes les relations de station à station. *^^ en 1879, tous les prix furent majorés de 5 °/o ; le kilomètre fut

^^ Uouveaa tarif n*était pas applicable aux transports internationaux.

substitué à la lieue pour le calcul des taxes et toute fraction de kilomètre fut forcée, alors qu'auparavant toute fraction de lieue n'atteignant pas 2500 m. était négligée (Loi du 27 juillet 1879).

11 ne sera pas inutile de rapprocher, dans un tableau synoptique, les taxes résultant de l'application des tarifs de 18S1, 186t), 1871 et 1879, pour un certain nombre de distances :

ASSB

1 mm \ >A \ 00

.3SS3SS83SSSSS8S88

LASSB

.SSS3SS3SSS3SS5SSS

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i38 THAltÉ DES CHEMINS ÙÈ !?Ek

On voit que les taxes actuelles se rapprochent beaucoup de celles de 1854.

^ DÎTersarrêtés ministériels ont fixédesnïinima : l^' de 0 fr. 40 en l'^classe, 0 fr. 30 en 2"»* classe et 0 fr. 20 en 3"* classe, pour les trains ordinaires; 2° de 0 fr. 50 en I** classe et 0 fr. 40 en 2"* classe, pour les Irains express.

Les enfants âgés de moins de 3 ans sont tfdBsportés gratuitement, à la condition de rester sur les genoux des personnes qoî les accompagnent; les enfants de 3 à 8 ans paient le demi-tarif et ont droit à une place distincte.

Ainsi que nous l'avons dit, des billets d'aller et retour avec une réduction de 20 0/0 sont délivrés pour toutes les relations. Ils sont valables, soit pour la journée, soit jusqu'au lendemain à minuit, suivant que le parcours ne dépasse pas ou excède 15 lieues. Les billets distribués le samedi ou la veille d'une fête légale, pour un parcours de plus de 15 lieues, soat valables jusqu'au surlendemain à minuit. Quand la fête légale a lieu le samedi ou le lundi, les billets délivrés le vendredi ou le samedi sont valables jusqu'au 4™* jour. Dans tous les cas, lorsque le voyage est commencé avant minuit, les billets sont valables pour achever le trajet.

Deux enfants au-dessous de 8 ans, voyageant ensemble, sont admis avec un seul billet d'aller et retour.

L'Administration des chemins de fer de l'État Belge délivre des cartes d'abonnement sur tout ou partie du réseau, aux prix et pour les délais indiqués dans les tableaux ci-après :

/•* Abonnements généraux (1).

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Réseau