RECETTE TOTALE

RECETTE

KILOKÉTBIQOB

km.

fr.

H ne faut pas s'inquiéter outre mesure de Taffaissement de la recette kilométrique, qui tient pour une large part à l'ouverture de lignes peu productives et à l'incorporation de chemins secondaires dans le réseau des Jurandes Compagnies. Mais malheureusement^ il n'en est pas dii môme de la recette brute totale, qui, depuis 1883, ne cesse de décroître, malgré 1 augmentation du nombre moyen de kilomètres exploités et l'accroissement de dépenses qui en est le corollaire.

Ou s'explique que. dans une situation si peu prospère, les Compagnies se s »ient montrées rebelles à des expériences trop aléatoires et que l'Administration elle-même, gardienne des intérêts du Trésor, ait dû agir avec une grande prudence.

Des tf^nnps plus heureux viendront, où il sera possible de faire mieux.

D'ailleurs, la revision des tarifs s'imposera périodiquement. Quel que soit le soin apporté par les Compagnies à l'étude de leurs propositions et par le Ministère des travaux publics à l'examen de ces propositions, les prix qu'il faudra créer successivement pour satisfaire à des besoins nouveaux présenteront sans aucun doute , au bout de quelques années, des anomalies qu'il sera nécessaire de fairc3 cesser. Il y aura des réformes périodiques à accomplir dans ce but. Nous nous empressons d'ajouter que ccj réformes devront être séparées par de longs intervalles, en raison de

leur difficulté et du trouble qu'elles apporteront dans les situations acquises; elles seront en outre plus faciles que celle qui a été entreprise durant ces dernières années ; on n'aura plus Teoibarras d'un chaos de prix accumulés les uns sur les autres depuis un demi-siècle.

Sous le bénéfice de ces observations générales, voici les résultats qui' ont été obtenus sur les réseaux du Nord, de l'Est, d'Orléans et de Paris- Lyon- Méditerranée, et dont on ne s'écartera pas beaucoup pour les réseaux de rOuest et du Midi.

a. RÉSEAU DU NORD. Les tarifs spéciaux de grande vitesse, très peu nombreux, n'ont pas été remaniés.

Quant aux tarifs spéciaux de petite vitesse, ils ont été ramenés à 31 (non compris le tarif spécial des ports de mer), à savoir:

I. ADimaux vivants. — 2. Céréales, farines alimentaires, grains, graines fourragères et oléagineuses, légumes ^secs, pâtes alimentaires. — 3. Denrées de halles et denrées coloniales. -> 4. Sel gemme ou marin. — 5. Betteraves, sucres, matières sucrées, etc. — 6. Boissons, spiritueux, etc. — 7. Combustibles minéraux. — 8. Combustibles végétaux. — 9. Bois de charpente, de charronnage, de menuiserie, etc. — 10. Chaux, ciment, plâtre. — li. Ardoises, pierres, marbres. — i2. Produits de carrière bruts. — i3. Minerais. — 14. Produits métallurgiques. — 15. Matières bitumineuses ou résineuses. — 16. Corpsgras et dérivés ou assimilés. — 17. Matières tinctoriales. — 18. Produits chimiques; droguerie. — 19. Matières premières pour la fabrication du papier et produits dérivés. — 20. Ma> tières textiles et produits dérivés ou assimilés. — 21. Faïences, poteries, verrerie. — 22. — Engrais, amendements, pulpes de betteraves, etc. — 23. Fourrages, plantes, etc. — 24. Matériel roulant. — 25. Emballages vides. — 26. Emballages vides e.n retour. — 27. Dépouilles d'animaux et produits dérivés. — 28. Marchandises diverses. — 29. Marchandises de toutes natures en provenance o« à destination de diverses gares desservant une même localité. — 30. Réglementations diverses. — 31. (Temporaire) Betteraves.

Si on laisse de côté le tarif 31 qui n'avait qu'un caractère temporaire (1), le tarif 1 qui comporte des prix proportionnels à la distance diaprés une base fixée par wagon, le tarif 24 qui stipule également' certains prix proportionnels, et le tarif 30 qui est dails le même cas, enfin ceux qui, par leur nature, ne comportent pas de prix à la distance, les autres tarifs prévoient tous des prix du système belge, applicables à toutes les relations. Pour certaines marchandises, la Compagnie s'est bornée, soit à des déclassements d'une, de deux ou de trois séries soit à la suppression de la majoration de 50 % sur les matières encombrantes, soit à la combinaison de ces deux mesures. Pour les autres, elle a institué six barèmes dont la formule est la suivante :

, (1) Ce tarif vient de faire place à un tarif permanent comportant Tapplicalion du barème 4.

Base initiale

Taxe par kilomètre en sas De 20 km. à 50 km.

BARÈME

ceatimef

BARÈME

centimes

BARÈME

centime*

BARÈME

centimot

BARÈME

centimes

BARÈME

centime

Le rapprochement entre les prix de ce barêoie et ceux des six séries donnent les résultats que voici : ^

IISTIHCIS

km.

lÛO

fr.

BARÈMES

fr.

On voit que le barème 1 s'encadre entre la 4« et la 5*^ série, et le barème i entre la ^* et la 6«. Les barèmes 4, 5 et 6 donnent des prix inférieurs à ceux de la &" série; le dernier, notamment, donne un chiffre de moins de ^ c. 5 pour la base ramenée à la distance totale de 300 kilomètres.

Dans quelques cas, le jeu des barèmes est limité par un maximum.

La plupart des tarifs spéciaux comportent quelques prix fermes, qu'il était matériellement impossible d'éviter sous peine de se résoudre, soit à une dépression excessive des recettes, soit à des relèvements inacceptables. Le nombre de ces prix fermes est relativement restreint : il n'atteint pas 300, abstraction faite des prix fermes de l'ancien tarif des houilles et cokes, dont le maintien a paru indispensable.

Ainsi que nous l'avons dit précédemment, la Compagnie du Nord a,

en outre, un tarif spécial des ports de mer qui se divise en 4 chapitres, savoir :

Chapitre /•'. — Marchandises expédiées sous le régime d'exportation par les ports de Rouen, le Tréport, Saint-Valery ^ Boulogne^ Calais, Gravéline et Dunkerque. — Prix fermes applicables au départ d'une station quelconque du réseau du Nord, pour chacune des marchandises qui donnent lieu à un commerce d'exportation. Déplus, quelques prix fermes applicables à des marchandises et des provenances déterminées.

Chapitre 2. — Marchandises arjnvées par mer et expédiées ^ soit des voies des ports, soit des gares de Rouen, le Tréport, Saint- Valéry, Boulogne, Calais, Gravelines et Dunkerque. — Prix fermes applicables à destination d'une station quelconque du réseau du NoM, plus divers prix fermes applicables à certaines relations, pour les marchandises exotiques (Pour les raisons indiquées page 395, ces prix ne sont pas soumis à la clause des stations non dénommées).

Chapitre 3, — Marchandises expédiées des ports de Rouen, le Tréport, Saint-Valenj, Boulogne, Calais, Gravelines et Dunkerque. — Prix fermes apphcables à destination d'une station quelconquedu réseau duNordpour les marchandises ayant des similaires dans la production française.

Enfin, nous devons mentionner les taxes applicables aux transports entre les gares et les voies feirées des ports. Dans la plupart des cas^ la Compagnie accorde la gratuité aux marchandises appelées à voyager ou ayant voyagé sur son réseau.

b. Réseau de l'est. — Les tarifs spéciaux de grande vitesse ont été remaniés et réduits à 9, dont 1 pour les animaux vivants, 3 pour les marchandises et 5 pour les transports divers. \jà Compagnie a mis en vigueur des tarifs différentiels du système belge pour les animaux, les denrées et le lait; aucun prix ferme n'est prévu.

Les tarifs spéciaux de petite vitesse sont au nombre de 28. De ces tarifs, les 27 premiers portent à peu près sur les mêmes marchandises que ceux du Nord : le Comité consultatif a attaché un très gi'and intérêt à celte unité de répartition, qui facilite singulièrement les recherches pour le public. Quant au 28% il comprend les réglementations diverses et correspond au tarir 30 du Nord.

En laissant de côté le tarif des animaux, qui comporte dans certains cas des taxes proportionnelles aux distances, dans d'autres cas des taxes différentielles du système belge, que nous n'indiquons pas ici eu égard à leur spécialité, une partie des deux tarifs des emballages qui sont dans le même cas, et le tarif des réglementations, la Compagnie de l'Est aprooédé,

soit par des déclassements, soit par rapplicatioii de ueuf barèmes, dont la formule est la suivante :

BAKÉHB

bakAmb

BltÊIII

bakAmb

BABéMB

BABÉHB BAKÉMB

BABÉHB

Base initiale

Taxe par kilomètre en sus

de 26km. à 50 km....

Aa delà de 490 ->

au delà

àoim

an delà

de 2m)

km.

an delà

de 100

km.

au delà

do 300

km.

au delà

de 200

km.

au delà

de 2m)

km.

au delà

de im»

km.

La comparaison entre les prix de cos barèmes et ceux des six séries donne les résultats que voici :

BARÈMES

fr.

F fr.

fr.

iOO

li,Ot)

li,50

il, 00

28,00 lî*,50|l2,00