CHAPITRE VI

DE IdARGHANDlSËS

1. De rabaissement progressif de la taxe kilométrique moyenne depuis 1855. — Nous avons eu Toccasion d'expliquer antérieurement que la taxe kilométrique moyenne perçue sur les voyageurs ne permet pas, à elle seule, de juger la tarification d'un pays pour cette branche du trafic. Il faut avoir égard à d'autres éléments et, en particulier, à la répartition des voyageurs entre les diverses classes, ainsi qu'aux immunités conlractuelles stipulées au profit de certaines catégories de citoyens.

Une observation analogue s'applique à la taxe kilométrique moyenne pour les marchandises transportées en petite vitesse (1). Il est nécessaiitJ de tenir compte de la proportion suivant laquelle se répartissent les transports entre les diflFérentes catégories de marchandises : or, cette proportion varie avec les pays; elle peut même varier, dans un pays déterminé, avec les événements de la politique extérieure ou intérieure, avec l'activité plus ou moins grande de la vie industrielle et commerciale, avec le rendement des récoltes , avec d'autres circonstances encore qu'il serait inutile d'énumérer. La distance moyenne de transport, qui exerce une influence sensible sur la taxe moyenne par kilomètre, quand les tarifs sont à base décroissante, varie également dans des limites assez étendues.

Sous le bénéfice de ces réserves, voici trois tableaux donnant :

— Le premier, la taxe kilométi'ique moyenne perçue annuellement depuis 1835 sur l'ensemble des chemins de fer d'intérêt général, pour les marchandises transportées en petite vitesse ;

— Le second, la quote-part des différentes natures de marchandises dans le nombre absolu de tonnes transportées à toute distance, depuis 1866 (2) ;

(1) Dans tout ce qui luit, nous limiterons notre étndc aux transports en petite iritesse, qui sont de beaucoup les plus importants.

(2) Les statistiques complètes ne remontent pas plus haat.

— Le troisième, la quote-part des combustibles minéraux dans le nombre de tonnes ramené à la distancé d'un kilomètre, depuis la même époque.

a. Taxe kilométrique moyenne depuis i 855.

ENSEMBLE

ANNÉES

NORD

EST

OUEST

ORLÉANS

MIDI

ÉTAT

DBS CHEMIMS

d'intérêt général