EX PETITE VITESSE

1. Classification des marchandises. — Les marchandises sont divisées en huit classes. Cette classification, (lui a beaucoup d'analogie avec lu scriiication française, est basée sur la valeur des marchandises, sur leur volume, sur leur conditionnement, sur retendue do la responsabilité du transporteur ; quelques articles supposent l'expédition par wagon complet.

Quand les colis contiennent des marchandises appartenant à plusieurs classes, la taxe est établie d'après la classe la plus élevée.

Le minimum de poids est de 50 kg.

Les expéditions d'un poids inférieur à 50 kg. et composées de marchandises de diverses natures sont taxées d'après le poids effectif et la classe de chacun de leurs éléments, en arrondissant les poids élémentaires de 10 en 10 kg. et en ajoutant au poids de la marchandise qui appartient à la classe la plus élevée l'appoint nécessaire pour former le minimum de 50 kg.

2. Tarif généraL — Les taxes du tarif général sont proportionnelles à la distance. La base par tonne et par kilomètre est la suivante :

Sans Fimpôt

Impôt compris

i^CLAtU

â' CLAMB

3« CUSSB

5« ClASSB

8" cussx

fr, 0,16 0,16»

fr.

Les frais fixes sont fixés par tonne à "i fr. sans l'impôt, ou 2 fr. 04 y compris l'impôt, pour les.5 premièi'es classes, et à 1 fr. 20 sans l'impôt, ou 1 fr. 224 y compris l'impôt, pour les trois dernières classes. Ces frais comprennent le chargement, le déchargement et les droits de gare.

En principe, le chargement et le déchargement sont effectués par les soins de l'Administration. Celle-ci est cependant autorisée à déterminer les cas dans lesquels la manutention peut ou doit être effectuée par l'expéditeur et le destinataire ; les frais fixes sont alors réduits de 0 fr. 51 (y compris l'impôt), pour chacune des opérations.

Si la marchandise a à parcpurir trois réseaux, les frais fixes sont augmentés, pour l'Administration intermédiaire, d'un droit de transmission de 0 fr. 30G (impôt compris), pour les Irois dernières classes.

tm TRAITK DKS GIIKMIXS DE FEU

3. Tarifs spéciaux de petite vitesse accélérée. — Le délai de transport pour les marchandises en petite vitesse se compose de 24 ou de 36 heures pour l'expédition (suivant que Tenvoi a lieu d'une station principale ou d*une station secondaire) ; 24 heures, pour chaque section de 125 km. à parcourir; 1 jour à Tarrivée.

Ce délai est augmenté de 18 heures^ pour les traversées de montagnes présentant des pentes supérieures à 2 Vo ; de 12 heures, pour les transmissions de réseau à réseau; de 6 heures, pour les transmissions de ligne à ligue sur le même réseau, quand la marchandise doit changer de train au point d'embranchement.

Si le jour du départ ou le jour d'arrivée coïncide avec un jour de fête reconnu par l'État, notamment avec un dimanche, il s'ajoute au délai normal.

Les Compagnies italiennes ont un certain nombre de tarifs spéciaux communs, pour les transports qui comportent une vitesse plus grande. Le délai se calcule à raison de 24 heures par section de 225 km., plus 18 heures pour les opérations de service et 6 heures pour les transmissions de réseau à réseau. Il court du départ du premier ti*ain qui suit la remise du wagon chargé par les soins de l'expéditeur (à l'exclusion des trains directs et des autres trains qui ne font pas le transport des marchandises en grande vitesse), pourvu qu'il s'écoule au moins une heure entre la remise du wagon chargé et le départ.

Les transports par petite vitesse accélérée ne supportent que l'impùl de 2% institué sur la petite vitesse.

Voici quelles sont les bases* des tarifs spéciaux communs de petite vitesse accélérée, en vigueur sur les réseaux italiens.

a. Denrées alimentaires par wagon complet, — Base initiale de 0 fr. 612 par wagon, impôt compris. Taxe pour chaque kilomètre en sus, décroissant progressivement jusqu'à 0 fr. 2u4 pour les parcours au delà de 200 km.

Quand l'expédition dépasse 4 tonnes par wagon, la taxe est augmentée de i/10 par tonre. Le chargement et le déchargement sont faits par l'expéditeur et le destinataire.

b. Vins indigènes en bouteilles par wagon complet de 8 tonnes. — Base initiale de 0 fr. 642 par wagon. Taxe pour chaque kilomètre en sus, décroissant progressivement jusqu'à 0 fr. 357 pour les parcours de plus de 300 km.

c. Vins indigènes en bouteilles par wagon complet de fO tonnes. — Base initiale de 0 fr. 714 par wagon. Taxe pour chaque kilomètre en sus, décroissant progressivement jusqu'à 0 fr. 408 pour les parcours de plus de 300 km.

d. Vins indigènes en fûts par wagon complet de 8 tonnes. — Base initiale de 0 fr. 7344 par wagon. Taxe pour chaque kilomètre en sus, décroissant jusqu'à 0 fr. 3264 pour les parcours au delà de 1.000 km.

e. Vins indigènes en fûts par wagon complet de 10 tonnes. — Base initiale de 0 fr. 816 par wagon. Taxe pour chaque kilomètre en sus, décroissant jusqu'à 0 fr. 3672 pour les parcours au delà de l.Obo km.

4. Tarifs spéciaux de petite vitesse. — a. Tarifs spéuaux COMMUNS AUX TROIS RÉSEAUX. — Lcs Compagnies ont un grand nombre de

TARIFS ITALIENS POUR LES MARCHANDISES Î56r>

tarifs spéciaux communs, applicables tout à la Fois aux relations intérieures (sauf exception pour le réseau sicilien) et aux relations communes. Tous ces tarifs sont à base décroissante dans le système belge. Les uns sont subordonnés à une condition de tonnage; d'autres au contraire s'appliquent aux expéditions de tout poids. La plupart stipulent des allongements de délais.

Ëhfi cas de perte ou d'avarie de marchandises non assurées, la responsabilité de l'Administration est limitée à la valeur calculée d'après le prix courant (outre le remboursement du prix de transport); en cas de retard, rindemnité est limitée au remtoursement d'une part proportionnelle du prix de transport ou de la totalité, si le retard atteint le double du délai assigné.

Nous résumons dans le tableau suivant les principales indications sur ces tarifs spéciaux.

Tarifs sans condition de tonnage.

Marchandises : i'* classe

— 2« classe.

— 3« classe.

— 4» classe.

— 5* classe.

— 6» classe.

— 7" classe.

— 8" classe.

BASES DES TAXES PAR TONNE

DROITS

fixes

Cocons morts

Tarifs avec condition de tonnage.

Céréales, légumes secs et farines, par wagon de 8 tonnes (1)

Céréales, légumes secs et farines, par expédition de 50 tonnes (4)

Denrées alimentaires suivant la série, par wagon de 5 à 8 tonnes

Fruits, etc., suivant la série, par wagons de 5 à 8 tonnes /

Eaux, boissons, spiritueux et vios, suiYant\ la série, par wagon de 5 ii 6 tonnes )

Denrées coloniales et droguerie, suivant la série, par wagou de 5 à 8 tonnes

fr.

Huiles végétales et matières gras.ses, sui-^ vaut la série, par wagon de 5 à 6 tonnes./

Matières textiles brutes, filées ou tissées.

suivant la série, par wagon de 5 à 6

tonnes.

Racines, semences, plantes, fourrages eti autres produits végétaux, suivant lai série, par wagon de 4 à 8 tonnes ,

Produits chimiques, industriels,et malièresi médicinales, suivant la série, par wagon^ de 1 à 8 tonnes [

Matières pour la teinture et la tannerie, i suivant la série, par wagon de 5 U 8i tonnes '

à 1,5ÎÎ