‹ Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers; (volume 2)Chapitre 181 sur 300 · BA§B · texte numérisé non relu

BA§B

initiale

fr.

UIIITB mrÉRlBVRE DB LA TAXE

par kilomètre en »u> et distances correspondantes

0,0816 au delà de 1.000 km.

au delà de \

à au delà de

au delà de

au delà de

au delà de

à au delà de

à au delà de

à au delà de

à au delà de

aw —

ms —

WK> -

au delà de 800 —

(1) Pour ces deux tarifs, les variations de la base sont loin d*étre régulières. Ils présentent des échelons intermédiaires à base de 0 fr. 0201 et de 0 fr. 0102.

BASES DES TAXES PAR TONNE

DROITS

fixes fr.

Mercerie, quincaillerie, parfumerie et objets divers, suivant la série, par wagon de 3 à 5 tonnes

Estampes , cartes et objets de bureau , suivant la série, par wagon de 5 à 8 tonnes

Produits de l'art céramique et verres, suivant la série, par wagon de 6 tonnes.

Produits animaux , suivant la série, par^ wagon de 5 à 6 tonnes ,^

>linerais et métaux bruts, suivant la série, i par wagon de 5 à 8 tonnes

Produits de Tindustrie métallurgique, suivant la série, par wagon de S à 8 tonnes..

Machines et mécanismes, suivant la série, par wagon de 5 à 8 tonnes '

Bois bruts ou travaillés, suivant la série, par wagon de 4 ù 8 tonnes

Matières bitumineuses, résineuses, et huiles minérales, suivant la série, par wagon | de 6 à 8 tonnes (

Terres et autres matières minérales non! métallifères, suivant la série, par wagon i de 5 à 8 tonnes (

Marbres , pierres et autres matériaux de! construction, suivant la série, par wagon) de 5 à 8 tonnes '

Combustibles, suivant la série, parwagoq de 6 !i 8 tonnes

Engrais et amendements^ suivant la série, ( par wagon de 5 & 8 tonnes '(

B&tB

initiale

fr.

LnuTE ixriaiBimB db Là tau

par kilomètre en sua

et difttanees correspondantes

fr.

0,0408 au delà de 800 km.

à 0,0510 au delà de 800 —

à au delà

à au delà

à au delà

à au del<\

à ^ au delà

à au delà

à au delà

à au delà

à au delà

à au delà

à au delà

à au delà

de 800 —

de 800 —

de 900 —

de 800 —

de 800 —

de 900 —

de 800 —

de 800 —

de 800 -

de 800 —

de 800 —

de 800 —

b. Tarifs communs a deux réseaux et tarifs intérieurs. — Le réseau Sicilien, ayaut moins d'étendue que les réseaux deVAdriatique et de la Méditerranée, a un certain nombre de tarifs spéciaux pour son trafic intérieur. Ces tarifs, dont Tétude n*offrirait pas d'intérêt, sont établis dans le système beige.

Nous devons encore signaler une série de tarifs spéciaux applicables

TRAlïK DES CHÏÎMINS DK FKH

aux. relations intérieures ou communes des deux réseaux de la MéditerraDét? et de l'Adriatique. Ils sont en général subordonnés à des conditions de provenance et parfois ne sont applicables que pour des destinations déterminées. Lenombredes prixfermes qu'ils comportent est extrêmement restreint.

Le caractère tout à fait exceptionnel des prix fermes est, d'ailleurs, un des traits caractérisques acluels de la tarification italienne.

Parmi les tarifs spéciaux applicables aux deux réseaux de la Méditerranée et de TÂdriatique, il y a lieu de mentionner un tarif de transit dont les bases sont les suivantes :

1" Série..

Sans condition de tonnage

Expédition de5 tonnes parwagon.

Expédition par chargement complet

Sans condition de tonnage.

Expédition de 5 ton nés par wagon.

Expédition par chargement complet

BASES DES TAXES PAR TONNE

DMOIT FIXE

Ir.

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