POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES EN PETITE VITESSE

i. Classification des tarifs. — Les tarifs sont les suivants :

a. ExPÉDiTions partielles. — Classe I ou classe normale, s'appliquant aux marchandises qai ne sont pas dénommées comme rentrant dans les classes ou tarifs suivants, ou qui ne remplissent pas les conditions d'emballage voulues pour en bénéficier.

Classe Ify s'appliquant à des articles dénommés, notamment aux baies fraîches ou séchées, aux fruits frais, aux œufs, au lait, au beurre, aux graisses, à la viande fumée et salée, aux animaux abattus sauf le gibier, au sucre raffiné, aux voitures et wagons de chemins de fer et de tramways, aux couleurs, aux articles de fonte, au cuir non emballé, au papier, aux graines, aux acides non spécialement dénommés, au savon.

Les prix de la classe II s'appliquent en outre aux articles rangés dans les classes^, Bet Cet dans les tarifs spéciaux ou exceptionnels, lorsque ces articles sont expédiés en quantité de moins de 5 tonnes.

6. Expédition sous condition de tonnage. — Classe A, par expédition de 5 tonnes au moins, comprenant en particulier les fruits secs, le riz, le lard, le vin, la bière, Teau-de-vie, le vinaigre, le pain, la viande fraîche, le sucre brut, le riz, les eaux minérales, les graines fourragères, le coton brut, les articles ordinaires en coton, la toile de lin, les peaux, les huiles minérales et les huiles grasses en fûts, le papier d'imprimerie, les bois exotiques, les articles en bois ordinaire, les fers, fontes et aciers ouvrés, les articles de fonte de fer ou d'acier bruts non travaillés, les chaudières de moins de 6^,30 de longueur, les verres en plaque, la verrerie ordinaire, la soude, les bois de teinture.

Les prix de la classe^ s'appliquent, en outre, aux articles rangés dans les classes 0 et C et dans les tarifs spéciaux I et II, lorsque ces articles sont remis en quantité de moini de 10 tonnes, mais de o tonnes au moins.

Classe Bj pour les chargements complets de wagons fl), comprenant en particulier les marchandises suivantes : légumes frais, secs ou conservés; graisses ; asphalte; fers et aciers laminés ou forgés, tôles, tuyaux, pièces de pont, rails, essieux', bandages, roues en fer et en acier, fils de fer et d'acier ; matériel de chemins de fer roulant, sur essieux ; locomobiles; verrerie non emballée; poterie et vases en grés non emballés; chiffons ; pûte ù papier; terres à couleur emballées.

Classe 6', pour les chargements complets de wagons |i), comprenant notamment les marchandises suivantes : pommes de terre, houblon, betteraves, paille, foin, chanvre, lin, bois de chauffage, charbon de bois, engrais, minerais bruts, fer et acier brut, traverses de chemins de fer en bois , terres ordinaires, sable, cailloux, chaux, ciment, pierres, moellons, pavés, briques, tuiles, tuyaux de drainage, glace, tourbe, terres à couleurs eu vrac ou en sacs.

Tarif spécial I, pour les chargements complets (1) de céréales, graines oléagineu.ses, haricots, lentilles, farine, son, malt, etc.

Tarif spécial If, pour les chargements complets (1) de bois bruts ou simplement ébauchés, bois de construction, de mine, etc.

Il existe en outre un certain nombre de tarifs exceptionnels applicables les uns à toutes les relations, d'autres aux transports entre des points déterminés. Les principaux sont les suivants :

Tarif I. — Houille, coke, tourbe, minerais, par chargement complet. Tarif I!I. — Charbons de bois par wagon de 10 tonnes.

(1) L'expéditeur n'a pas droit à des wagons d'une puissance de chargement supérieure à 10 tonnes; dans le cas où la Compagnie mettrait à sa disposition des wagons d'une puissance de chargement supérieure à ce chiffre et où la nature de la marchandise ne permettrait pas de les utiliser complètement , la taxe serait perçue d'après le poids elTectif du chargement et au maximum pour un poids de 10 tonnes par wagon.

Tarif V. — Bois par wagon de iO tonhes.

Tarif Vil. —Matériaux de consUructions, tels que pierres de construction, sable, ciment, briques, tuiles et ardoises, par wagon de iO tonnes. Tarif X. — Glace et neige, par wagon de 10 tonnes. Tarif XIll. — Bières ou vins en fûts.

Tarif XVI. — Animaux vivants.

Tarif XXIV. — Eaux minérales par expédition d'au moins 10 000 kg. Tarif XXV. — Plomb et objets divers en plomb.

Les marchandises volumineuses sont taxées, suivant les cas, à une fois et demie le tarif de la classe I, au laril de la clase A ou au tarif de la classe C : sont considérées comme telles celles dont le poids par mètre cube est inférieur à 150 kg.

La Compagnie a le droit de transporter en wagon découvert un certain nombre d'articles désignés au tarif et appartenant, soit aux classes B et C, soit au tarif spécial II, tels que : engrais ; fonte, fer et acier brut ; argile, sable; minerais; bois; charbon de bois; houille^coke, briquettes; scories; pierres; briques, tuiles; betteraves, etc.

Le chargement des marchandises appartenant aux classes I et II et au tarif spécial I a lieu par les soins et aux frais deTAdministration; pour les marchandises appartenant aux classes A, /? et C etau tarif spécial H, Topération doit être faite par Texpéditeur. Quant au déchargement, il est toujours fait par l'Administration.

2. Tarifs généraux ou spéciaux. — Les tarifs sont, sauf celui do la liasse I, différentiels du système belge. En voici les bases :

Clause 1. — A toute distance 44,75

Classe 11. — Jusqu'à 300 km 1?,50

Pour chaque kilomètre en sus 7,50

Classe A. — Jusqu'à 100 km 9

Pour chaque kilomètre en sus, de 101 & 200 km. 8.5

— 201 à 300 km 8

— 301 à 400 km 6,5

— au delà de iOO km 5

Classe B. — Jusqu'à 100 km 7

Pour chaque kilomètre en sus, de 401 h 200 km 6.5

— 201 à 300 km 6

— 301 à 400 km 5

— au delà de 400 km 4

Classe C. — Jusqu'à 50 km .' 6,5

Pour chaque kilomètre en sus, de 5i k 100 km 4

— 101 à 200 km 3

— au delà de 200 km 2,5

TARIFS A,UTaiGlllEiNS POUft LES MARCHANDISES

Tarif spécial L — Jusqu^à 50 km 7

Pour chaque kilomètre en sus, de 50 à 100 km 6

— 101 à 150 km 5,25

— IM ù 300 km 5

— 301 à 400 km 4,5

— au delà de 400 km.. . 4

Tarif spécial IL — Jusqu'à 50 km 6,5

Pour chaque kilomètre en sus, de 50 à 100 km 5

— 101 à 125 km 4

(Au-dessus de 125 kilomètres, les variations de la

base présentent des irrégularités.)

Les pri,\ coiTespondaiits par tonne sont les suivants, frais de manutention non compris :

Classe I

Classe 11

Classe A

Classe B

Classe C

Tarif spécial 1.

Tarif spécial il.

km.

fr.

km.

fr.

km.

fr.

km.

fr.

km.

fr.

km.

fr.

km.

fr.

km.

fr.

km.

Les frais de manutention sont fixés à 1 franc par tonne, pour les classes y, 77, il et 7? et pour les tarifs spéciaux 7 et 77, et à 0 fr. 873, pour la classe C.

Le chargement de la marchandise du quai sur le camion et l'opération inverse sont taxés à 0 fr. 25 par tonne. Sont exemptés de cette taxe les articles dont le chargement et le déchargement incombent à l'expéditeur et au destinataire, d'après les conditions d'application des tarifs.

3. Tarifs exceptionnels. — Quant aux tarifs exceptionnels à barème que nous avons précédemment cités, les uns comportent des bases variant très régulièrement avec la distance. D'autres, au contraire, présentent des irrégularités plus ou moins accusées. Nous nous bornons donc à indiquer la taxe kilométri<]ue moyenne applicable à différents parcours.

Tarif I

Tarif 3 (1)....

Tarif 5«

Tarif «6

Tarif iO (3)....

Tarif 24

Tarif 25

km.

3lK) km.

4(K) km.

km.

3,50 3,33 3,25 3,20 Taxes de la classe A.

GOO km.

AH) km.

10()0 km.

12(10 km.

4. Traités particuliers. — Comme nous Tavions indiqué dans le Inpitra C3n>acpé à l'autoriti d: TÉta t sur les tarifs, les Compagnies Autrichiennes ont la faculté de conclura des arranfcements spéciaux pour des transports déterminés, à charge d'accorder les mêmes avantages aux expéditeurs qui rempliraient les mêmes conditions et de donner de la publicité à ces arrangements.

5. Appréciation du système Auaitro - Hongrois . — Le système austro-hongrois présente en apparence une assez grande similitude avec le système allemand ; en fait, il on diffère profondément.

La tarification allemande n a qu'une classe d'expéditions partielles. La tarification autrichienne en a deux; elle comprend en outre divers tarifs exceptionnels sans condition de tonnage.

Le groupage pour la constitution d'un chargement de 5 tonnes ou d'un chargement complet de wagon n'est autorisé en Autriche que pour les marchandises similaires, c'est-à-dire pour celles qui, dans la nomenclature, font partie d'une même classe; il est ainsi contenu dans d'étroites limites.

Les traités particuliers sont licites.

Dans son ensemble, le type de la tarification austro-hongroise nous paraît préférable à celui de l'Allemagne.

Est-il également supérieur au type français, tel qu'il résulte de la réforme réalisée pendant ces dernières années pour les réseaux du Nord, de l'Est, d'Orléans et de Paris-Lvon-Médilerranée et en voie de réalisation pour les autres réseaux? Nous ne le croyons pas.

La division française des expéditions partielles en six séries offre plus

(1) Au delà de 587 km., tarif ezceptionoel I.

(2) Au delà de 421 km., Urif de la classe C.

(3) Au delà de 610 km., tarif de la classe C.

de souplesse et d'élasticité ; elle permet de mieux appropnor les taxes à la valeur des marchandises et aux risques du transport.

Les nouveaux tarifs français présentent une simplicité et une clarté suffisantes.

Enfm Tinterdictiou des traités particuliers leur assure une sincérité parfaite et empêche les faveurs injustifiées.

6. Comparaison entre les prix français et les prix des chemins de fer de TËtat Autrichien. — Voici, pour quelques articles importantSy une comparaison sommaire entre les prix de TEst français et les prix de la Société Autrichienne.