TARIFS DE LA GRANDE BRETAGNE
POUR LKS MARCHANDISES
1. Observations préliminaires. — 11 est à peu près impossible de donner un aperçu de quelque précision sur les tarifs des chemins de ter de la Grande-Bretagne.
En effet, les Compagnies y jouissent d'une liberté presque illimitée ; le (( General raihvay clauses consolidation act » de 18i51eur confère les pouvoirs les plus étendus pour la modification de Jeurs taxes.
Elles ne sont soumises ni à Thomologation préalable, ni aux. formalités d'instruction que prescrivent les règlements français.
Les tarifs ne sont point réunis dans des recueilslivrés périodiquement à la publicité. Chaque station a un livret spécial, dressé suivant les besoins de son trafic et donnant les prix de transport pour les autres stations avec lesquelles elle est en relation. A côté des prix normaux, il en existe d'autres résultant de traités particuliers entre les Compagnies et les expéditeurs.
Les Compagnies se préoccupent bien moins d'apporter de Tharmonic dans leur tarification que de développer leur trafic ; elles ont à tenir complu' de la concurrence des autres chemins de fer, ainsi que de la navigation fluviale ou maritime. On les trouverait absolument rebelles aux idées d'unincation et de simplification qui ont prévalu en France et surtout eu Belgique et en Allemagne.
Le public lui-même ne les pousse pas dans cette voie : car il est habitiu'* à les considérer comme des entreprises purement commerciales; sou éducation en matière de transports est profondément différente de la ndtiv.
Les bases des tarifs ne varient pas seulement d'un réseau à l'autre: elles sont le plus souvent différentes sur les lignes constituant un méoie réseau.
TAKIFS ANGLAIS POlîH LES MARCHANDISES 59o
Seules, les nécessités inhérentes aa règlement des comptes communs pour les transports mixtes ont amené les Compagnies à créer entre el!cs une sorte de trait d^union, en vue de ce règlement, et à adopter une classification uniforme, celledu Clearing House; encore celte classification n'est-elle qu'un cadre élastique, dans lequel les Compagnies peuvent se mouvoir avec une certaine liberté d*allures.
Sous le bénéfice de ces observations, voici quelques renseignements sommaires sur la tarification anglaise.
â. Classification des marchandises. — La classification du Clearin^^- House comprend sept classes, savoir:
Classe des minéraux. — Argiles, briques, chaux, engrais, fonte, gravier, minerais de fer, pierres brutes, pyrites, sable.
Classe spéciale, — Asphaltes, bandages, bois de coostruction, bois à brûler, céréales, ciment, essieux, farine, fer ouvré, graines oléagineuses, minerais de plomb, pièces moulées en fonte, pierres de taille, plâtre, plomb brut, rails, roues, sel, soude, soufre, etc.
r* classe» — bières, bois de teinture, boites à graisse, bouteilles, chiffons, coton brut, étaÎA, fers d'angle, fil dt fer, glace, peaux, riz, savon, sucre, suif, tôle de fer, tuyaux à gaz et k eau, etc.
2* clasie. — Bière, cacao, café, chanvre, cuivre, fruits du Midi, huiles, laine, laiton, lin, pavés, plomb, pommes de terre, ponts en fer, poterie, lapis, toitures, tôles de zinc, etc.
3* classe. — Alcools, beurre, cire, fusils, légumes, livres, marchandises pondéreuses non dénommées, miel, papier, poissons, produits de l'industrie cotonniëre et linière^ tabacs, thé, tôle d'acier, wreries, vins, etc.
4* clause. — Cloches, cordes, ébénlsterie, fils de lin ou de coton, lampes, machines agricoles, marchandises légères non dénommées, paille, toiles, verres à vitre, viande fraîche, etc.
5* classe. — Ameublements, comestibles, instruments de musique, paniers, parfumerie, pelleterie, plumes, soieries, statues, vins en bouteilles, etc.
Les marchandises de la classe des minéraux doivent être chargées par les expéditeurs et déchargées par les destinataires; elles no sont admises que par expédition de 4 tonnes ou payant pour ce poids; si elles ne satisfont pas à cette condition, elles sont reportées à la classe spéciale. D'après les documents statistiques publiés par le Board of Trade pour Tannée 1885, elles ont fourni 187 millions de tonnes, sur un tonnage total de 278 millions de tonnes; la recette correspondante a été de 15 millions de livres sur 37 millions.
Les marchandises de la classe spéciale ne sont admises que par quantité d*au moins deux tonnes ou payant pour ce poids.
Les marchandises des cinq dernières classes sont prises au domicile de Texpéditeur et camionnées au domicile du destinataire, dans toutes les
stations jouissant d'un service à cet efiet; les tarifs qui leur sont applicables comprennent la taxe correspondante.
3. Tarifs. — a. Tarifs maxima pouk les riiANSPOHrs puophemk>t
DITS. — Les tarifs inaxitiia autorisés par les bills de concession sont très variables.
Dans son étude sur les chemins de fer anglais (1872), M. Schwabe indiquait les moyennes suivantes par tonne et par kilomètre, d'après William Galt (railway Reform) :
1'* classe. — Engrais, calcaires, ballast, etc 9 c. 30
2* classe. — Houille, coke, charbon de bois, pierres de construction, briques, minerais de fer, etc i5 c. QO
3* classe. — Céréales, farines, pommes de terre, sucres, calicots, toiles, fils, bois de construction, planches, poterie, etc 21 c. 80
4* classe. — Coton, laine, droguerie, poissons, articles de manufacture, etc 28 c.
M. Malézieux a reproduit des chiffres peu différents dans son rapport de mission de 188i.
Au cours de son ouvrage sur le régime des travaux publics en Angleterre^ M. Ch. de Franqueville a fourni un relevé détaillé des taxes maxima que les principales Compagnies étaient autorisées à percevoir en 1874 pour les articles les plus importants. Ces taxes oscillaient entre les limites suivantes :
Chevaux 0 fr. 18 à 0 fr. 31 par tète et par kilomètre.
Bestiaux 0 fr. 09 à 0 fr. 24 —
Voitures 0 fr. 24 à 0 fr. 47 par voiture et par kilomètre.
Engrais 0 fr. 06 à 0 fr. 12 par tonne et par kilomètre.
Houille 0 fr. 06 à 0 fr. 15 —
Fer brut 0 fr. 06 à 0 fr. 18 —
Fer travaillé 0 fr. 09 à 0 fr. 24 —
Coton 0 fr. 18 à 0 fr. 24 —
Graines et farines 0 fr. 12 à 0 fr. 18 —
Sucre 0 fr. 15 à 0 fr. 18 —
Objets manufacturés 0 fr. 18 à 0 fr. 40 —
Marchandises diverses.... 0 fr. 21 à 0 fr. 40 —
La variété existe, non seulement entre les diverses Compagnies, mais encore entre les lignes d'une même Compagnie qui ont fait l'objet de concessions distinctes. Toutefois, le Parlement cherche à atténuer ces divergences^ à l'occasion des demandes de concessions nouvelles ou dos oppositions formées par des Coaipagnies contre l'établissement de lignes conourrentes.
b. Taxes terminales. — Les Compagnies majorent en outre leurs prix de frais accessoires [terminal charges) , non seulement lorsqu'elles camionnent les marchandises, lorsqu'elles les chargent et les déchargent, mais même dans les autres cas.
Les formules adoptées dans les bills de concession relativement à cette taxe supplémentaire ont beaucoup varié. On a contesté aux Compagnies le droit de surtaxer ainsi les transports, lorsqu elles ne procédaient, ni à la manutention de chargement et de déchargement, ni au camionnage; mais elles ont maintenu leur droit et soutenu que les terminal charges
étaient destinés à les couvrir de frais divers non compris dans la partie principale du tarif, notamment de ceux de construction et d*entretien des voies affectées au chargement et au déchargement (1).
D'après les règles du Clearing-House, les Compagnies estiment, pour le règlement de leurs comptes communs, les frais accessoires (camionnage compris) à 10 fr. 65 par tonne pour Londres et à 5 fr. pour les autres localités, et les mêmes frais, sans camionnage, à 1 fr. 85 pour Londres et les autres localités sans distinction.
e. Tarifs d'appucation. — Voici, sur les taxoà réellement perçues, quelques renseignements empruntés à Tun des ouvrages les plus récents, celui de M. Wehrmann.
Sur le London and i\orlk-Westeniy le trafic local est soumis aux tarifs suivants.
Ia classe minérale et la classe spéciale sont respectivement divisées en deux séries A et IJ et en quatre séries C, /?, E, F.
Pour la série A, la taxe par tonne est de i fr. 25 jusqu'à 8 kilomètres; elle s'élève ensuite à ;
2 fr. 35 à la distance de 2^if kilomètres (base do 10 c. )
Au delà de 402 kilomètres (250 milles), la taxe supplémentaire est de 3 c. 18 par tonne et par kilomètre.
Les taxes des séries B, C, /?, B et F, dépassent celles de la classe A de 25 à 60 Vo, de 40 à 100 Vo, de 90 à 300%, de 250 à500 Vo, de 330 à 700 Vo. Au delà de 402 kilomètres, la taxe supplémentaire par kilomètre est de 4 c. 8, 5 c. 8, 6 c. 4, 12 c. 75 et 12 c. 75.
Pour les classes 1, 2^ 3, 4 et 5, les bases initiales jusqu'à 80 kilomètres sont de 11 c. 1, 12 c. 7, 15 c. 9, 19 c. 1, 22 c. 3, non compris les frais fixes (1 fr. 88 par tonne pour les marchandises non remises à domicile; 8 fr. 75 par tonne à Ix)ndres et 3 fr. 13 dans les autres localités, pour les marchandises remises à domicile). Au delà de 80 kilomètres, la taxe kilométrique est de 7 c. 9, 11 c. 1, 12 c. 7, 15 c. 9, 49 c. 1.
M. Wehrmann cite encore, pour les charbons transportés par 200 tonnes dans dos wagons n'appartenant pas à la Compagnie, un tarif réglé à n\hoi\ (\v 6 c. 4 pour les distances n'excédant pas 50 milles, 4 c. 8 pour les dls-
(li La question n'a pas une grande importance pratique: car les maxinia assignés aux t.'iTHH de transport sont si élevés que les Compagnies pourraient facilement relever ces taxes dans une mesure su fllsa nie pour secpuvrir de ce qu'elles perdraient sur les frais accessoires.
rm TRAITÉ DES CHEMINS DE FER
lances n'excédant pas 100 milles, 3c. 2 pour les distances excédant 100 milles (1), non compris des frais fixes qui s'élèvent à 0 fr. 62 pour Londres et à 0 fr. 31 dans les autres localités.
En ce qui concerne le Great-Northern^ l'étude de M. Wehrmann contient les indications suivantes :
La base moyenne des taxes normales appliquées aux marchandises de la classe minérale est de 26 c. à la distance de 8 kilomètres, 12 c. à 24 kilomètres, 8 c. à 80 km., 6c. 4 à 121 km., 5c. 7 à 193 km. Au delà de 193 km., la taxe s'accroît de 4 c. 8 par kilomètre.
Pour les engrais et amendements par quantité de 4 tonnes au minimum, la Imse normale est de 38c. à 8 km., 18 c. à 24 km., lie. à 80km., 10 c. à 121 km., 7 c. 4 à 193 km. Au delà de 193 km., la taxe s'accroît de 6 c. 43 par kilomètre.
Pour les bois en grume par expédition de 2 tonnes au moins^ la hase normale est de 77 c. à 8 km., 29 c. 5 à 24 km., 14 c. à 80 km., 13 c. 5 à 121 km., 13 c. à 193 km. Au delà de 193 km., la taxe s'accroît de 12c. SI par kilomètre.
La base afférente aux charbons transportés dans des wagons n'appartenant pas à la Compagnie varie entre 3 c. et 13 c, non compris les frais fixes, qui sont déterminés suivant les circonstances locales et qui peuvent s'élever jusqu'à 1 fr. 85 par tonne. M. Wehrmann cite divers prix correspondant à des distances de 220 à 230 km., qui font en effet ressortir une base de 3 c. 4, y compris les frais fixes. Ces prix subiraient une augmentation de 1 fr. 25 par tonne, en cas de transport dans des wagons appartenant à la Compagnie, et une autre majoration de 2. fr. 50, quand le chargement, au lieu de se faire sur des voies ordinaires d'évitenient, s'effectue sur des quais surélevés dont l'emploi impose des manœuvres supplémentaires au service du chemin de fer.
En ce qui concerne le Midland^ M. Wehrmann n'a pu recueillir que des renseignements très sommaires sur le transport des charbons par des véhicules appartenant aux particuliers. D'après ces renseignements, la taxe totale pour les parcours, de peu d'étendue était de 0 fr. 95 à 1 fr. 23 par tonne; au delà, la taxe supplémentaire par tonne et par kilomètre variait entre 2 c. 6 et 6 c. 4.
Sur le (ireal'Easiern, les prix totaux seraient les suivants d'après un barùme auquel se réfère M. Wehrmann et qui est reproduit in-extenso dans l'ouvrage de M. de Franqueville.
(1) Le mille vaut 1 009 m. 3.
km.
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CLASSE mnésAUZ
Prix
par tonne
fr.
Base
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Prix
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tonne
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Base
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Prix
par
tonne
fr.
35,65 35,65 :tô,65 8.7 35,65
Baise
Prix
par
tonne
fr.
Base
