TOTAUX

fr.

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Certains actes de concession déterminent cependant des maxima différents ou n'obligent le concessionnaire à mettre en circulation que des voitures de deux classes. En voici quelques exemples :

a. — Ceinture de Paris {rive droite) . — (Cahier des charges annexe au décret du 10 décembre 1851.) — Une classe

b. — Réseau algérien de la C^ de Paris-Lyon- Méditerranée. — (Cahier des cbarg[es annexé au décret du 11 juin 1863.) — Trois classes, savoir :

1** classe. — Gomme ci-dessus

î* classe. — —

3" classe. — —

c. — Ligne de Bône à Guelma. — (Cahier des charges annexé au décret du 7 mai 1874.) — Même tarif que pour le réseau algérien de la C'deP.-L.-M

d. — Lignes de Guelma au Krouàs et de Duvivier à Sidi-El-Hemexsi, concédées à la C" de fiôoe à Guelma. — (Cahier des charges annexé à la loi da 26 mars 1877.) — Deux classes, savoir :

i'* classe.— Voitures couvertes, fermées à vitres, et à banquettes rembourrées

2* classe. — Voitures couvertes et fermées à vitres.

e. — Réseau de l'Est Algérien, — (Cahier des charges annexé à la loi du 15 décembre 1875.) — Deux classes, comme pour les lignes de Guelma au Kroubs et de Duvivier à Sidi-El- Hemessi

f. — Réseau de V Ouest Algérien. — (Cahier des ch'irges annexé à la loi du 32 août 1881.) — Mêmes stipulations que pour TEst Algérien...

g. — Ligne de Blidah à Berr ouag hia, concéfiée à la É'* de l'Ouest- Algérien. — (Cahier des charges annexé à la loi du 31 juillet 1886.) — Mêmes dispositions, sauf addition d'une classe de voitures de luxe

h. — Réseau de la C*« Franco -Algérienne, — (Cahier des charges annexé au décret du 29 avril 1874. k la loi du 3 juillet 1884 et à la loi du 15 avril 1885.) — Mêmes stipulations

i, — Chemins de Sancoi7is à Lapej/rouse et de La Guercke a Chdteaumeillant, concédés à la C* des chemins de fer économiques. — (Cahier des charges annexé à la loi du 11 septembre 1885.) — Deux classes, savoir :

r* classe. — Voitures couvertes, garnies et fermées à glaces

2* classe. — Voitures couvertes, fermées à glaces, et à banquettes en bois

j . — Réseau du Var, concédé à la Société Marseillaise de Crédit industriel et commercial et de dépôts. — (Cahier des charges annexé à la loi du 17 août 1885.) — Deux classes comme pour les chemins du Cher.