‹ Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers; (volume 5)Chapitre 10 sur 305 · Expédition par wagon complet ou minimum de tonnage · texte numérisé non relu

Expédition par wagon complet ou minimum de tonnage

a. Clause du wagon complet. — Excédents 373

b. Clause du minimum de tonnage 375

c. Observations sur les cliarsrements mixtes. 375

TAHLK DES MATIÈHKS DU TOME QT ATHIÈME XV

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5. Chargement et drcharyement par texpéditeur et le deslinnUdre 376

6. Applicabilité dex tarifs gém'rauxen ce qui nesl pas contraire nit.r atipii-

lations expresses des tarifs spi'ciau.v :{77

§ 2. — Conditions second a iiies ou exceptionnelles des ta h ifs spéciaux pour les marchandises.

1. Cotïditions onéreuses pour les expéditeurs et les destinataires 378

2. Cmdiiinux arantayeuses pour les expéditeurs elles destinataires 382

i ^l. — RÈGLES SPÉCIALES A LA SOODCRE DES TARIFS.

i. ItL/iiiiiiun de la snudui'e à l'int^'rieur des ri'seaux 38't

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