‹ Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers; (volume 5)Chapitre 143 sur 305 · BARÈME, BARÈME · texte numérisé non relu

BARÈME, BARÈME

centiroe*

centime*

centime»

centimes

centimes

centimif

Base initiale

Taxe par kilomètre en sus

De 26 km. à oO km.

Le rapprochement entre les prix de ce barème et ceux des six séries donnent les résultats que voici:

BARÈMES

iisnicis

fr.

fr.

fr.

fr.

fr.

fr.

km.

fr.

fr.

fr.

fr.

fr.

On voit que le barème 1 s'cncadro entre la 4« et la o*" série, et le barème 2 entre la 5« ot la G«. Les barèmes 4, 5 et G donnent des prix inférieurs à ceux de la 6» série; le dernier, notamment, donne un chiffre de moins de 2 c. 5 pour la base ramenée à la distance totale de 300 kilotnètres.

Dans quelques cas, le jeu des barèmes est limité par un maximum.

La plupart des tarifs spéciaux comportent quelques prix fermes, qu'il était matériellement im[>ossible d'éviter sous peine de se résoudre, soit à une dépression excessive des recettes, soit à des relèvements inacceptables. Le nombre de ces prix fermes est relativement restreint : il n'atteint pas 300, abstraction faite des prix fermes de l'ancien tarif des houilles et cokes, dont le maintien a paru indispensable.

Ainsi que nous l'avons dit précédemment, la Compagnie du Nord a,

en outre, un- tarif spécial des ports de mer qui se divise en 4 chapitres, savoir :

Chapitre i". — Marchandises expédiées sous le régime d'exportation par les ports de Rouen, le Tréport, Saint-Valery, Boulogne, Calais, Graveline et Dunkerque. — Prix fermes applicables au départ d'une station quelconque du réseau du Nord, pourchacune des marchandises qui donnent lieu à un commerce d'exportation. Déplus, quelques prix fermes applicables à des Ynarchandises et des provenances déterminées.

Chapitre 2. — Marchandises arrivées par mer et expédiées, soit des voies des ports, soit des gares de Rouen, le Tréport, Saint-Valery, Boulogne, Calais, Gravelines et Dunkerque. — Prix fermes applicables à destination d'une station quelconque du réseau du NoM, plus divers prix fermes applicables à ceitaines relations, pour les marchandises exotiques (Pour les raisons indiquées page 395. ces prix ne sont pas soumis à la clause des stations non dénommées).

Chapitre 3. — Marchandises expédiées des ports de Rouen, le Tréport, Saint-Valerg, Boulogne, Calais, Gravelines et Dunkerque. — Prix fermes applicables à destination d'une station quelconque du réseau du Nord pour les marchandises ayant des similaires dans la production française.

Enfin, nous devons mentionner les taxes applicables aux transports entre les gares et les voies feirées des ports. Dans la plupart des cas, la Compagnie accorde la gratuité aux marchand i.ses appelées à voyager ou ayant voyagé sur son réseau.

h. RÉSEAU DE l'est. — Lcs tarifs spéciaux de grande vitesse ont été remaniés et réduits à 9, dont 1 pour les animaux vivants, 3 pour les marchandises et o pour les transports divers. I^a Compagnie a mis en vigueur des tarifs différentiels du système belge pour les animaux, les denrées et le lait; aucun prix ferme n'est prévu.

Les tarifs spéciaux de petite vitesse sont au nombre de 28. De ces tarifs, les 27 premiers portent à peu près sur les mêmes marchandises que ceux du Nord : le Comité consultatif a attaché un très grand intérêt à cette unité de répartition, qui facilite singulièrement les recherches pour le public. Quant au 28% il comprend les réglementations diverses et correspond au tarif 30 du Nord.

En laissant de côté le tarif des animaux, qui comporte dans certains cas des taxes proportionnelles aux distances, dans d'autres cas des taxes différentielles du système belge, que nous n'indiquons pas ici eu égai-d à leur spécialité, une partie des deux tarifs des emballages qui sont dans le mêœccas,et le tarif des réglementations, la Compagnie de l'Est aprocédé,

soit par des déclassements, soit par l'application de neuf barèmes, dont la formule est la suivante :

Base initiale

Taxe par kilomètre en sus

de

26 km.

Si —

oO km.

Au delà de 400 —

BARÊIIE

BIRÊMB

au dcii

au deli

de HW

dcâlHI

km.

BiaÉMB

BiRËMB D

UARÉMB

BAMÉME BARÈME

au délai

dellMl

km.

au delà

do :i()0

km.

BARÊMB H

an delà

de ilM) km.

au delà

de 2(M)

km.

BAHÉHB

an delà

de i(H)

km.

La comparaison entre les prix de ces barèmes et ceux des six séries donne les résultats que voici :

en

BARÈMES

fr.

fr.

km.

fr.

tr.

Cr.

fr.

fr.

fr.

fr.

fr.

fr.

fr.

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