‹ Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers; (volume 5)Chapitre 165 sur 305 · EN PETITE VITESSE · texte numérisé non relu

EN PETITE VITESSE

1. Classification des tarifs. — Les tarifs sont les suivants :

Expéditions partiellea.

I Taric ^,. — Marchandises aulres que celles qui sont dénommées

Classesgénérales \ dans les tarifs spéciaux ou exceptionnels (Far

de wagons < expédition de 5.000 kg. ou payant pour ce poids),

complets. I Tarif B. — Mêmes marchandises (Par expédition de iO 000 kg. ou

\ payant pour ce poids).

/ Tarif A^. — Marchandises dénommées aux tarifs spéciaux (Par

\ expédition de 5.000 kg. ou payant pour ce poids).

Tarifs spéciaux. < Tarif 1. ^ Marchandises dénommées (Par expédition de 10.000 kg. / Tarif 11. / , -a \

{ Tarif lir. ) ou payant pour ce poids).

Tari/s exceptionnels applicables à certaines marchandises dénommées, tantôt sur toute l'étendue des lignes relevant de la même administration, tantôt pour des relations déterminées.

Parmi les marchandises dénommées aux tarifs spéciaux I, II et III, nous relevons notamment celles que voici :

a. Tarif I. — Acide sulfurique ; alcool méthylique ; alun ; amidon sec ; arachides ; bois de construction appartenant à des essences qui ne font pas Tobjet d'une exploitation régulière dans l'économie forestière et rurale du centre de l'Europe ; bois ouvrés divers; céréales de toute espèce; chaudières; ciment de pierre ; coton brut ; crin végétal d'Afrique ; déchets de laine; eaux minérales naturelles ou artificielles; farineux alimentaires; fécule de pommes de terre ; fers et aciers et objets en fer et en acier, non spécialement désignés aux tarifs spéciaux 11 et III, y compris les machines et instruments de toute sort«, même s'il entre d'autres matières dans leur composition ; glucose; graines et semences, en sacs ou en barils; harengs frais, salés; laines de toute sorte; légumes secs farineux; lessive de soude; malt; papier d'emballage; pierres lithographiques; résines ; riz et farine de riz ; sucres bruts de moins de 98 "«' de polarisation; sucres de toute espèce pour l'exportation: tôle de plomb et de zinc; verre (sauf certaines exceptions] ; vinaigre de bois.

b. Tarif]!. — Acide muriatique; amidon humide; asphalte pur brut; bois divers, notamment bois en grume, sciés ou préparés par un procédé chimique, pourvu qu'ils ne fa.ssent pas l'objet d'une exploitation régulière dans l'économie forestière et rurale dans le centre de l'Kurope; bois ouvrés divers; chanvre; chiflfons; drilles; cordages vieux; faïence; fers et aciers, tels que cornières, fers en T, en J ou en JJ; pièces de pont; rails et accessoires de la voie; fils de fer et d'acier; objets en grès; houblon; jute; liège; légumes de jardins et de champs, sauf exception; lin teille; marbres ouvrés, non emballés; mélasse; noir animal; pâle d'alfa; pâte de bois; pâte de paille; pierres de taille; porcelaine; poterie non emballée ou destinée à l'exportation; pouzzolane; sirop de betteraves non purifié; son; terres à couleur ; tourteaux et farine de tourteaux; verreri? creuse, non emballée ou destinée à l'exportation.

c. Tarif III. — Alfa; ardoises; asphalte comprimé; asphalte liquide, etc.; betteraves et pulpes de betterave; bois en grume divers, bois de mines; traverses de chemins de fer; charbon de bois ; charbon de tourbe; chaux vive; ciment; coke et cendres de coke; créosote; crin des Alpes; crin des forêts; déchets de chiffons, de jute, de laine, de matières premières servant à la fabrication du papier, d'ètoupes; écorces à tan; emballages ayant servi; engrais et amendements ; fonte brute, vieux fer et acier ; flegmes*; fourrages verts ; glace ; goudron; gravier; houilles, cendres de houille et briquettes de houille; huiles minérales lourdes; kaolin; lignite; mâchefer; marcs et drcches; marnes; minerais bruts; pierres brutes; plùlre moulu; pommes de terre; sable; scories et laitiers; sel; tan et mottes de tau; terres ordinaires: tourbe; tuyaux en terre cuite ou ciment; zostère.

TAIUFS ALLE^tlANDS l'OlU LLS M AUCIl ANUlSLS

Le transport des marchandises appartenant aux classes Ai et ^a lieu en \va}j;on couvert.

Celui des marchandises faisant l'objet des tarifs spéciaux a lic^i en wagon découvert, sauf pour certains articles tels que les céréales, la chaui vive, le ciment, le coton brut, les engrais pouvant souffrir de la pluie, les farineux alimentaires, les fers et aciers travaillés, la glace, les graines et semences, le houblon, la laine, le lin, le malt, le papier d'emballage, la pâte d'alfa, la pâte de bois, le plâtre, les pommes de terre, le riz, le sel, le sucre, le tan, la tôle de fer, de fer blanc ou de zinc, la vannerie.

Toutefois l'Administration n'est tenue au transport de ces marchandises en wagon couvert que si la gare expéditrice en a de disponibles et si les prescriptions des règlements ne s'y opposent pas.

Quand l'expéditeur demande des wagons coiiverts, pour les marchandises que l'Administration est autorisée à charger sur wagon découvert, la taxe est majorée de 10 %.

L'Administration loue des bâches, moyennant un prix qui, [>our l'AIsace-Lorraine, est de 3 fr. 75 par section indivisible de 200 kilomètres.

Le chargement et le déchargement des marchandises sont effectués par l'Administration, pour les expéditions partielles; ils le sont par l'expéditeur et le destinataire, pour les expéditions par wagon complet de 5 ou 10 tonnes.

2. Tarif des expéditions partielles. — Les bases du tarif des expéditions partielles sont les suivantes:

DÉSIGNATION DB« «looris DC lisais

Direction d'Al8ace-L.orraiDe

DirecUoDS de Cologne, d'Eiberfeld, etc.

Chemins de rh'lat de Bavière.

Page 1