TARIFS POUR LE TRANSPORT DES ANIMAUX

1. Tarifs en vigueur. — a. Animaux en wagon-écurie. — Les chevaux ou autres animaux, transportés en wagon-écurie, sont taxés à raison de :

0 fr. 375 par kilomètre , pour une tête, 0 50 — pour deux têtes,

0 625 — pour trois têtes,

non compris 1 fr. 25 par tête pour frais d'expédition.

Chaque tête en phis, chargée dans le même wagon, acquitte une taxe kilométrique de 0 fr. 125 par kilomètre, plus les frais d'expédition.

Le tarif est augmenté de 50 °/o, si l'expéditeur demande que les animaux soient transportés par un train non spécialement atfecté au transport des bestiaux.

Une réduction de 1/3 sur la taxe de transport est accordée aux chevaux de course et aux juments pur sang poulinières, dans des conditions déterminées.

Le chargement et le déchargement des animaux sont faits, dans tous les cas, par l'expéditeur et le destinataire.

Le minimum de perception par tête est de 3 fr. 75.

b. Animaux par wagon complet et ammalx expédiés isolément

DANS LES WAGONS AUTRES QUE LES WAGONS-ÉCURIES. — Pour IcS auimaUX

transportés par wagon complet, la taxe est fixée au mètre carré. En Alsace-Lorraine, les prix sont les suivants, par mètre carré :

f Élément fixe 0, 50

i* Elément variable :

Taxe kilométrique pour les chevaux 0, 0375

— pour le gros bétail ^animaux de l'espèce bovine,

mulets, ânes, etc.) 0, 03125

— pour le menu bétail (porcs, Teaax, moutons,

chèvres et oies) :

en wagon ordiuaire 0, Oio

en wagon à plusieurs planchers 0, 0337o

Il n'est pas fait de distinction entre les wagons couverts et les wagons découverts.

Si l'on charge du gros et du menu bétail dans le même wagon, la perception est opérée comme si le chargement était exclusivement composé de gros bétail.

Pour les têtes de bétail excédant un chargement complet ou pour les expéditions qui ne suffiraient pas à remplir un wagon, l'Administration

perçoit, soit pour la totalité du wagon, soit pour 0 mètres carrés, suivant que le nombre de têtes est supérieur ou inférieur au nombre normal déterminé comme base, jx>ur la moitié d'un cliargcment de wagon complet, à savoir :

3 chevanx au-dessas de i ans;

4 chevaux de 1 à â ans ou poneys ;

5 poulains de moins d'un an, ânes et mulets;

4 bœufs ;

5 vaches ;

5 bouvillons ou génisses au-dessous de i ans ;

15 veaux;

10 cochons gras .

10 cochons maigres ;

30 cochons de lait âgés de 3 à 0 mois; liO cochons de lait âgés de moins de 3 mois ; 25 moutons ou chèvres ; 30 agneaux ;

I^s prix sont augmentés de 50 Vo> lorsque l'expéditeur demande que les animaux soient transportés par un train non affecté au transport des bestiaux.

Le chargement et le déchargement sont effectués par les soins de l'expéditeur et du destinataire.

Dans l'étendue de la Direction de Berlin, l'élément fixe est également de 0 fr. 50 ; quant à l'élément variable, il est :

fr.

Pour les chevaux, de G, 03125

Pour les autres catégories d'animaux, jusqu'à 100 km., de 0, 0250

— — par kilomètre en sus jusqu'à 200, de 0, 021875

— — par kilomètre en sus jusqu'à 300, de 0, 01876

— — par kilomètre en sus, de 0, 0125

Ces taxes subissent une majoration de i/3, pour les wagons à deux planchers.

La charge normale d'un wagon complet de 14 mètres carrés est de 6 chevaux ou poneys; 6 bœufs; 8 vaches; 10 bouvillons, ânes, mulets ou poulains; 2i porcs; 40 veaux ou chèvres; 60 brebis, agneaux ou moutons ; 80 jMîtits cochons ou autres bêles de petite taille.

11 existe, en outrcj un tarif pour transport d'animaux isolés par wagon de marchandises ordinaires ou wagon à bestiaux (couvert ou non couvert). Ce tarif est le suivant, par kilomètre:

( pour un cheval . Ofr. 25 J plus 1 fr. 25 par tète pour frais

Chetaux . pour 2 chevaux . . 0,375 ' d'expédition.

( pour 3 chevaux 0,50 i (MinimumdelaUxeparléte :3 ft.70.)

fr.

Bœufs, vaches, bouvillons, poulains, ânes, poneys 0, 123 j (minimumdel fr. Sopartête).

Veaux, moutons, porcs et chèvres 0,0375 [ ( — 0 623 — .)

Petits porcs et agneaux 0,023 )( — 0 623 — .

Dans rétei)duc de la Direction de Cologne, les prix pour les transports par wagon complet se composent, par mètre carré :

fr.

D'un clément fixe, de 0, 30

Et d'un élément variable ainsi fixé par kilomètre : chevaux. 0, 0373

gros bétail 0, 023

petit bétail 0. 025

vragon à 2 planchers. 0,03323

La capacité normale des wagons est réglée comme en Alsace-Lorraine. Le tarif des expéditions isolées est le même que pour la direction de Berlin.

En Bavière, le prix par mètre carré, pour le transport des animaux de toute nature par wagon complet, se compose d'un élément fixe de 0 fr. 25 et d'une taxe kilométrique de 0 fr. 0287o ; le prix supplémentaire pour les wagons à deux planchers est calculé sur les mêmes bases.

Il est perçu :

1° Pour les transports par les trains de voyageurs qui ne sont pas spécialement désignés pour recevoir des bestiaux, une surtaxe de 0 fr. 10 par wagon et par kilomètre ;

2° Pour les transports par trains rapides , une surtaxe analogue de 0 fr. 30.

Les taxes afférentes aux animaux isolés sont les suivantes, par tête et par kilomètre :

Chevaux

fr.- 1 cheval 0, 25

2 ou plusieurs chevaux 0,14373 / Minimum de taxe

Bœufs 0,08625 ', par wagon :

Vaches 0, 0673 i , t n- i

Porcsgras o! 01873 \ * f'- 7o par km.

Porcs non engraissés, veaux, moutons 0, 015 I

c. ToucHEURs. — Le règlement d'Alsace-Lorraine spécifie que les animaux vivants doivent être accompagnés d'un toucheur au moins. Si l'expédition se compose de plusieurs wagons complets, il faut au moins un toucheur par groupe de trois wagons pour le gros bétail.

Il est délivré des billets au prix de 0 fr. 025 par kilomètre aux toucheurs qui prennent place dans les wagons à bestiaux], les fourgons à bagages ou les wagons à marchandises. Toutefois, si le nombre des tou-

TAHIKS ALLEMANDS J'Ol'H LKS M AKCII A N IUSES rîJ9

cheurs était de plus d'un par wa},'on, ceux ipii excéderaient ce chiffre auraient à acquitter, soit le prix de la dernière classe, s'ils occupaient les wajîons à l)esliaux, soit le prix de la classe (pi'ils occuperaient effectivement dans d'autres voitures.

Quand la sûreté du transport ou de l'exploitation n'exige pas la présence des toucheurs dans les wagons à bestiaux, ou lorsque la structure des wagons (par exemple celle des véhicules à deux planchers) no permet pas de les y admettre, ils sont autorisés à prendre place, moyennant le même prix, dans les fourgons à bagages ou dans un compartiment de 3' classe.

Les règles sont les mêmes sur les autres réseaux.

2. Comparaison avec les tarifs français. — F^. Uibicau suivant fait ressortir les résultats de la comparaison entre les tarifs de l'Est français et les tarifs allemands :

TRAIÏK DES CHEMINS DK FKU

1» Expéditions d'animaux isolés d'rix par tête, non corripris le chargement et le déchar gement,.

Allemagne.

(Wagonsécuries.)

Transport par les / 1 tête . .

trains désignés ? 2 têtes. .

pour les recevoir. S têtes..

Transport par d'autres trains / 1 tête . . .

Chevaux / 2 têtes. . .

' 3 têtes.. .

Bœufs, vaches, bouvillons,

poulains, ânes, poneys

Veaux, moutons, porcs et

chèvres

ou découverts.); Petils porcs et agneaux. . .

/ 1 tête.

Chevaux ) 2 ou plu-

I sieurs l têtes

Bœufs

Vaches

Porcs gras , . .

Porcs non engraissés, veaux,

Directions del Berlin et de\ Cologne. (Wagons ordinaires ou à bestiaux, couverts]

Bavière.

Mêmes transports.

moutons.

Est.

Tarif général.

f Bœufs, vaches, taureaux, che-

l vaux, mulets, ânes, poulains.

Grande ) bêtes de trait

vitesse) Veaux et porcs

r Moutons, brebis, agneaux et \ chèvres

Bœufs, vaches, etc

Veaux et porcs

Moutons, etc

Petite vitesse

2° Expéditions par wagon complet.

/ Chevaux .

Ahaee- l firos Lorraine. >j,j.„„

(Prix par mètre i seul plancher

'•) fMenu bétail en wagon à deux

bétail

bétail en wagon à un

carn

y planchers

Chevaux Direction de { . ,

Berlin ' Autres espèces en wagon a un

seul plancher (Prix par mètre 1 ...

,....,.. \ I Autres espèces eu wagon à deux plancher

carré.)

km.