‹ Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers; (volume 5)Chapitre 181 sur 305 · TI · texte numérisé non relu

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Les prix indiqués pour les réseaux français du Nord et de l'Est comprennent le droit d'enregistrement et l'impôt sur la grande vitesse; mais le droit de timbre de 0 fr. 35 sur le récépissé n'y est pas compté.

Dans son ensemble, le tarif belge est plus avantageux, surtout pour les grandes distances; mais l'avantage est moins grand qu'on ne pourrait le supposer, au premier abord. Les Compagnies françaises ont en effet des tarifs à base réduite. C'est ainsi que, sur le Nord, une expédition de 100 kg. de beurre, fromage, légumes, fruits frais, viande fraîche, gibier, coûte à 200 km. 6 fr. 45 et à 300 km. 9 fr. 50, non compris le timbre du récépissé; sur l'Est, le prix varie de 3 fr. 80 à 6 fr. 30 pour 200 km., de de 5 fr. 60 à 9 fr. 15 pour 300 km., et de 7 fr. 20 à 11 fr. 85 pour 400 km.

2. Animaux. — Les chevaux, les mulets, les poneys et les poulains sont les seuls animaux (1) qui puissent être admis à la grande vitesse. Encore le sont-ils exclusivement, lorsque la distance est de 75 km. au plus ou lorsque les points de départ et d'arrivée sont les points extrêmes de l'itinéraire du train.

Le tarif s'applique par wagon susceptible de contenir 3 animaux.

fr.

De 0 à 5 km., la taxe est de 8 »

La taxe supplémentaire par kilomètre est de :

Ofr. 40, entre 6 et 7S km., ce qui, à 75 km., donne 36 »

0 fr. 32, — 76 et 150 — 150 — 60 »

0 fr. 24, — 151 et 200 - 200 — 72 .

0 fr. 16, — 201 et 400 — 400 — 104 »

Le chargement et le déchargement ont lieu par les soins et sous l'entière responsabilité de l'expéditeur et du destinataire.

Chaque expédition donne lieu à la perception d'un droit d'enregistrement de 20 centimes.

Le tableau suivant permet de comparer les prix belges à ceux du Nord et de l'Est, pour des expéditions de 1, 2 ou 3 chevaux à diverses distances. Les prix belges sont majorés du droit d'enregistrement. Les prix français comprennent également ce droit, ainsi que l'impôt, mais non le timbre du récépissé.

(1) Nous laissons de côté les chiens, qui sont assujettis au prix de la 3' classe des voyageurs, h moins qu'ils ne soient renfermés dan^ des paniers.

TAUIFS BELGKS l'OUR LES M AHGHANDISES

DISTANCES

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