PAR WAGON

nour

chevaux

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km.

fr.

37,tK)

74,tX)

sas TUAITK UKS CHEMINS DE KEU

§ i. — TARIFS POUU LES TRANSPORTS EN PETITE VITESSE

1. Classification des marchandises. — Nous ne nous attarderons pas à faire riiislorique des transformations successives qu'a subies la tarification des marchandises sur le réseau d'État de Belgique. Pour se rendre un compte très complet de ces transformations, il suffit de se reporter au tableau, à la fois clair et condensé, contenu dans l'exposé de la situation du Royaume de 1861 à 1875.

A l'origine, l'État se bornait à louer ses wagons, laissant aux. expéditeurs et aux destinataires le soin d'effectuer la manutention, ne faisant aucune distinction entre les marchandises, obligeant le public à lui fournir des chargements complets ou à passer par l'intermédiaire des groupeurs. Ce système rudimentaire, très défavorable au petit producteur et au petit commerçant, ne tarda pas à faire place à un tarif mixte, qui comportait tout à la fois la location des wagons et le transport à la tonne.

En 1840, l'Administration entra dans la voie de la division en classes. Les marchandises furent réparties en trois catégories : marchandises pondéreuses, marchandises ordinaires et marchandises fragiles. Cette répartition était basée tout à la fois sur le poids spécifique et la valeur des marchandises, et sur les risques du transport.

En 1848, la classification fut supprimée ; on créa deux tarifs, l'un pour le service intérieur, l'autre pour l'exportation et le transit. En même temps, les pi-ix furent décomposés en deux éléments, dont l'un fixe et indépendant du parcours, l'autre proportionnel à la distance.

La division en trois classes fut rétablie en 1853.

A partir de 1860, l'Administration commença à inaugurer les tarifs différentiels; tout en conservant l'élément fixe, elle lit varier et décroître la base de l'élément variable, au fur et à mesure qu'augmentait la longueur du parcours.

Une 4« classe fut introduite eu 1864, de telle sorte (ju'en 1865 les tarifs belges avaient pris leur forme définitive.

Aujourd'hui les marchandises sont divisées en 4 classes, à savoir :

l" Clax.te, comprenant les matières do valeur expédiées par 410 kg. au moins eu payant pour ce poids (alcool; aliments; articles d'industrie parisienne; bois de menuiserie façonnés; chanvre peigné ou filé; cidre; comestibles; coton filé; cuirs ouvrés, apprêtés ou tannés; cuirs en balles; cuivre en feuilles; étoffes de colon, de lin et de soie ; fer-blanc en caisses ou en feuilles ; fer-blanc ouvré; feuillards; fils de colon, de lainq, de chanvre, de lin ou de soie; frises pourparquets ; huile de pétrole raffinée; instruments aratoires ; laine peignée ou cardée ; légumes frais; lin peigné ou cardé; lin filé; locoraobiles; machines:

TARIFS BELGES l'OU» LES MAHCHANDISES 839

papier; pûles alimentaires; soie; lôles fines; tôles .polies ; vins en fAls; xinc en feuilles, etc. .

2° r/rt.^»e, comprenant des marchandises de moins de valeur expédiées par 5.000 kg. an moins ou payant pour ce poids (acier laminé en waf^ou fermé ou b;\ché ; bières en frtts; charpeiiles en fer; chaudronnerie en fer; cornières en fer, en waf^on fermé ou bâché; coton brut en balles ; cuirs salés et cuirs en poils ; cuivre en plaques ou en saumons ; fer-blanc en feuilles, sans responsabilité; fer ouvré ou poli; fers en barres, battus, laminés ou étirés, mais non polis, en wagon ferme ou bâché; ferronnerie; feuillards, sans responsabilité; fontes moulées; laines de toute espèce, sauf la laine peignée ou cardée; légumes secs; lin teille; pièces de ponls en fer; tôles lines el tôles polies, sans responsabilité; tôles fortes, etc.).

.3' C/nssr, comprenant des marchandises expédiées également par îi.OOO kg. au moins ou payant poirt ce poids (blé; bois de construction; bois en grume; céréales; chanvre eu tige; charbon de bois; chaux broyée ou en poudre; ciment; cornières en fer, en wagon ouvert et non bâché; farines; fers en barres, battus, laminés ou étirés, mais non polis, en wagon ouvert el non bâché ; foin comprimé en balles ou foin en bottes pressées ; fourrages secs comprimés ; graines fourragères ; grains; lin en tige ; paille en bottes; pierres de taille; pommes de terre; riz; tôles fortes, en wagon ouvert et non bâché; tuiles en terre; tuyaux en fonte, etc.).

4'" C/a*.«f, comprenant les marchandises pondéreuses expédiées par 10.000 kg. ou payant pour ce poids (ardoises; ballast; betteraves; bois de chauffage; bois de mines; boues et immondices des villes; briques à b;itir; briquettes de charbon; cailloux; coke; engrais communs; engrais phosphatés ; fontes brutes; gyp.se; houille; lignite; macadam; meulières; minerais de fer; moellons; pavés; pierres brutes; pierres à chaux; sables; sel brut, eu wagon ouvert et non bâché, etc.).

Los expédillous de la â" et de la 3'^ classe, qui irattoigiioiit pas 5 000 kg., sont taxées au prix de la 1" classe, à moins qu'il n'y ait avantage pour rex[)t;ditein' à payer le |)rix afférent à 5 000 kg. dans la classe à laquelle la marchandise appartient.

I.ies marchandises de la 4® classe, présentées en ({uantité de moins de 10 000 kg., sont taxées au prix de la 3% à moins «ju'il n'y ait avantage pour l'expéditeur à payer pour 10 tonnes. Il en est de même, lorsque l'expéditeur demande l'emploi de wagons couverts ou de wagons bàchés,à moins qu'il ne fasse le bàchsige lui-même avec des bâches lui appartenant ou fournies on location par le clu-min de H'r.

Quand une expédition ci)ntieiit des marchandises de diverses classes, on lui applique le prix de la classe la plus élevée.

Les marchandises en vrac non susceptibles d'être chargées avec d'autres ne sont admises ([u'au prix de la charge complt'te (o tonnes pour les 3 premières classes et 10 tonnes |K)ur la 4«).

Lacla.ssification dont nous venons d'indiquer les traits généraux donne lieu aux observations suivantes :

1» Comme en France, elle est basée sur la valeur et le produit sp«'«ciriquedes marchandises, ainsi que sur les risques du transport.

Toutefois on y trouve certjtins déclassements, lors(|ue l'expéditeur décharge la Compagnie de sa responsabilité. (Nous avons dit aiilérieuremeut

que des déclassements de cette nature existaient dans les tarifs généraux des Compagnies françaises, mais que l'Administration profilait de la reforme en cours pour les faire reporter dans les tarifs spéciaux.)

2^ Le poids des expéditions y joue un rôle prépondérant.

Tout d'abord, en effet, la petite vitesse n'est accessible qu'aux expéditionsde 400 kg. au moins ou payant pour ce poids. En France, au contraire, il n'y a pas de minimum de poids; l'importance des expéditions ne réagit même sur le tarif général que par la majoration applicable jusqu'à 40 kg. L'obligation de payer pour 400 kg: au moins rend extrêmement onéreuses les petites expéditions ; elle impose le tarif delà grande vitesse pour tous les envois, jusque vers 200 kg; elle inflige une majoration sensible pour les expéditions comprises entre cette limite et 400 kg; elle favorise l'industrie parasite du groupage. C'est là une considération (ju'il importe de ne pas perdre de vue, dans la comparaison entre les tarifs belges et français.

En outre, la 2" et la 3* classes ne sont ouvertes qu'aux expéditions de 5 000 kg. et la 4* classe aux expéditions de 10 000 kg. , tandis qu'en France les 6 séries le sont aux expéditions du poids le plus faible. Si l'on étudie le barème belge, on voit que les marchandises de 1" classe sont nécessairement taxées aux prix de la l""" classe, lorsque le poids de l'expéditiou n'atteint pas 4 tonnes en nombre rond pour les parcours moyens et 3 tonnes pour les longs parcours. De même, les marchandises de 3^ et 4' classes subissent les prix de la 1'^ classe , quand le poids de l'expédition n'atteint pas 3 tonnes en nombre rond pour les parcours moyens et 2 tonnes pour les longs parcours. Les marchandises de 4" classe sont nécessairement assujetties aux prix de la 3"= classe, quand leur poids est compris entre 5 tonnes et 7 ou 8 tonnes , suivant la distance. Ainsi jusqu'à 2 ou 3 tonnes, suivant la distance, il n'y a qu'une classe de marchandises, et c'est seulement vers 7 ou 8 toimes que les quatre classes trouvent leur application.

Ce système de classification est peut-être rationnel en Belgique ; ii est sans doute adapté aux besoins de ce pays très industriel ; il a, d'ailleurs, comme correctif lé taux très bas des tarifs. Mais on ne peut nier qu'il ne soit peu favorable au petit commerce, au petit producteur, au petit consommateur. En France, il serait inacceptable. Nous préférons de beaucoup le régime consistant à avoir des séries ouvertes sans limite inférieure de poids, avec des tarifs réduits pour les expéditions par grande masse.

2, Tarif général pour les marchandises. — Le tarif général des marchandises est réglé comme il suit :

fr.

r* classe.— Ue 0 à 5 km i.50

De 6à 75 — lU c. par kilomètre en sus, ce qui, à 75 km., donne. 8,50

De 76 à 150 —H — 150 14,50

De 131 à 200 — 6 — 200 17.50

De 201 à 400 — 4 — 400 25,50

2* classe. — De Oà 3 km 1,40

De 6 à 75 — 8 c. par kilomètre en sus, ce qui, à 75 km. .donne. 7, »

De 76 à 125 — 4 — 125 9, »

De 126 à 400 — 2 — 4(H) 14,50

3* classe. — De 0 à 5 km 1,30

De 6 à 75 — 6 c. par kilomètre en sus, ce qui, il 75 km., donne. 5,50

De 76 à 100 — 3 — 100 6,23

De 101 à 125 — â — 125 6,75

De 126 à 400 — 1 — 4(M) 9,50

4» classe. — Elément constant (t.SO

Elément variable :

De Oà 23 km. 6 c. par kilomètre, ce qui, à 23 km., donne. 2, »

De 26 à 75 — 4 c. par kilomètre en sus. ce qui, à 75 4, »

De 76 à 100 — 2 c. — 100 4,60

De 101 à 350 — 1 c. — 350 7, .

De 351 à 400 — 2c.(l) — 400 8, «

En apparence, les tarifs des trois premières classes ne présentent pas cxuctement la même forme que celui de la 4* classe. Mais cette différence disparaît, si l'on admet un minimum de Ti kilonjètres pour la distance d'application : car alors on peut exprimer la fornuile des 3 premières classes, en disant que la taxe se compose : 1" de frais fixes s'élevant à 1 franc; 2" d'une taxe par kilomètre respectivement fixée àlOc, 8 c., 6 c, jusqu'à 75 kilomètres, plus les taxes supplémentaires ci-dessus indiquées.

Nous ne revenons pas ici sur le mérite de ce système, que nous avons étudié précédemment et qui d'ailleurs est adopté dans la itîforme de la tarification française, sauf en ce qui concerne les frais fixes.

I..CS frais accessoires non compris dans le tarif sont les .suivants :

fr.

Enregistrement, par expédition (obligatoire) 0,20

Frise à domicile, par fraction indivisible de 100 kg 0,30

Remise à domicile, par 10 kg., dans l'agglomération bruxelloise 0,05

id dans les autres localités 0,(W

Chargement et déchargement, par 100 kg 0.10

Dénombrement des colis, par KM) kg 0,01

l'ort des avis d'arrivr-e, pour les marchandises adressées bureau restant. . . . 0.10

La remise à domicile est taxée d'ottice pour les char^'ements incomplets

(1) Ce relè?einent de la base au delà de 330 km. s'est imposé pour l'harmonie entre le tarif de la 4* classe et u» tarif spécial.

TRAITÉ DKS CHEMINS DK FEH

en destination des localités où le camionnage est organisé, à moins d'indication contraire sur la lettre de voiture.

Les niurchandises préseiitées par charge incomplète et les marchandises assurées couli'e les perles et avaries ne peuvent être chargées et déchargées que par l'Administration. Les expéditeurs et destinataires ont la faculté de faire le chargement et le déchargement des marchandises expédiées par charge complète; ils y sont même ohligés, pour les marchandises en vrac.

L'emploi par l'expéditeur ou le destinataire des engins de l'Administration domie lieu à une perception de 0 fr. 03 par 100 kg. et par opération.

L'Administration fait dénombrer les colis chargés en gare par les soins de l'expéditeur, lorsque cette opération {leut être faite avec facilité et rapidité.

Les marchandises pesant moins de 200 kilog. par mètre cube sont passibles d'une surtaxe de 50 Vo, jus(|u'au maximum de 200 kg. par mètre cube ou d'un poids égal à la moitié du tonnage du matériel utilisé.

3. Tarif général pour les animaux.— Les transports à petite vitesse se divisent en trois catégories, savoir :

1" catégorie. — Un cheval ou un mulet; un ou dnux poulains, poney.s, bceufs, vaches ou ânes; un à cinq porcs ou veaux; un à dix moutons.

2" catégorie. — Deux chevaux ou deux mulets ; trois ou quatre poulains, poneys, bœufs, vaches ou ânes ; six à dix porcs ou veaux ; onze à vingt moutons.

3« catégorie. — Trois chevaux ou trois mulets ; cinq ou six poulains ou poneys ; un wagon de gros ou de petit bétail.

Voici comment est réglé le tarif :

De U à o km. , taxe constante de

Taxe supplémentaire par kilomètre en sus :

Entre G et 7?» km

Entre 76 et 150 km...

Entre loi et 200 km.

Entre 20! et 400