C.KI

ÉGORIES

fr.

ce qui à 75 km. donne

fr.

Les prix de la 3' catégorie sont augmentés de 25 %, pour les transports de bestiaux comportant par wagon un nombre de têlos supérieur aux

TARIFS nELC.ES POUR LES M AHCII ANDISKS M3

quantités ci-après : 8 bœufs, 8 vaches, 10 ânes, 10 prénissesou Imuvillous. 20 porcs ou veaux, 30 moutons ou chèvres, 100 cochons de lait.

Le chargement et le déchargement des animaux ont lieu par les soins et sous l'entière responsabilité de l'expéditeur et du destinataire.

Les chevaux et bestiaux doivent être accompagnés ; la gratuité du transport est accordée à un conducteur par expédition ou par wagon, pourvu qu'il ne prenne pas place dans une voiture à voyageurs.

Chaque expédition donne-lieu à un droit d'enregistrement de 0 fr. 20.

4. Transports par abonnement. — L'Administration du réseau d'État Belge conclut des contrats d'abonnement. Mais ces contrais ne sont pas ce que l'on pourrait croire, d'après le sens habituellement attaché en France au mot « abonnement », dans la terminologie de l'exploitation des chemins de fer. Leur but est exclusivement de mettre un nombre déterminé de wagons à la disposition permanente de l'expéditeur, qui s'engage à les utiliser.

Les abonnements [sont divisés en trois cat.'gonj's, savoir :

— Abonnements d'un an au moins, taxés aux prix normaux des tarifs en vigueur.

— Abonnements de six mois à un an, taxés aux mêmes prix majorés de 0 fr. 25 par tonne.

— Abonnements de six mois et plus, comportant l'utilisation du matériel à charger tant à l'aller qu'au retour et jouissant d'une réduction de 0 fr. 2o par tonne sur les prix des tarifs normaux. (Les wagons peuvent être chargés au retour d'une marchandise autre (jue celle qui forme le chargement à l'aller; mais ils ne peuvent jamais transporter par voyage qu'une même nature de marchandises dans chaque sens.)

Les abonnements ne sont accordés que pour des quantités indivisibles de 5 ou de 10 tonnes, selon la classe à laquelle appartient la marchandise.

En cas de chômage des wagons loués, l'abonné est passible d'une amende égale à la moitié du prix du transport à charge, à moins que le chômage ne provienne d'un cas de force majeure, comme extinction d'un haut fourneau, interrupticm forcée dans l'exploitation d'une mine, etc.

Il est accordé 4 heures au moins pour chacune des opérations de chargement et de déchargement.

Les transports par abonnement ne sont employés que par quelques grands industriels; la recette ne dépasse pas 0,.", " „ du produit total des «rosses marchandises en service intérieur.

5. Tarifs spéciaux. — L'Administration des chemins de fer de l'État a mis en vigueur un certain nombre de tarifs spéciaux, les uns à barème, les autres à prix fermes, d'autres enfin à barème et à prix fermes.

Mais ces Uirifs sont loin d'avoir l'importance qu'ils ont acquise en France. En 1881, par exemple, ils n'ont donné pour le service intérieur que il Vo et pour l'ensemble des services (intérieurs, mixtes, internationaux et de transit) que 29 7» de la recette totale.

Cette différence entre les résultats de l'jexploitation belge et ceux de l'exploitation française est facile à comprendre. Parmi les conditions essentielles des tarifs spéciaux français, il faut placer au premier rang la condition de tonnage : or, en Belgique, la condition de tonnage est précisément l'une des bases du tarif général; d'autre part, la responsabilité est, comme nous l'avons exposé précédemment, restreinte dans des limites déterminées, sauf le cas d'assurance, même pour les transports effectués aux conditions du tarif général.

Aussi les tarifs spéciaux ne diffèrent-ils le plus souvent du tarif général que par la destination des marchandises. Le seul but de la plupart d'entre eux est de faciliter le trafic international et surtout l'exportation. En 1881, la recette par tarifs spéciaux s'est décomposée ainsi : 21 »/o pour le service intérieur, 39 "/<> à l'exportation, 27 "/„ à l'importation et 13 "/o en transit.

Certains tarifs stipulent des expéditions par grandes masses (100 à 200 tonnes).

Quelques-uns déchargent la Compagnie de toute responsabilité, notamment pour le transport en wagon découvert, ou limitent cette responsabilité.

Peu d'entre eux prévoient une augmentation de délai : la faible étendue du réseau explique cette particularité.

En voici d'ailleurs une nomenclature sommaire :

Tarif n' t. — Houille, coke, briquettes de charbon, pierres et terres provenant des fosses de charbonnage et expédiés par wagon complet de 10 tonnes pour l'exportation par mer. — Prix fermes, dont la base descend à H miJlimes pour 2.^7 km.

Tarif n' H. — Houille, coke, briquettes de charbon, gravier, sable en vrac, pavés, pierrailles et macadam, par quantité de 100 tonnes pour l'exportation par mer. — Barème à base uniforme de 0 fr. 02, applicable de 100 à UX) km.

Tarif w 3. — Pavés, pierrailles, briques, pavés, gravier, sable, chaux, moellons, etc.. par expédition de 10 to.ines, pour l'exportation par mer. — Barème à base de 2 c. 6 jusqu'à 1K8 km., avec supplément kilométrique de 1 c. entre 189 et 300 km. et de 2 c. entre 301 et 400 km.

Tarif n" 4. — Matières diverses, par expédition de o tonnes ou de K» tonnes, pour l'exportation par mer. — Deux barèmes à buse décroissante, pour lesquels la taxe supplémentaire par kilomètre descend respectivement à 0 fr, 03 entre 201 et 400 km. et à 0 fr. 02 entre 126 et UM) km.

Tarif u" .». — Transports analogues. — Barème pour lequel la taxe supplémentaire par kilomètre descend à 1 c, .^ entre 12() et 44K> km.

TAUIFS UKL:îJi-> l'OUU LKS M AIICM A N DISES

Tarif n» 6 — Transporta aualogaes — Taxs supplémeutaire pai kilomè jj.de iceiidanl à 1 c. entre liQ el 4UU km.

Tarif n" 7. —* TraiisporU analogies. — Taxe kilomélriq le desceiulani à 1 c. |ioiir les parcours eulre lOl el ^.1 Km., avec un léger relèvement ù ïî c. eiitre 351 el 44).) km.

Tarif n" S — Transi)orU îinalogiie.s, mais ù l'importation, par e\i>ctlitioii de îi. 11). 1(KJ ou iOO tonnes. — Trois barèiues. La laxe supplémenUtire par kilomètre descend, pour l'un d'eux, à I c. entre 126 cl il)U k.n.; po.ir le second, au même ciiilfre entre 7o cl 43U km.; pour le troisième, ù 1 c. enlrt; 101 et3o.ik.n. el à 2 c enlre 351 cl 4(J0 km. En outre. |)rix lermes pour un certain nombre de relalioiis, par expédition de lOlàfUJ tonnes.

Tarifa" 0. — Transports divers ii I importation, par expédition de o oj 10 lo.ines. — liarô.ncs comi)orlant : 1 un, cne ba>e de 3 c. pour le^s paicoars sappléme.ilaircs enlre 2Ul cl iX)k;n , et lanUc, une ba,e de 1 c o enlre l-(Jel 4U) km.

Tarif n" 10. — Transports poar les e\;)Os.i.o.ij, leo coarses, les foires. — IMein tarif à l'aller, gratuité au retour.

Tarif n" II. — Tcrs. fontes brutes, scoiies, enlre dc< points déterminés de l'intérieur. PIngag.'ment des industriels d.^ rcnnatre à l'Administration des cUeininj de fer de l'Etal lu totalité de leurs transpjns. — l'rix fermes divers.

Tarif II" I *. — .Minerais de fer. par ex|vdilion de 10. 100 et 2(K) tonnes, entre divirs poinU «le rintériuar. — l'rix fermes : base descendant aie. environ pour 00 km.

Tarif n" l-'J. — Transports analogu?.s. — l'rix ferjnes : base descendant à 2 c. pour 2iO km.

Tarif H" 14. — Houille, coke et b.iqucllcs de charbon. Irauspo.-tcs par 10. 1;M) oj 2)0 tonnes, entre différents poi.ils de l'iuleriour. — i'rix lermej : busc descendant à 2 c. 2o pour -4 > k.u.

Tarif 11" lô. — Charbon par 10;) tonnes, destiné ii rembarquement sur les voies lljviales intérieures. — l'rix fermes divers.

Tarif n" Iti. — Houille expédiée |iar 10 tonnes entre diffcrenls points de l'intérieur. — Prix fermes : base un peu supérieure h 4 •:. pour IK) k.u.

Tarif n" 7 7. — Uelations de toute uitute enl;elea charbonnages et les lignes anlérieurenient exploitées parla Compagnii; du ('.enlre.

Tarif n" I H. — Tarif pour le lraMsi)ort des marchandises de toute nature eu provciiaucc ou à ile-tlinalioa d'un puits de cliarbonnage.

Tarif u" i'J . — Tarif particulier à une ligne, po-r les transports faits avec le luatcriel des charbonnages.

Tarif n" iu. — Tarif pour le service des embranchements particuliers racoordcs à une station.

Tarif H" iS. — Importation maritime de planchettes.

larif n"' m cl i' . — Transports particuliers de charbons.

Tarif n" iH. — Transports par 10 tonnes de divers amendemenls, de résidus de di.slillerie pour ralimentation du bétail, de matériaux pour l'amclioralion des chemins. Tarif de sai.son jw.ir u,,e partie des transports. — Haréme à base de 2 c. jusqi'à 2Ul km., axec ta.vc sjpplémeuUire de 1 c. eutre201 et 4:)0k!n., plus 1 fr. de frais lixes.

Celle analyse sommaii-e raoulre, commo nous l'avio:is dil, que le.s Uii'ifss[)éciaux î.'uj)plii|uenl principaîeniiMit aux relations inleniatioiiales. La silualioii do la Beljiiiuj!, sai ivijoarccs nalu.'elk'S el son iiitlustrie en font surtout, en cllol, un pays d'e\po/talion etde ti-ansii. L'Administration n a pas liésiiô à faire les plus j^ranJs sacriliccs pour d/nclopper le rôle ({ui lui était ainsi assij^né. Ces sacriliees ont ti-ouvé leur rémunt-ration indirecte dans i essor iinpn"^mé au mouvement commercial et industriel. lN)«n- se rendre compte des résullals obtiMius, il suHit de remarquer tjue le U)nnage tolal du poit d'Anvers (cnlrtjes et sorties/, tjui ne dépassait pas IJdO 000 tonnes •n ISii, sest éL'véà 47.) 003 tonnes en LSiJ, à 1 0.)J 000 tonnes en 1800, i 1 OiO 003 tonnes en 1870, el à plus de G COO OJO tonnes en 1880. IV :j5

6. Comparaison avec les tarifs français. — a Marchandises. — Les doux. Compagnies du Nord et de l'Est sont celles dont il peut être le plus intéressant de comparer les tarifs avec ceux du réseau d'Etat belge. Cette comparaison est fort difficile, eu égard aux différences qui existent dans les conditions d'application. Un parallèle pur et sinople entre les tarifs généraux serait sans objet, puisque ces tarifs ne sont subordonnés en France à aucun minimum de tonnage. On ne saurait davantage rapprocher exclusivement les tarifs spéciaux des deux pays : le système de tarification belge a, en effet, rendu inutile la création de tarifs spéciaux, pour un grand nombre de marchandises ou de relations ; d'autre part, les clauses de ces tarifs ne sont pas les mêmes des deux cotés de la frontière.

Quoi qu'il en soit, voici un tableau utile à consulter pour qucl({ues articles importants. Les chiffres qui y sont indi(]ués ne comprennent ni le droit d'enregistrement, ni les autres frais accessoires (1) ; ils sont d'ailleurs empruntés exclusivement aux barèmes des tarifs généraux ou spéciaux.

(1) Sauf ceux de la grande vilesse de l'État belge.

.Word .

Ksi. . .

Tarif spécial par wagon complet de 5 tonnes;

Tarif général

Tarif spécial (sans condition de ton

liage)

Ex|)édilionde iO'J kg. (tarif de grande vites^e; i

Expédition de iOO kg. (tarif de petite vite se, l"^" classe

Expédition de 300 kg. (tarif de petite vitesse, I"" classe;

IClat hclfje.

Sord.

l-fl.

Klal

Expédi lion de iOO à 1.000 kg. (tarif général de petite vile.s^e. 1" classe)

Expédition deâ.OOOkg. tarif général de petite vitesse, 1" ou 3' classe;

Kxpcdition de 3.000kg. (tarif général de petite vitesse, i'" ou 3° cla.sse

Expédition de i.OOO kg. (tarif général de petite vitesse, 3'' classe). .

Expédition de 5.000 kg. (tarif gêné rai de petite vitesse, S' classe)..

Tarif général

Tarif spécial 'par wagon d'au moins 4 tonnes)

( Tarif général

\ Tarif spécial (sans condition de Ion ' nage)

Expédition de iOO kg. ^tarif de grande vitesse) ,

Expédition de 200 kg. (tarif général de iHJiile viies.se, 1" clas.se).. . . ,

Expédition de 300 kg. (tarif généraJ ile petite vitesse. ^" cla8.se). . . ,

Expédition de 100 k. et au-dessus (tarif général de petite vitesse, 1" classe)

Exportation et importation maritime par o tonnes (tarif spécial)

3" B I K H E 9 K« FUTS.

\ord.

i:si .

i Tarif général Tarif spécial (par wagon d'au moins 4 tonnes)

^ Tarif général

. Tarif spécial (sans condition de ton- { uage)