‹ Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers; (volume 5)Chapitre 20 sur 305 · Point de départ du dt^lai d expédition G · texte numérisé non relu

Point de départ du dt^lai d expédition G

o Faculté pour les Compagnies de devancer le terme du drl"' '/''• rM»'V/;/;<.H.

Maintien du délai total de transport à leur profit. . 624

6. Maintien du délai réglementaire., maigre facceptation sans rç.sirvy ni

protestation, des marchandises. 62i>

XXil TRAITÉ DES CHEMINS DE KEH

Pages.

7. Avis de la Commission (Tcnquêle <k 1S63 sitr le délai d'expédition en

grande vitesse 62o

8. Dclai pour les marchandises prises à domicile ou dans les bureaux

de ville 6i6

I 3. — DÉLAIS DE TRANSPORT Y COMPRIS LES TRANSMISSIONS DE RÉSEAU A RÉSEAU.

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