TARIFS POUR LK TRANSPORT DES ANIMAUX
EN PETITE VITESSK
1. Tarif général. — Le transport des bestiaux est rangé, au point de vue de l'impôt, parmi les transports en petite vitesse, à l'exception de celui des chevaux en wagon-écurie (Voir page 554).
Le délai est de 24 heures par section indivisible de 225 km., plus 8 heures pour les opérations de service et 6 heures pour cha(|ue transmission de réseau à réseau.
Le tarif est réglé comme il suit :
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Le chargement et le déchargement sont faits par Texpécliteur et le destinataire.
'i. Tarifs spéciaux. — Deux tarifs spéciaux communs ont été institués pour le transport des chevaux et des bestiaux. La taxe par wagon et par kilomètre est réglée comme il suit :
DROITS