‹ Traité des chemins de fer; économie politique--commerce--finances--administration--droit--études comparées sur les chemins de fer étrangers; (volume 5)Chapitre 212 sur 305 · TARIFS POUR LK TRANSPORT DES ANIMAUX · texte numérisé non relu

TARIFS POUR LK TRANSPORT DES ANIMAUX

EN PETITE VITESSK

1. Tarif général. — Le transport des bestiaux est rangé, au point de vue de l'impôt, parmi les transports en petite vitesse, à l'exception de celui des chevaux en wagon-écurie (Voir page 554).

Le délai est de 24 heures par section indivisible de 225 km., plus 8 heures pour les opérations de service et 6 heures pour cha(|ue transmission de réseau à réseau.

Le tarif est réglé comme il suit :

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Le chargement et le déchargement sont faits par Texpécliteur et le destinataire.

'i. Tarifs spéciaux. — Deux tarifs spéciaux communs ont été institués pour le transport des chevaux et des bestiaux. La taxe par wagon et par kilomètre est réglée comme il suit :

DROITS

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