POUK LE TRANSPORT DES MARCHANDISES ES PBTITE VITESSE

i. Classification des tarifs. — I^s tarifs sont les suivants :

a. ExpÉoiTions pamtibllbs. — Classe I ou classe normale, s'appliquant aux marchandise» qui ue sont pas dénommées comme rentrant dans les classes ou tarifs suivants, ou qui ne remplissent pas les contiitions d'emballage voulues pour en bénéficier.

Classe II. s'appliquant h des articles dénommés, notamment aux baies fraîches ou séchées, aux fruits frais, aux œufs, au lait, au l>eurre. aux graisses, à In viande fumée et salée, aux animaux abattus sauf le gibier, au sucre rufGnc, aux voitures et wagons de chemins de fer et de tramways, aux couleurs, aux articles de fonte, au cuir non emballé, au papier, aux graine^, aux acides non spécialement dénommés, au savon.

Les prix de la classe 11 s'appliquent en outre aux articles rangés dans les classes .1, H et C et dans les tarifs spéciaux'ou exceptionnels, lorsque ces articles sont expédiés en quantité de moins de 5 tonnes.

//. Expédition sous condition de tonnage. — Classe A, par expédition de 3i tonnes au moins, comprenant en particulier les fruits secs, le riz, le lard, le vin, la bière, l'eau-de-vie, le vinaigre, le pain, la viande fraîche, le sucre brut, le riz, les eaux minérales, les graines fourragères, le coton brut, les articles ordinaires en coton, la toile de lin, les (leaux, les huiles minérales et les huiles grasses en fûts, le papier d'imprimerie, les bois exoliqucs. les articles en bois ordinaire, les fers, fontes et aciers ouvrés, les articles de fonte de fer ou d'acier bruts non travaillés, les chaudières de moins de ô'jSO de longueur, les verres en plaque, la verrerie ordinaire, la soude, les bois de teinture.

Les prix de la clasFe.4 s'appliquent, en outre, aux articles rangés dans les classes R et C et dans les tarifs spéciaux I et 11, lorsque ces articles sont remis en quantité de nioin -. de il) tonnes, mais de .t tonnes au moins.

Classe B, pour les chargements complets de wagons fi), comprenant en particulier les marchandises suivantes : légumes frais, secs ou conservés; graisses; asphalte; fers et aciers laminés ou forgés, tôles, tuyaux, pièces de pont, rails, essieux, bandages, roues en fer et en acier, fils de fer et d'acier ; matériel de chemins de fer roulant, sur essieux ; locomobiles; verrerie non emballée; poterie et vases en grés non emballés; chiiïons: pâte .'i papier; terres à couleur emballées.

Classe C, pour les chargements complets de wagons 11), comprenant notamment les marchandises suivantes : pommes de terre, houblon, betteraves, paille, foin, chanvre, lin. bois de chauffage, charbon de bois, engrais, minerais brut.s, fer et acier brut, traverses d<chemins de fer en bois, terres ordinaires, sable, cailloux, chaux, ciment, pierres, moellons, pavés, briques, tuiles, tuyaux de drainage, glace, tourbe, terres à couleurs en vrac ou en sacs.

Tarif spécial I, pour les chargements complets (1) de céréales, graines oléagineu.ses. haricots. lentilles, farine, son, malt, etc.

Tarif spécial II, pour les chargements complets (1) de bois bruts ou simplement ébauchés, bois de construction, de mine, etc.

Il existe en outre un certain nombre de tarifs exceptionnels applicables lesuns à toutes les relations, d'autres aux transports entre des points déterminés. I.,es principaux sont les suivanJs :

Tarif I. — Houille, coke, tourbe, minerais, par chargement complet. Tarif III. — Charbons de bois par wagon de iO tonnes.

(1) L'expéditeur n'a pas droit ji des wagons d'une puissance de chargement supérieure à ifl tonnes; dans le cas où la Compagnie mettrait Jl sa disposition des wagons d'une puissance de chargement supérieure k ce chiffre et où la nature de la marchandise ne permettrait pas de les utiliser complètement , la taxe serait perçue d'après le poids effectif du chargement et au maximum pour un poids de iO tonnes par wagon.

Tarif V. — Uois par wagon de 10 tonnes.

Tavif VII. — Matériaux de conslructions, tels que pierres de construclion, sable, ciment, briques, tuiles et ardoises, par wagon de 10 tonnes. Tarif X. — Glace et neige, par w agon de 10 tonnes. Tarif XllI. — Bières ou vins en fûts.

Tarif XVI. — Animaux vivants.

Tarif XXIV. — Kaui minérales par expédition d'au moins 10 000 kg. Tarif XXV. — Plomb et objets divers en plomb.

Les marchandises volumineuses sont taxées, suivant les cas, à une fois et demie letaril'dela classe I, aularildelaclasei4 ou aularif delaclasseC': sont considérées comme telles celles dont le poids par mètre cube est inférieur à 150 kg.

La Compagnie a le droit de transporter en wagon découvert un certain nombre d'articles désignés au tarif et appartenant, soit aux classes B et C, soit au tarif spécial H, tels que : engrais ; fonte, fer et acier brut ; argile, sable-, minerais; bois; charbon de bois; houille, coke, britjuettes ; scories; pierres; bri(iues, tuiles; betteraves, etc.

Le chargement des marchandises appartenant aux classes I et 11 et au tarif spécial I a lieu parles soins et aux frais de l'Administration; pour les marchandises appartenant aux classes A, B el C et au tarif spécial II, l'opération doit être faite par l'expéditeur. Quant au déchargement, il est toujours fait par l'Administration.

i. Tarifs généraux ou spéciaux. — Les tarifs sont, sauf celui de la classe I, différentiels du système belge. En voici les bases :

Cfnifse I. — A toute distance ii,7o

Classe II. — Jusqu'à ;i00 km 1 Î,o0

Four chaque kilomètre en sus 7,oO

Classe A. — Jusqu'à 100 km 0

Pour chaque kilomètre en sus, de 101 à 200 km 8.3

— âOl à 300 km 8

— 301 à 400 km 6,5

— au delà de 400 km 5

Classe n. — Jusqu'à IdO km 7

Pour chaque kilomètre en sus, de 101 à 200 km 6,o

— 201 à 300 km G

— 301 à 400 km 5

— au delà de 400 km 4

« 7a.v.«(' C. — Jusquà 50 km : 6,5

Pour chaque kilomètre en sus, de 31 à 100 km 4

— 101 à 200 km 3

- au delà de 200 km 2,3

TARIFS AUTRICHIENS l'OUR LKS MARCHANDISES

Tarif spécial l. — Jusqu'à 50 km

Pour chaque kilomètre en sus, de MJ a KN) km

— 101 à ISO km

— lil à 300 km

— 301 à 400 km

au delii de 400 km.

Tarif fpMn! II. — Jusqu'à 30 km 6,5

Pour chaque kilomètre en sas, de 50 à 100 km 5

— 101 à 125 km; 4

^Au-dessus de 123 kilomètres, les variations de la base présentent des irrégularités.)

Les prix con-espoiidanls par tonne sont les suivants, frais de manutention non compris :

Classe I ... .

km.

Cr.

km.

aoo

km.

lOOO ka.

t2(NI km.

fr.

48, .jO

fr.

Classe II

Classe A

Classe B

Classe C

Tarif spécial I.

Tarif spécial 11.

Les frais de manuteniioii sont lixés à 1 franc par tonne, pour les classes y, //, A et /y et pour les tarifs spéciaux / et //, et à 0 fr. H/o, pour la classe C.

Le cliarpfement de la marchandise du quai sur le camion et l'opération inverse sont taxés à 0 fr. io par tonne. Sont exemptés de cette taxe les articles dont le chargement et le déchargement incombent à l'expéditeur et au destinataire, d'après les conditions d'application des tarifs.

3. Tarifs exceptionnels. — Quant aux tarifs exceptionnels à barème que nous avons précédemment cités, les uns comportent des bases variant très régulièrement avec la distance. D'autres, au contraire, présentent des irrégularités plus ou moins accusées. Nwis nous l)ornons donc h indiifucr la taxe kilométrique moyenne applicable à différents parcours.

TRAITÉ DES CHEîJlNS DE FEH

Tarif 1...

Tarif 3 (i) Tarif art..

Tarif îili. . Tarif 7 (2) Tarif 10 (3) Tarif 13 . .

Tarifai.., Tarif io . . .

3lH)

GOO

ROO

km.

ktn.

km.

Em.

Taxes de la classe A.

km.

4. Traités particuliers. — Comme nous l'avions indiqué dans le Inpitra onsacré à l'autonti d.> l'Éta ffeur les tarifs, les Compagnies Autrichiennes ont la faculté de conclure des arrangements spéciaux pour des transports déterminés, à charge d'accorder les mêmes avantages aux expéditeurs qui rempliraient les mêmes conditions et de donner de la publicité à ces arrangements.

o. Appréciation du système Austro -Hongrois. — Le système austro-hongrois présente en apparence une assez grande similitude avec le -système allemand ; en fait, il en diffère profondément.

La tarification allemande n'a qu'une classe d'expéditions partielles. La tarification autrichienne en a deux ; elle comprend en outre divers tarifs exceptionnels sans condition de tonnage.

Le groupage pour la constitution d'un chargement de 5 tonnes ou d'un chargement complet de wagon n'est autorisé en Autriche que pour les marchandises similaires, c'est-à-dire pour celles qui, dans la nomenclature, font partie d'une même classe; il est ainsi contenu dans d'étroites limites.