CHAPITRE XIII

{. Observation préliminaire. — Les chemins de fer suisses ne jouent pas, surtout au point de vue de leur trafic intérieur, un rôle assez important pour qu'il y ait lieu d'étudier avec détails leur tarification.

Nous nous bornerons donc à quelques indications sommaires.

2. Règles générales et classification commune en vigueur sur la plupart des chemins de fer suisses. Prix. — Les Gompaguies de l'Union-Suisse, du Nord-Est, du Centra!, du Jura-Berne-Lucerne, du Roschach-Heiden, delà vallée de la Taess, du Wadensweil-Einsiedeln, de la vallée de l'Emme et du Gothard ont des règles et une classification identi(|ues pour leur service intérieur et leur trafic commun. Leurs transports sont divisés en grande vitesse

I par expédition partielle.

I par wagon complet.

et petite vitesse

Sont expédiées et taxées comme marchandises en grande vitesse:

1" Toutes les marcliandises pour lesquelles l'expéditeur réclame ce mode de transport ;

2" Celles pour lesquelles l'expéditeur déclare, dans la lettre de voiture, une valeur supérieure à 3 000 francs par 100 kg.;

3" L'argent et l'or monnayés, ouvrés ou en barres.

Les expéditions partielles en grande vitesse sont transportées aux prix fixés par les tarifs; «juant aux expéditions par wagon complet, elles sont taxées au double du prix fixé par les classes générales de wagons complets si la taxe ainsi calculée est inférieure à celle (jui résulterait de l'application «lu tarif des expéditions partielles en grande vitesse.

Sout transportées, aux prix fixés pour les expéditions partielles en petite vitesse, toutes lés marchandises qui ne sont pas remises par rexpédileur pour être expédiées en grande vitesse ou par wagon complet.

.11 existe deux classes d'expéditions partielles.

La classe 2 comprend : 1" les marchandises qui, d'après la classiticalion, appartiennent à la nomenclature des tarifs spéciaux I, II et III, lors(|u'eIles sont transportées par wagon complet; 2' les marchandises encombrantes (pour ces dernières, le j)oids réel est majoré de 50 "/o).

Les autres marchandises paient les prix de la classe i .

Quant aux transports en petite vitesse par wagon complet, ils se décomposent ainsi :

— Classes générales A et B de wagons complets :

— Transports soumis aux tarifs spéciaux /, // et III ;

— Transports soumis à des tarifs exceptionnels.

Les classes générales A et H comprenneiU toutes les marchandises «jui ne sont pas dénommées comme bénéficiant des tarifs spéciaux ou des tarifs exceptionnels. Elles ne diffèrent qu'en ce que les tarifs de la classe A s'appliquent aux expéditions de 5 000 kg. et ceux de la classe li aux expéditions de 10 000 kg.

Les tarifs spéciaux I, II et III s'applicjuent à des marchandises dénommées. Chacun d'eux se subdivise en deux catégories : a et b, suivant que l'expédition est de S ou 10 tonnes.

Les tarifs exceptioruiels désignent les marchandises et les relations aux<|uelles ils sont applicables.

Dune manière générale, les chargements par wagon complet j)euvent être formés de marchandises différentes et composés notamment, soit de marchandises appartenant les unes aux classes générales et les autres aux tarifs spi'ciaux, soit de marchandises diverses du même tarif spécial, soit de marchandises relevant de divers tarifs spéciaux ; dans ce cas, la Compagnie appli(|ue le prix auquel est soumis l'article payant la taxe la plus élevée, à moins (juc la taxation séparée des différents articles d'après leur poids réel ne donne un total moindre.

Les frais de transport sont toujours calculés sur un poids minimum de 20 kg. et par fraction indivisible dr 10 kg.

Parmi les prescriptions spéciales relatives au transport de certaines marchandises, nous en relevons une relative aux emballagiîs ayant déjà servi : la plupart de ces emballages sont taxés, au retour, sur la moitié de leur poids réel et au prix de la classe 2 des expéditions partielles.

Le chargement et le déchargement de toutes les marchandises transportées en grande et en petite vitesse par expéditions partielles, ou par wagon complot sous le régime du tarif des classes .4 et B, sont effeclués aux frais et par les soins de la Compagnie. Les autres marchandises doivent être chargées par l'expéditeur et déchargées par le destinataire, à moins que la Compagnie ne consente à effectuer ces opérations contre paiement des taxes prévues à cet effet.

Sauf pour des articles explicitement énumérés, les. Compagnies ont le droit de transporter en wagon découvert les marchandises destinées au transport par wagon complet aux conditions des tarifs spéciaux ; ce droit s'étend aux chargements mixtes, composés en partie de marchandises pour lesquelles l'expéditeur peut réclamer des véhicules couverts.

Néanmoins l'expéditOur conserve la faculté : 1° de faire substituer les wagons couverts aux wagons découverts, moyennant paiement d'une surtaxe de 10 % ; !^" de demander des wagons munis de bâches, moyennant paiement du droit de location fixé par les 4arifs. Mais, dans ce dernier cas, la Compagnie n'est tenue de fournir des bâches que s'il y en a de disponibles dans ses gares.

La répartition des marchandises entre les trois tarifs spéciaux I, Il et ill est très analogue à celle que nous avons relatée pour l'Allemagne. Nous signalons en particulier les articles suivants :

Tarif n" I. — Céréales; coton brut; laines; machines: outils île consiruction ; plomb; riz ; sel (autre que le sel dénaturé); semeuces ; sucre but ayant moins de 98 »i de polarisation ; sucre pour l'exportation ; verres; zinc en plaques ou en feuilles.

Tarif n" i. — Chanvre; fers et aciers; fruits des champs et des jardins; lin teille ; pâle de bois; pierres travaillées; poterie en terre cuite; porcelaine et faïence.

Tarif 71° H. — Ardoises ; betteraves; bois: charbon de bois: chaux vive; ciment; engrais et amendements; emballages ayant servi ; fourrages verts; fer brut et acier brut; houille, coke, lignite et briquettes; huiles minérales lourdes; minerais bruts; pierres brutes ; briques et tuiles ; plâtre ; pommes de terres ; terres, sable et gravier.

Les chemins de fer de la Suisse occidentale ont une répartition de tarifs un peu différente. Les expéditions partielles sont divisées en trois classes; il y a de plus 3 classes d'expédition par wagon complet, avec minimum de chargement de o 000 kg.

Les pri.\ varient avec les réseauîi. Voici, par exemple, un extrait du barème des prix par tonne en vigueur sur le réseau du Nord-Est Suisse :

TARIFS SUISSES POUU LES MAHCIIANDISES

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