France M

a. Premiers essais 453

6. Étude faite en 1881 par le G)mité de l'exploitation technique des

cliemins de fer. Applications sur le réseau du Nord 454

8. Observations sur tes trains-tramwuys'fit tes trains ti'gers et sur te maU*riel

entrcuU dans leur composition 459

I 1. — DiriNITIOIf DBS ACCIDgNTS D'EXPLOITATION. INSTRUCTION ADMINISTRATIVE ET JDDICIAIRB.

t. Déclarations et avis relatifs aux accidents 463

a. Déclarations à faire par les Compaji[nics 463

b. Avis à donner par les commissaires de surveillance 465

3. Constatations sur place par les fonctionnaires du contrôle 467

4. Instruction administrative et instruction judiciaire sur les accidents 468

I S. — Mesures préventives contre les accidents.

DISPOSITIONS répressives.