TITRE I. — DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article premier. — Sont régis par les dispositions suivantes les signaux échangés eiilre les agents des trains et les agents delà voie ou des gares.

Les règlements spéciaux à chaque Compagnie ne pourront contenir aucune disposition contraire.

Les Compagnies pourront d'ailleurs être autorisées par le Ministre «les travaux publics à employer, à titre d'essai, des signaux autres que ceux qui sont prévus et définis au présent arrêté.