V. L. 18, pr. D., de injuriis

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on ne connaft aucun texte qui puisse jeter quelque lumière sur le point qui nous occupe (i).

Paul, commentant Tédit, sous le règne de Septime Sévère, écrivit, dans son traité : « Il n'est ni bon, ni équitable, que celui qui a diffamé un coupable^ soit puni pour ce fait, car il est utile et avantageux, que les fautes des coupables soient connues (2).

En conséquence, on admettait que lorsque la révélation intéressait la chose publique, Taction d'injures devait échouer (2).

(1) Horace, dans une de ses satires, suppose une conversation entre lui et le jurisconsulte Trebatius Testa iLiber II, satire I). Evidemment, la loi des Douze Tables était tombée en désuétude, car Horace fait dire à Trebatius : Solventw iabulx ! Selon la lettre de la loi, Tauteur du earmen famosum devait être puni, mais le juge, tempérant par son droit d'appréciation, la rigueur excessive du texte, renvoyait absous le poète, honnête homme (integer ipse), qui, dans ses vers satiriques, flagellait un coquin {opprohriis dignwn),

(i) « Eum qui kocentem infamavU, non esse honum et œquum ob eam rem condemnari : Peccata enim nocentium nota esse et oportere et expedire, »

THle fut l'opinion, admise eit professée, par Yinnius, Barthole, Cujas, Schneidewinus, Parinacius, Gomesius, etc., etc. Voici ce que dit Carpzovius, }Mirt. IL qmœst. XCVI : et Si reipublieœ expédiât convicium mont f estât i tU n alicui ùbjû datur lairocinium, rapina, furtum, lepra lune enim convieium dicens, si hoc probety nullatentis tenebitur; ne delieta maneant tmpuntïa. » Les commeutatevrset les jurisconsultes, d'accord sur le principe, se divisaient sur le sens et la portée des expressions njceniem et peccaia nocentium, employées par Paul dans le pr. de la loi 18.

Quels sont les faits dont la révélation est utile à la chose publique ? — « Je demande, dit Julius Clams, si l'injure reposant sar l'imputation d'un fait vrai donne lieu à l'action d'injures? Répondez en toute assurance : Non. s'il importe à la chose publique qu'un délit soit révélé, comme s'il s'agit d'un meurtrier ou dNin voleur ; Oui, si cet intérêt ne se rencontre pas, comme s'il est question d*um aveugle ou d'un boiteux.,. C'est là l'opinion conrnnmne. »

« La vérité de l'imputation n'excuse pas toujours l'injure, ajoute Voêt.*Car,at on particulier reproche à une personne quelque fait intéressant la chose publique^ par exemple, s'il lui reproche un crime qui n'a pas encore été puni, il n*est ni bon ni juste de le punir pour cela. . . Mais si le fait imputé n'intéresse pas 1» chose publique, par exemple, s'il s'agit d'un vice de conformation ou d'un délit dont la peine a déjà été supportée et ne peut plus donner lieu à aucune poursuite, il V a lieu d'exercer l'action.

La loi anglaise s'est inspirée de ces idées. Mais, en admettant la preuve de la Térilc du fait diffamatoire, elle a fait certaines réserves. Voici, en résumé, quelle est la législation britannique : Le plaignant a Poption entre l'action criminelle et l'action civile, il ne peut demander des dommages que par l'action civile. Si l'action criminelle est exercée, le prévenu n'est autorisé à la preuve que si la

XX TITBK PREMIEB

La maxime : Veritas excusai^ passa dans le droit honoraire. Dès rinstantque la victime du délit était en faute {nocens)^ et que le fait imputé était répréhensible de sa nature (peccatum)^ l'action d'injure n'était pas accueillie.

Un rescrit de Dioclétien dit : « Si tu peux prouver que le propos diffamatoire qu'on te reproche n'a pas été proféré par toi dans Tintention d'injurier , cette preuue te met à l'abri de l'action en calomnie... » (i).

Avec Constantin, la règle change. Dans une Constitution demeurée célèbre, voici ce qu'il ordonne :

« S'il arrive que des libelles diffamatoires soient trouvés, nous voulons que ceux dont ils allèguent des actes ou dont ils articulent les noms ne soient en butte à aucune calomnie ; mais, qu'au contraire, Tauteur de l'écrit soit recherché et, qu'une fois découvert, il soit contraint par les moyens les plus rigoureux, à prouver la vérité des faits qu'il a allégués, sans néanmoins qu'il puisse se soustraire au dernier supplice, lors

tociité était intéressée à ce que les faits diffamatoires fussent publiés. Si, au contraire, Taction civile est mise en mouvement, la preuve est admissible, et le demandeur ne peut obtenir de réparation que si la diffamation l'a calomnié. Bertrand, Régime légal de la presse en Angleterre. — V. aussi Constitutions de la Géorgie et de la Californie.

On peut dire, au soutien de cette Ihèseet de ces législations, qu'il est éminem* ment moral de révéler un fait vrai ; de démasquer, pour Thonneur et le profit de la société, celui qui a failli. D'autre part, on fait encore remarquer qu'il est fort juste d'autoriser celui qui est diffamé, à prouver la fausseté des accusations dont il est victime, et de lui permettre de se laver de la souillure dont on cherche à le ternir.

(1) La loi Eum qui nocentem est complétée par la loi 5, du titre de injuriis,d\i Gode de Justinien. Cette dernière loi est tirée du rescrit de Dioclétien et Maxi* mien, adressé, en 290, à Victorinus. Elle est ainsi conçue : « Si non convicii con^ silio te aliquid injuriosum dixissSy prouare potes, fides vbri a calumnia te défendit. Si, autem, in rixam inconsulto calore prolapsus, homicidii convicium ohjeeisti, et ex eo die annus excessit, cum injuriarum actiOy annuotempore prœs' cripta sitf oh injuriœ admissum conveniri non potes. »

Ce rescrit a été reproduit dans les Basiliques. Cujas (Basiliq., ch.L, titre XXI, liv. XL) le traduit ainsi : « Rixam fecit quis aliqui. Is veto tanquam injuria accepta dicent : — Homicidam me vocavit, — minabatur se acturum injuria^ rum. Adiit ille principemy dicens se injnriam non fecLsse, sed et annum prceteriisse. Si injuriarum niiiil animo meditatum neque dixisse probare potes, fides VERi a calumniâ le défendit. Sed si in rtxâ temere calore prolapsus, et ex eo die annus excessit, cum injuriarum actio annuo tempore circumscribalur, ob injuriœ nomen agere non pôles. »