DES INJURES VERBALES ET PAR ÉCRITS

S I. — Des pénalités

Les poètes romains sont généralement très durs dans leurs appréciations contre les calomniateurs (i).

(i) La loi des Douze Tables avait d*abord permis de bâlonner les coupables : c Si quii oecenlassit malum carmen sive condidissit, quod infamiam faxit flagitiutnve alteri, capital esto. Si qui pipulo oeantassit carmenve condissit quod infamiam faxit flagitumve alteri ; fuste ferilo. » — Si quelqu*un diflame une personne, soit par des paroles oulrageanles, soit par quelqu*écrit scandaleux, qu*il reçoive la bastonnade. » On trouve des traces de cette disposition dans Cicéron, Horace, Porphyrien, Cornu lus, Paul, Festus et Arnobe.

(L'expression pipulo occ^n/arf est synonyme deconvicium facere. Elle exprime la eriailleriej le piaulement des oiseaux. Ptpulus vient de Pipatus),

Plus tard, on y substitua la peine de l'infamie. Le Digeste déclare que les délinquants : Intestabiles ex lege esse dicanlur.

Horace explique comment on fut amené à ces répressions sévères. Autrefois, dit-il, chez les Grecs, les poètes comiques traduisaient avec toute liberté, sur la scène, les hommes dont Timmoralilé était notoire, et signalaient sans ménagement les actions plus ou moins criminelles qui leur étaient imputées. Satire, I,IV. Les anciens poètes romains avaient imité Aristophane et les autres poètes grecs. Leurs diatribes, leurs comédies étaient devenues grossières, n'avaient bientôt plus rien respecté et leurs excès avaient motivé la rigueur des lois, accueillies comme un bienfait. Horace, Episl. II, 1, Art poéi. Aussi Horace prévient-il les médisants, les calomniateurs qu'ils sont passibles d'une action injure devant le préteur. Satire, II, 1.

Selon une sentence de Publius Sjrus : injuriœ p lus in maledt'cto quam in manu et Quintilien déclare que : maledicus a maleficio non distat.

Les faux bruits, les fausses nouvelles, leur colportage, excitaient la réprobation. Plaute, dans Trinummus, disait que « si Ton remontait à la source des on-dit pour en vérifier la valeur, et si l'on infligeait une amende et une bonne correction aux colporteurs de prétendues nouvelles, qui ne pourraient pas produire leur auteur^ on servirait la cause publique ».

LÉGISLATION ROMAIiNK XY

II paraît évident, que les législateurs de Rome se montrèrent d'une rigueur extrême contre les auteurs et les complices du délit de libelle, même pendant les plus mauvais jours de l'Empire. Les Romains avaient la conception de Tidée de riionneur.

L'honaeur peut se classer : en honneur externe^ extérieur ou en honneur interne. L'honneur extérieur, éclate et se confond avec le tribut d*hommage, de considération qui nous est payé et se règle sur notre situation devant l'opinion publique. L'honneur interne, au contraire, c'est le groupement de cesnobles pensées qui servent à renfermer, en quelque sorte, la personnalité morale avec tous ses droits et ses devoirs. Les blessures faites à ces sentiments, notre conscience les considère comme une atteinte.

C'est ainsi que Calderon a pu dire : « L'honneur est le lieu sacré où l'âme se trouve a tout entière ». Jurer sur Thonneur c'est prêter serment sur son honneur interne. Cet honneur interne est susceptible de bien des nuances : l'honneur militaire, Thonneur de race, l'honneur des gens de lettres etc. On ne pense à son honneur, comme à sa santé, que lorsqu'il y a une atteinte portée. Qui ne comprend cependant,que l'honneur externe peut être perdu, alors cependant, que vit toujours l'honneur interne » (i).

(i) L*honneur, dans tous les temps, a été une force considérable car c'est la vis conscientia. V. Beccaria, Délits et peines, chap. 28 ; Worms, Des attentats contre ihonneur,

« L'homme ne vit véritablement qae quand il est integri status. Sa liberté ne pro6le à lui et aux autres, elle n'est féconde, que quand ses manifestations sont portées par l'opinion, par la sympathie publique. 11 n'y a d'activité sérieuse que chez l'homme qui e.st en communion de sentiments avec ses concitoyens et jouit de leur estime. L'entreprise la plus meurtrière, la plus stérilisante de toutes, est celle qui s'attaque à la réputation d'un individu, qui occasionne l'effondrement de son honneur. Cet individu peut survivre encore physiquement à son discrédit, il n'existé plus pour la société, car celle société n'accepte plus rien de lui, pas plus qu'elle ne détermine, désormais, chez lui le moindre efiort productif.

« Tout ce qui peut donc, en dehors, bien entendu, des mesures préventives qu'il faut écarter, préser\'er les citoyens d'une déconsidération illégitime qui les décourage, les annihile et équivaut à leur paralysie totale, à leur anéantissement, doit, par conséquent, sous forme par exemple, de dispositions répressives, agissant d'ailleurs comme dispositions préventives, être mis en œuvre par le législateur, sous peine de se rendre coupable de déni de justice envers les particu-

XVI TITRE PREMIER

I 2. — Distinction des injures verbales et écrites

Les textes du droit romain, ne parlent pas de « dij^amatioï> (i).

L'Injure verbale, prenait les noms de maledictum et de convicium,\Jécv\\. injurieux, était appelé famosus libetius. ^ous avons dit que l'écrit était plus grave que la parole.

L'atteinte injurieuse s'exerce, d'ordinaire, d'une façon directe.

Remarquons du reste, que l'ironie, l'allusion, l'allégorie, l'antiphrase, peuvent aussi fournir, mille ressources, à la malveillance et à la diffamation (2).

liers et d*assumer la responsabilité de la déperdition des forces vives de la nation. Aussi, serait-ce, peut-être, de la part de ce législateur, plutôt travailler pour la liberté que contre elle, que de prendre en mains, par des moyens légaux réfléchis, la défense de la personnalité morale contre toutes les atteintes qui, en la ternissant, détruisent aussi sa sève, sa spontanéité agissante et créatrice » (Worms, Des atteintes à l* honneur) .

(i) Les expression diffamare, diffamation qui appartiennent surtout à la basse latinité, ne sont pas employées dans les monuments du droit romain. Dans le langage usuel, elles se prenaient en bonne ou en mauvaise part, suivant la qualification qui les accompagnait. Tacite et d'autres, les emploient dans la mauvaise acception .

Dans Torigine. les Latins,*pour exprimer Tidée de diffamation, disaient dt/ff rrf pipulo, ou simplement differre. Plus tard, on se servit dans le langage usuel et surtout dans le langage juridique, du mot infamare, qui fut toujours pris en mauvaise part.

Le libelle est une composition quelconque, récit, poème, satire, comédie, pamphlet, etc. Le§ 5 de la L. iO assimile aux auteurs de ces compositions ceux qui, par inscriptions, peintures, sculptures, symboles ou emblèmes non écrits, portent atteinte à la considération d'autrui.

Un discours, un écrit peuvent ne pas constituer, dans certaines circonstances, un moyen aussi dangereux qu'une image ou emblème. Horace a dit avec raison :

Segnius irritant animas demissa per aures Quam qux sunt oculis subjecta fidelibus,

(2) La portée d'une expression varie en raison d'une foule de circonstances, selon les personnes^ selon l'époque, selon les mœurs du pays, selon les habitudes du langage.

Les Romains considéraient comme des insultes fort sérieuses, les expressions d'hommes de trois lettres ou d'un demi-as, d'acheteur de pois ou de nés de rhéninocéros. Le sénateur Fidus Cornélius pleurait d'humiliation en s'entendant appe-

LÉGISLATION ROMAINE XVH

D'une façon générale, les actions d'injures peuvent être introduites contre tous les auteurs de l'outrage, sans distinction. .

Mais les magistrats y étaient soustraits, dans l'exercice de leur charge (i).

§ 3. — Imputabilité et complicité

Les Jurisconsultes romains avaient parfaitement aperçu, les éléments de la responsabilité et de la complicité et ils en avaient caractérisé les modes, les agents divers. Les textes sont, à ce sujet, fort précis (2).

1er autruche déplumée par Corbulon. CicéroD, Lett. à Atticus, liv. S ; Piaule, etc. florace. Art poétique, vers 252. Erasme, Adag, Sénèqae, De constantta sapientit, c. 10. Le poète Cratinus insultait Périclès en l'appelant tête d*oignon. Un Grec se croyait gravement outragé, lorsqu'on l'appelait Batakaras ou tête penchée, bœuf de Locret, homme de trois oboles, homme d'un cheveu ou œil de chien. Plutarque, vie de Périclès, g 6. Erasme, Adag. ; Aristophane, Homère.

(1) € Qux jure potestatis a magistratufiunt, ad injuriarum actioncm îion per< tinent. » Loi 13, § 6, au Dig., De injur. et fam. lib. n In jus vocari nonoportet^ neque consulem, neque pnefectum, neque prxtorem, neque proconsulem, neque cxterot magistratus qui imperium habenl, qui coercere aliquem possunt et jubere in carcerem duci. »

Mais il peut arriver que le juge dépasse ses pouvoirs en proférant des paroles outrageuses. ou contraires aux bonnes mœurs. L'action sera donnée contre lui, à sa sortie de fonctions.

Quant aux magistrats d*ordre inférieur, u id est qui sine imperio aut potestate sunt magistratus, » ils peuvent être cités, même pendant qu'ils sont en charge.

(2) « Proculus recte ait : Si in hoc conduxerim ut injuriam fadas : cum utroque nostrum injuriarum agi posse, quia med opéra factasit injuria. — Idemque ait : Et si filio meo mandavero ut tibi injuriam faciat. » Loi U, ^ 4, o, 6, de Injur. et fam. lib.

« Feeisse conviciumnon tantum is videtur qui vociferatus est : verum is quoque, qui coneitavit ad vociferationem alios, vel qui sumisit ut vociferetur. » Loi 15, { 8, Uk. cit.

En ce qui concerne Fauteur d'un libelle, il y aura délit d'injure écrite, dit Ulpien, « si quis librum adtnfamiam alicujus pertinentem scripserit, composue-

RIT, EDIDCRIT, DOLOVB UALO FECERLT, QUO QUID EORUM FIERET, etiam si altertUS

ediderit, vel sine nomine... » On atteignait ainsi, le copiste ou le scribe. L. 5, |9 au Dig.

La loi 5, n* 10, au Digeste, de Injur, et fam. lihellis, punissant les libelles Injurieux, ajoutait à l'égard des distributeurs : « Eddem paend tenetur et qui emendum vendendumve curaverit. y> Les docteurs regardaient comme constante cette règle, qui faisait des distribu-

xvni rmuE puemike

§ 4. — De la règle ce veritas conuicii\ excusai »

C'est une question de haute philosophie sociale, que de savoir s'il faut admettre la preuve de la diffamation, quand il s'agit de la vie privée.

Il paraît probable, que sous l'empire de la loi des Douze Tables, à l'origine de la législation romaine, la preuve du fait diffamatoire ne pouvait excuser ou justifier le œnvicium ou le Carmen famosum. Les décemvirs ne font, en effet, dans les textes de cette loi, aucune allusion à la loi de Solon (i).

Depuis la loi des Douze Tables, jusqu'à Tépoque d'Auguste,.

leurs ou vendeurs les complices de Fauteur. V. Julius Clarus, Quesi., 68, n*^ 64. — Farinacius, Qufs/., 103, u^ 453. — Perezlus, tn tit. De famosis lihellis. Gode DO 2. V. Jussius, de injur., § !«% L. uniq« Code, de fam. lib.

Le eonsilium était uue instruction, donnée pour commettre un acte injurieux.

Mais le simple conseil élait-il regardé comme constitutif de complicité ? Dans le sens de la négative, v. InstituteSy de obUgationis quœ ex delict. nascuntur, {11,2. Mais, Ulpien, définissait le consilium : « Cotuilium dare videtur qui persuadei et impeltit atque instruit concilio ad furtum faciendum. > 11 punissait donc le simple conseil. V. en ce sens, Paul, Sentent, L. 3, lit. 31, § 10. c Si mandatu meo facta sit alicui injuria, plerique atunt, tam me, qui mandaviy quani eum qui tuscepit, injuriam teneri. » Loi 11,^ 3, Digeste, de Injur. et fam. lib,

(1) M. Grellet-Dumazeau a publié, dans la Revue de législation (avril 1846), une dissertation approfondie sur la preuve du fait difiamatoire. en droit romain .

A Athènes, une loi de Solon exonérait le détracteur de toute pénalité, quand il prouvait la vérité de l'allégation ou de Timputalion : « qui de aiio detraxerity ni probaverit verum esse quidobjecit probrum mulctator ». Sam Petit, leg. attic, p. 641, édition de Wesseling.

Filangieri approuve la loi de Solon qu'il trouve empreinte de sagesse, et il ajoute (t. m, ch. 29) : « Le législateur ne doit point s'efiFrayer de cette censure privée ; loin d'être funeste, elle sera très utile aux mœurs publiques ; elle enchaînera le vice en éprouvant l'homme vicieux. » (Test aussi l'opinion de M. Fauslin-Hélie {Revue de législation, 1844, t. XVIll, p. 206) : <c Dans une société forte et pure, la vie privée devrait être ouverte aux regards aussi bien que la vie publique, car les actions de chaque membre de la cité appartiennent à tous, puisque, d'une manière directe ou indirecte, elles influent sur le bonheur et la sécurité de la cité entière. »

« Accusationem lex tribuit contra eum qui aliquod probrum alicui objecent, quod apertè demomtrare nequeat, » Dion-Ohrysostome, Discours, 15. Cpr. G- Perrot, Le droit public de la République athénienne, t. II, pp. 85, 86.