DE LA CHUTE DE LA ROYAUTÉ A LA MORT DE ROBESPIERRE

I I. — L'Inquisition.

Après la chute de la royauté, la Convention nationale, sous prétexte d'empêcher la circulation des écrits séditieux établit sur la pensée, sur le silence même, Tinquisition la plus terri* ble(i).

Le lo août 1792^ donna le coup de mort aux journaux hostiles. Le 12 août 1792, sur la proposition d'un de ses membres, le Comité général de la commune, décréta : « Que les empoi* sonneurs de Topinion publique tels que les auteurs de divers journaux contre-révolutionnaires, seront mis en prison et que leurs presses, caractères et instruments, seront distribués entre les imprimeurs patriotes » (2).

(1) Deux décrets, des 29-31 mars 1792, inspirés par le Comité du Salut public, punirent de mort, les imprimeurs et auteurs, d'ouvrages ou écrits provoquant : à la dissolution de la représentation nationale, au rétablissement de la royauté, à un attentat contre la souveraineté populaire, contre les propriétés, ou excitant au meurtre, etc.

Un décret des 1-2 août 1 792, prononce la confiscation au profit de la République, des biens des gens mis hors la loi.

Dans plusieurs des lois répressives émanant des divers gouvernements qui se sont succédé, depuis la Révolution de 1789, les manifestations séditieuses qui se produisent par des discours ont été réprimées.

Lois du i^r germinal an III, 12 floréal an III, 27 germinal an IV ; article 10, du Code pénal, etc. ; loi du 9 novembre 4815.

(2) Procès-verbal de la Commune de Paris, Séance du 12 août 1792. Marat, Carra, Hébert, Gorsas, etc., se partageaient le matériel des journaux supprimés.

Le même jour, cette assemblée décidait, en outre, que trois commissaires se rendraient aux bureaux de poste, pour arrêter l'envoi des écrits aristocratiques.

Plusieurs écrivains furent traduits en jugement. Du Rozoy, rédacteurs de r « Ami du Roi > Cazotte, etc., furent exécutés par application des décrets.

XC TITRE m

I 2. — Le^Tribunal révolutionnaire

La loi du 27 mars 1 798, organisa le tribunal révolutionnaire, avec des jurés, choisis par la Convention elle-même, à Paris et dans les 4 départements circonvoisins (i).

(1) Mais il restait un semblant de garantie. L'accusateur public, ne pouvait poursuivre, qu'en vertu d*un décret d'accusation. Le 7 avril 4798, on arrêta que c les poursuites, pourraient être exercées sur la dénonciation d'une autorité constituée ou même d*un simple citoyen >. Enfin, un décret du â9 septembre « Enjoignit aux juges, de clore toute procédure et instruction, du moment que les Jurés auraient déclaré avoir la conviction acquise >.

La loi du Sa prairial an II, agrandit le tribunal révolutionnaire, qu'elle divisa «n sections. Elle édictait la peine de mort contre les ennemis du peuple c'est-àdire, ceitx qui cherchaient à anéantir la liberté publique, soit par la force soit par la ruse. D'après l'article 8 : « la preuve nécessaire est toute espèce de document, soit matériel, soit moral, soit verbal, soit écrit, qui peut naturellement obtenir l'assentiment de tout esprit juste et raisonnable. La règle des jugements est la conscience des jurés, éclairés par Tamour de la partrie ; leur but, le triomphe de la République et la ruine de ses ennemis; la procédure, les moyens simples que le bons sens indique pour parvenir à la connaissance de la vérité, dans les formes que la loi détermine ». La loi accordait « pour défenseurs, aux patriotes calomniés, des jurés patriotes et n*en accordait point aux conspirateurs. »

Il existe un petit ouvrage très curieux intitulé : Liste générale et très exacte des noms, ciges, qualités et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condam~ nés à mort par le Tribunal révolutionnaire établi à Paris par la loi du 17 août 1792, et par le second Tribunal établi à Paris par la loi du 17 mars 1793, pour juger les ennemis de la Patrie,

En tète se trouve cet Avis aux citoyens : « Dans tous les temps, et chez tous les peuples républicains, quand les malveillants et les ennemis du bien public ont voulu s'opposer à la marche du gouvernement, les Représentants et les Magistrats, investis de la confiance du peuple, ont pris des mesures sages et révolutionnaires ; aussi, c'est ce que les Républicains Français ont fait contre les malveillants, en les livrant au glaive de la loi. »

Membres de la famille royale, simples soldats, conspirateurs, fournisseurs infidèles, filles entretenues, hommes politiques, gendarmes, journalistes, faux monnayeurs, déserteurs, émigrés, ci-devants moines et carmélites ; tous les décapités, ont été numérotés par l'auteur avec méthode. Qu'ils aient été exécutés place de la Révolution, au Carrousel, à la place de Grève, à la Barrière renversée (ci -devant Barrière du Trône), il les traite tous de la môme manière. Les motifs de leurs condamnations ? 11 les a notés : l'un avait voulu « provoquer la dissolution de la représentation nationale » ; l'autre avait osé « assurer que les Prussiens étaient de bons garçons » ; celui-ci « soutenait les projets horribles de Capet et de sa femme » ; celui-là était à la iCtle d'une t conspiration affreuse » ; certains avaient voulu t faire assassiner le peuple français » ; d'autres ont