‹ Traité des dispenses et de plusieurs autres objets de théologie et de droit canon (volume 2)Chapitre 66 sur 103 · Generi per specieiu derogatur · texte numérisé non relu

Generi per specieiu derogatur

Le sens de la Règle est que dans toutes sortes d'actes et de dispositions où il se trouve de la contrariété , la disposition spéciale déroge à celle qui est générale , et doit s'accomplir à son préjudice. Il faut néanmoins les faire valoir toutes deux dans les points où elles ne sont pas opposées l'une à l'autre : parce que l'on doit éviter^ tant qu'on peut, la correction des lois ; et le meilleur moyen de l'éviter, c'est de les faire subsister autant qu'il est possible. C'est sur ce principe, que si Pierre lègue à Jean tous les habits qui se trouveront chez lui dans le temps de son décès, et à Sophie les habits de femme qui y seroient , celle-ci aura droit aux habits de son sexe , quoiqu'ils fussent contenus sous le nom général d'habits , et qu'à ce titre ils semblassent devoir appartenir à Jean (Leg. i , ff de auro et arg. legatis ). Par la même raison , si un Evêque par un rescrit spécial a été chargé d'une affaire , il doit exécuter sa commission , quoiqu'il survienne un Légat , dont le pouvoir illimité renfermeroit la même affaire , si elle n'eût été spécialement confiée à un autre : Cio?: mandatum spéciale deroget generali, dit Célestin lU (cap. Studuisti, -2, de Ofjicio Legati).

Cependant , et c'est une exception à la Règle , un privilège spécial ne déroge point à un privilège , quelque général qu'il soit , à moins qu'il n'en soit fait une mention expresse. Il en est de même en fait d'hypothèques : si j'en ai une générale sur tous les biens de mon débiteur, il ne peut à mon préju-

dice en assigner une sur une partie de ce même Lien à u» créancier poslérieur(Leg. Si ^cncraliter, §6, Cod. Quipudor in pign. habetid. ).

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